CC TERRES DE CHALOSSE

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2017 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 09/03/2026 ARTELIA, PAYS ET PAYSAGES et 1 autre
   marché · ELABORATION DU PLUI VALANT PLH

   marché · 262 k€

   ELABORATION DU PLUI VALANT PLH

   262 k€
2. 09/03/2026 ARTELIA
   marché · La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Elle comprend une tranche ferme comprenant l’élaboration du PLUi-H et une tranche optionnelle 1 relative au complé…

   marché · 262 k€

   La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Elle comprend une tranche ferme comprenant l’élaboration du PLUi-H et une tranche optionnelle 1 relative au complé…

   262 k€
3. 27/12/2025 YVELIN SAS
   marché · La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   marché · 180 k€

   La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   180 k€
4. 23/12/2025 SARRE ET MOSELLE
   marché · La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   marché · 287 €

   La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   287 €
5. 23/12/2025 GROUPAMA D'OC
   marché · La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   marché · 31 k€

   La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   31 k€
6. 23/12/2025 EURL FOCH ASSURANCES
   marché · La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   marché · 1 836 €

   La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   1 836 €
7. 23/12/2025 AURA COURTAGE
   marché · La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   marché · 2 501 €

   La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’…

   2 501 €
8. 07/01/2025 CASTILLON TP
   marché · VOIRIE RESEAUX DIVERS ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES

   marché · 394 k€

   VOIRIE RESEAUX DIVERS ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES

   394 k€
9. 07/01/2025 SOC D EXPLOIT ENTREP BELMONTE
   marché · ASSAINISSEMENT EAUX USEES ADDUCTION EAU POTABLE

   marché · 108 k€

   ASSAINISSEMENT EAUX USEES ADDUCTION EAU POTABLE

   108 k€
10. 19/08/2024 BTPS-PAYS BASQUE ADOUR
    marché · REHABILITATION DU PONT DE BUCCURON

    marché · 345 k€

    REHABILITATION DU PONT DE BUCCURON

    345 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 10.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Pole des Services 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

   siège · SIRET 200 069 631 00014 · administration publique · depuis 01/01/2017

2. Pole des Services 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

   ZAE PREUILHON HINX · SIRET 200 069 631 00022 · travaux publics · depuis 01/01/2017

3. Pole des Services 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

   ENFANCE JEUNESSE · SIRET 200 069 631 00030 · administration publique · depuis 01/01/2017

4. Pole des Services 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

   PEPINIERE D ENTREPRISES HINX · SIRET 200 069 631 00048 · travaux publics · depuis 01/01/2017

5. 480 Chemin du Sala, 40380 Montfort-en-Chalosse

   CULTURE · SIRET 200 069 631 00055 · musée, site et patrimoine · depuis 01/01/2017

6. Pole des Services 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

   ZA DE LAOURANNE · SIRET 200 069 631 00063 · travaux publics · depuis 01/01/2017

7. Pole des Services 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

   URBANISME ET HABITAT · SIRET 200 069 631 00097 · administration publique · depuis 01/01/2018

8. Pole des Services 55 Place Foch, 40380 Montfort-en-Chalosse

   GEMAPI · SIRET 200 069 631 00105 · administration publique · depuis 01/01/2021

Les 456 autres entreprises du métier « administration publique » · Landes (40) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.