ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Loire ›

SYNDICAT MIXTE DES RIVIERES DU SORNIN ET DE SES AFFLUENTS (SYMISOA)

200 013 340Syndicat mixte ferméactive depuis 01/01/2008

321 Rue de Marcigny, 42720 Pouilly-sous-Charlieu

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : siège, 01/08/2018

Siège
9 Place de la Bouverie, 42190 Charlieu 9 Place de la Bouverie, 42190 Charlieu Siège · du 01/01/2008 au 20/11/2009 1 an 12 Rue Jean Morel, 42190 Charlieu 12 Rue Jean Morel, 42190 Charlieu Siège · du 20/11/2009 au 26/09/2017 7 ans 50 Route de Saint Denis, 42190 Charlieu 50 Route de Saint Denis, 42190 Charlieu Siège · du 26/09/2017 au 01/08/2018 10 mois 321 Rue de Marcigny, 42720 Pouilly-sous-Charlieu 321 Rue de Marcigny, 42720 Pouilly-sous-Charlieu Siège · depuis le 01/08/2018 8 ans
État
active active État · depuis le 01/01/2008 18 ans Immatriculation01/01/2008

Source : INSEE, Sirene · 2008 → 2018 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 41 k€, 26/05/2026

0 · 0 · 1 Marchés attribués 2024 · 2025 · 2026 en cours
1 Titulaires distincts, sur 24 mois, surtout SINBIO SCOP › (nouvel onglet)
1 Titulaires gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : SINBIO SCOP › (nouvel onglet)
0 % Titulaires du département des marchés vont à une entreprise du même département que l'acheteur
0 % · 0 % Clauses environnementales · sociales
0 Prochaines échéances marchés qui se terminent dans 12 mois
  1. 26/05/2026 SINBIO SCOP
    marché · Elaboration de l etude de projet detaille (PRO detaille), y compris une reunion de concertation avec les proprietaires / exploitants concernes et une reunion de presentation au CO…

    marché · 41 k€

    Elaboration de l etude de projet detaille (PRO detaille), y compris une reunion de concertation avec les proprietaires / exploitants concernes et une reunion de presentation au CO…

    41 k€
  2. 05/09/2023 EODD INGENIEURS CONSEILS
    marché · Etude hydrologie milieux usages climat adaptee aux bassins du Sornin et du Jarnossin, pour la definition d une strategie locale d adaptation de la gestion de l eau face au changem…

    marché · 228 k€

    Etude hydrologie milieux usages climat adaptee aux bassins du Sornin et du Jarnossin, pour la definition d une strategie locale d adaptation de la gestion de l eau face au changem…

    228 k€
  3. 13/01/2023 Philippe Philippe Devis, Jonas Frossard
    marché · Mission de dialogue

    marché · 65 k€

    Mission de dialogue

    65 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 321 Rue de Marcigny, 42720 Pouilly-sous-Charlieu

    siège · SIRET 200 013 340 00043 · administration publique · depuis 01/08/2018

Les 410 autres entreprises du métier « administration publique » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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