CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2014 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 06/05/2026 Frederic Barree
   Accord cadre · montant maximum · 01-AC-2026 - Fauchage et Débroussaillage sur la voirie communautaire 2026-2029 ; Lot 2: secteur Sud (référence de consultation : 01-AC-2026)

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   01-AC-2026 - Fauchage et Débroussaillage sur la voirie communautaire 2026-2029 ; Lot 2: secteur Sud (référence de consultation : 01-AC-2026)

   40 k€
2. 06/05/2026 Edouard Houillon
   Accord cadre · montant maximum · 01-AC-2026 Lot 1 - Fauchage et Débroussaillage sur la voirie communautaire 2026-2029 ; Lot 1: secteur Nord (référence de consultation : 01-AC-2026)

   Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

   01-AC-2026 Lot 1 - Fauchage et Débroussaillage sur la voirie communautaire 2026-2029 ; Lot 1: secteur Nord (référence de consultation : 01-AC-2026)

   40 k€
3. 24/02/2026 COLAS FRANCE
   Accord cadre · montant maximum · REFECTION VOIRIE PROGRAMM E 2026 VI 32 35 ET 57

   Accord cadre · 168 k€ (montant maximum)

   REFECTION VOIRIE PROGRAMM E 2026 VI 32 35 ET 57

   168 k€
4. 14/02/2025 HYDR EAU SERVICES
   Accord cadre · montant maximum · 01-AC-2025 - Travaux ponctuels d’assainissement CCB2V ; Lot unique (référence de consultation : 01-AC-2025)

   Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

   01-AC-2025 - Travaux ponctuels d’assainissement CCB2V ; Lot unique (référence de consultation : 01-AC-2025)

   360 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 4.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 4 Rue de la 36.eme Division U.s., 88600 Bruyeres

   siège · SIRET 200 042 000 00014 · administration publique · depuis 01/01/2014

2. 4 Rue de la 36.eme Division U.s., 88600 Bruyeres

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 042 000 00022 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2014

3. 4 Rue de la 36.eme Division U.s., 88600 Bruyeres

   ZAE · SIRET 200 042 000 00030 · travaux publics · depuis 01/01/2014

4. 4 Rue de la 36.eme Division U.s., 88600 Bruyeres

   PORTAGE DE REPAS · SIRET 200 042 000 00048 · aide à domicile · depuis 01/01/2014

5. 4 Rue de la 36.eme Division U.s., 88600 Bruyeres

   BATIMENT ECONOMIQUE · SIRET 200 042 000 00055 · travaux publics · depuis 01/01/2014

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.