ENTREPRISE Administration publique générale › Var ›

SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT DU GAPEAU (SMBVG)

200 046 795Syndicat mixte ferméactive depuis 03/02/2014

Place Urbain Senes, 83390 Pierrefeu-du-Var

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 227 k€, 22/07/2026

1 · 1 · 2 Marchés attribués 2024 · 2025 · 2026 en cours
3 Titulaires distincts, sur 24 mois, surtout ACTIERRA › (nouvel onglet)
2 Titulaires gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · MARCELEON › (nouvel onglet)
1 Titulaires perdus plus de marché publié depuis 12 mois : ACTIERRA › (nouvel onglet)
33 % Une seule entreprise a répondu des marchés, sur 3 où le nombre d'offres est publié
0 % Titulaires du département des marchés vont à une entreprise du même département que l'acheteur
0 % · 0 % Clauses environnementales · sociales
0 Prochaines échéances marchés qui se terminent dans 12 mois
  1. 22/07/2026 MARCELEON
    Accord cadre · montant maximum · Assistance MOA de prestation foncière

    Accord cadre · 227 k€ (montant maximum)

    Assistance MOA de prestation foncière

    227 k€
  2. 29/01/2026 BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS
    marché · Travaux seuil Clapière

    marché · 239 k€

    Travaux seuil Clapière

    239 k€
  3. 20/05/2025 ACTIERRA
    marché · MAITRISE D'OEUVRE PROGRAMME D'AMENAGEMENT DU RUISSEAU ST CHRISTINE

    marché · 729 k€

    MAITRISE D'OEUVRE PROGRAMME D'AMENAGEMENT DU RUISSEAU ST CHRISTINE

    729 k€
  4. 14/02/2024 LSEHL
    marché · SUIVI QUALITE DES EAUX 2024-2025

    marché · 103 k€

    SUIVI QUALITE DES EAUX 2024-2025

    103 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un titulaire sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie de Pierrefeu du Var Place Urbain Senes, 83390 Pierrefeu-du-Var

    siège · SIRET 200 046 795 00015 · administration publique · depuis 03/02/2014

Les 259 autres entreprises du métier « administration publique » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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