ENTREPRISE Administration publique générale › Côte-d'Or ›
SYNDICAT DU BASSIN DE L'OUCHE (SBO)
200 043 867Syndicat mixte ferméactive depuis 01/01/2014
40 Avenue du Drapeau, 21000 Dijon
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 69 k€, 14/05/2025
-
14/05/2025
EODD INGENIEURS CONSEILS
69 k€
marché · Révision de volumes prélevables sur la base des connaissances acquises depuis l'entrée en vigueur du SAGE en 2013 et adaptée aux décrets 2021 et 2022 relatifs à la gestion de la r…
marché · 69 k€
Révision de volumes prélevables sur la base des connaissances acquises depuis l'entrée en vigueur du SAGE en 2013 et adaptée aux décrets 2021 et 2022 relatifs à la gestion de la r…
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un titulaire sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
40 Avenue du Drapeau, 21000 Dijon
siège · SIRET 200 043 867 00015 · administration publique · depuis 01/01/2014
Les 915 autres entreprises du métier « administration publique » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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