ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Loire-Atlantique ›
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE
200 034 080Syndicat mixte ouvertactive depuis 01/01/2013
10 Route du Nid D'oie, 44190 Clisson
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 01/01/2013
- 01/01/2013 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2013 · 1.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (7)
dernier : 14 k€, 21/10/2024
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21/10/2024
PITTO RESCO
14 k€
Accord cadre · montant maximum · Conception, réalisation d'une campagne de communication et de sensibilisation sur les bons gestes et les bons réflexes à avoir au quotidien pour l'amélioration de la qualité de l'…
Accord cadre · 14 k€ (montant maximum)
Conception, réalisation d'une campagne de communication et de sensibilisation sur les bons gestes et les bons réflexes à avoir au quotidien pour l'amélioration de la qualité de l'…
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30/08/2024
SYLVARIVE
4 580 €
marché · Prestations d'entretien des zones humides du bassin versant de l'Ouin
marché · 4 580 €
Prestations d'entretien des zones humides du bassin versant de l'Ouin
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30/05/2024
AQUA MONITORING SYSTEM (AQUAMS)
6 469 €
marché · Besoins complémentaires sur une sonde acquise en 2023, à savoir une sonde TRIOS_Nanoflu
marché · 6 469 €
Besoins complémentaires sur une sonde acquise en 2023, à savoir une sonde TRIOS_Nanoflu
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30/05/2024
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE
20 k€
marché · Elaboration du plan de gestion du site de Forgineau, commune de la Petite Boissière (79)
marché · 20 k€
Elaboration du plan de gestion du site de Forgineau, commune de la Petite Boissière (79)
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29/05/2024
SYLVARIVE
147 k€
Accord cadre · montant maximum · Interventions sur les espèces végétales exotiques envahissantes (evee) présentes sur le bassin versant de la sèvre nantaise
Accord cadre · 147 k€ (montant maximum)
Interventions sur les espèces végétales exotiques envahissantes (evee) présentes sur le bassin versant de la sèvre nantaise
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29/05/2024
PHYTOCONTROL ANALYTICS FRANCE
149 k€
marché · La présente consultation concerne le suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles - Bassin versant de la Sèvre Nantaise
marché · 149 k€
La présente consultation concerne le suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles - Bassin versant de la Sèvre Nantaise
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29/05/2024
MINYVEL ENVIRONNEMENT LE MEDEC
89 k€
Accord cadre · montant maximum · Suivi de la qualité de l'eau du bassin de la Sèvre Nantaise vis-à-vis des cyanobactéries
Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)
Suivi de la qualité de l'eau du bassin de la Sèvre Nantaise vis-à-vis des cyanobactéries
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 7.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (5)
5 établissements actifs
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Moulin de Nid D'oie 10 Route du Nid D'oie, 44190 Clisson
siège · SIRET 200 034 080 00065 · administration publique · depuis 01/01/2016
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16 Cours Bayard, 85000 La Roche-sur-Yon
BUREAUX ADMINISTRATIFS · SIRET 200 034 080 00024 · administration publique · depuis 01/01/2013
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179 Avenue des 3 Provinces, 49300 Cholet
GARDE RIVIERE MOINE SANGUEZE · SIRET 200 034 080 00032 · administration publique · depuis 01/01/2013
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Hotel de Ville Place Saint-Martin, 44120 Vertou
GARDE RIVIERE DE LA SEVRE · SIRET 200 034 080 00040 · administration publique · depuis 01/01/2013
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Hotel de Ville 18 Av du Marechal Juin, 79240 Moncoutant-sur-Sevre
GARDE RIVIERE DE LA SEVRE · SIRET 200 034 080 00057 · administration publique · depuis 01/01/2013
Les 341 autres entreprises du métier « administration publique » · Loire-Atlantique (44) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
Autour de cette page
Concurrents locaux
- Le secteur Administration publique — Loire-Atlantique (44) › (nouvel onglet)
- DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
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