ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Aube ›

SM DE L'EAU, DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DE L'ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF, DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LA DEMOUSTIC

200 062 107Syndicat mixte ouvertactive depuis 01/06/2016

22 Rue Gregoire Pierre Herluison, 10000 Troyes

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 01/06/2016

État
active active État · depuis le 01/06/2016 10 ans Immatriculation01/06/2016

Source : INSEE, Sirene · 2016 → 2016 · 1.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (5)

5 établissements actifs

  1. Cite des Vassaules 22 Rue Gregoire Pierre Herluison, 10000 Troyes

    siège · SIRET 200 062 107 00012 · administration publique · depuis 01/06/2016

  2. Cite des Vassaules 22 Rue Gregoire Pierre Herluison, 10000 Troyes

    GEMAPI · SIRET 200 062 107 00020 · administration publique · depuis 02/06/2016

  3. Cite des Vassaules 22 Rue Gregoire Pierre Herluison, 10000 Troyes

    DEMOUSTICATION · SIRET 200 062 107 00038 · nettoyage · depuis 02/06/2016

  4. Cite des Vassaules 22 Rue Gregoire Pierre Herluison, 10000 Troyes

    SAGE · SIRET 200 062 107 00046 · administration publique · depuis 01/01/2019

  5. Cite des Vassaules 22 Rue Gregoire Pierre Herluison, 10000 Troyes

    EPAGE · SIRET 200 062 107 00053 · eau, assainissement et déchets · depuis 25/10/2019

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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