ENTREPRISE Administration publique générale › Seine-Maritime ›
S.I.A.E.P.A. LES TROIS SOURCES CAILLY - VARENNE - BETHUNE
200 041 432Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)active depuis 01/01/2014
11 Chemin de la Varenne, 76680 Saint-Martin-Osmonville
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 01/01/2014
- 01/01/2014 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2014 · 1.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective des entreprises des services d'eau et d'assainissement
- Convention collective Convention collective des entreprises des services d'eau et d'assainissement · code 2147
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 34 k€, 24/03/2026
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24/03/2026
ANTEA FRANCE
34 k€
marché · Elaboration de la Stratégie Préservation de la Ressource des captages du SIAEPA Les 3 Sources
marché · 34 k€
Elaboration de la Stratégie Préservation de la Ressource des captages du SIAEPA Les 3 Sources
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24/04/2025
IC-EAU ENVIRONNEMENT
88 k€
marché · Maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eau potable et d'extension du réseau EU au hameau Le Floquet sur la commune de Cailly
marché · 88 k€
Maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eau potable et d'extension du réseau EU au hameau Le Floquet sur la commune de Cailly
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22/10/2024
LHOTELLIER EAU
352 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation des contrôles des installations d'assainissement non collectif.
Accord cadre · 352 k€ (montant maximum)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation des contrôles des installations d'assainissement non collectif.
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13/08/2024
IC-EAU ENVIRONNEMENT
153 k€
marché · Maîtrise d'uvre relatif à aux travaux de renouvellement de canalisations d'eau potable
marché · 153 k€
Maîtrise d'uvre relatif à aux travaux de renouvellement de canalisations d'eau potable
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
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11 Chemin de la Varenne, 76680 Saint-Martin-Osmonville
siège · SIRET 200 041 432 00010 · administration publique · depuis 01/01/2014
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11 Chemin de la Varenne, 76680 Saint-Martin-Osmonville
ASSAINISSEMENT · SIRET 200 041 432 00028 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2014
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11 Chemin de la Varenne, 76680 Saint-Martin-Osmonville
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF · SIRET 200 041 432 00036 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2014
Les 972 autres entreprises du métier « administration publique » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
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Concurrents locaux
- Le secteur Administration publique — Seine-Maritime (76) › (nouvel onglet)
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- METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
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