ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Côte-d'Or ›

SIVOS D'OZE ET SEINE

200 001 113Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 22/12/2005

6 Rue des Ecoles, 21690 Verrey-sous-Salmaise

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SIVOS D'OZE ET SEINE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE D OZE ET SEINE SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE D OZE ET SEINE Dénomination · du 22/12/2005 au 01/01/2008 2 ans SIVOS D'OZE ET SEINE SIVOS D'OZE ET SEINE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 22/12/2005 au 01/01/2008 2 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 22/12/2005 20 ans Immatriculation22/12/2005

Source : INSEE, Sirene · 2005 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Mairie de Verrey-sous-Salamise 6 Rue des Ecoles, 21690 Verrey-sous-Salmaise

    siège · SIRET 200 001 113 00014 · administration publique · depuis 22/12/2005

  2. Chemin du Royde Mont, 21690 Verrey-sous-Salmaise

    ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE OZE ET SEINE · SIRET 200 001 113 00022 · enseignement privé · depuis 22/12/2005

Les 915 autres entreprises du métier « administration publique » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page