COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2016 → 2016 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 10/03/2026 ENTREPRISE COMTOISE DE BATIMENT, SARL PARENTE
   marché · 1 avenant · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT2

   marché · 248 k€ (1 avenant)

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT2

   248 k€
2. 10/03/2026 VERMOT DESROCHES MENUISERIE
   marché · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT6

   marché · 130 k€

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT6

   130 k€
3. 10/03/2026 ENTREPRISE CIGLIA
   marché · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT8

   marché · 110 k€

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT8

   110 k€
4. 10/03/2026 SAS PALISSOT
   marché · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT13

   marché · 82 k€

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT13

   82 k€
5. 10/03/2026 NOUVEAU SAS
   marché · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT3

   marché · 173 k€

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT3

   173 k€
6. 10/03/2026 SOCIETE BOILLOT TERRASSEMENT ET CANALISATIONS EN ABREGE : S.B.T.C.
   marché · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT1

   marché · 101 k€

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT1

   101 k€
7. 10/03/2026 G.T.Y.
   marché · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT4

   marché · 155 k€

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT4

   155 k€
8. 10/03/2026 VERMOT DESROCHES MENUISERIE
   marché · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT9

   marché · 98 k€

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT9

   98 k€
9. 10/03/2026 SAS PALISSOT
   marché · CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT12

   marché · 305 k€

   CREATION MAIRIE SALLE COMMUNALE ET RENOVATION DE DEUX LOGEMENTS - LOT12

   305 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 9.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 31 Grande Rue, 25320 Osselle-Routelle

   siège · MAIRIE · SIRET 200 060 556 00012 · administration publique · depuis 01/01/2016

2. Mairie 31 Grande Rue, 25320 Osselle-Routelle

   COMMUNE DELEGUEE D'OSSELLE · SIRET 200 060 556 00020 · administration publique · depuis 01/01/2016

3. Pl de la Mairie, 25320 Osselle-Routelle

   COMMUNE DELEGUEE DE ROUTELLE · SIRET 200 060 556 00038 · administration publique · depuis 01/01/2016

4. Routelle Che Pres Noue, 25320 Osselle-Routelle

   ECOLE PRIMAIRE · SIRET 200 060 556 00046 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

5. Che Pres Noue, 25320 Osselle-Routelle

   ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE · SIRET 200 060 556 00053 · enseignement privé · depuis 01/01/2016

6. Mairie 31 Grande Rue, 25320 Osselle-Routelle

   BOIS · SIRET 200 060 556 00111 · forêt · depuis 01/01/2018

Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.