CC VAL BRIARD

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2019 · 3.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 10/03/2026 FRANCE ENVIRONNEMENT
   marché · Lot 2 Espaces verts

   marché · 137 k€

   Lot 2 Espaces verts

   137 k€
2. 10/03/2026 TRAVAUX PUBLICS GOULARD
   marché · Lot 1 Voiries et réseaux divers

   marché · 250 k€

   Lot 1 Voiries et réseaux divers

   250 k€
3. 15/01/2026 LOSAY VOYAGES, WAYDEV TRAVEL
   Accord cadre · montant maximum · Desserte du centre aquatique de Fontenay-Trésigny pour les établissements scolaires

   Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

   Desserte du centre aquatique de Fontenay-Trésigny pour les établissements scolaires

   400 k€
4. 19/12/2025 LOSAY VOYAGES, WAYDEV TRAVEL
   Accord cadre · montant maximum · Transport collectif occasionnel pour adultes et enfants

   Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

   Transport collectif occasionnel pour adultes et enfants

   300 k€
5. 27/11/2025 CONSULTENERGIE
   marché · Assistance technique photovoltaique

   marché · 29 k€

   Assistance technique photovoltaique

   29 k€
6. 11/07/2025 HATRA
   Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts - Lot 3 Entretien du patrimoine arboré

   Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

   Entretien des espaces verts - Lot 3 Entretien du patrimoine arboré

   120 k€
7. 11/07/2025 VIEUX-CHAMPAGNE PAYSAGES
   Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts - Lot 2 MDS,MARPA,Etang Nesles, chemins randonnées

   Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

   Entretien des espaces verts - Lot 2 MDS,MARPA,Etang Nesles, chemins randonnées

   120 k€
8. 11/07/2025 FRANCE ENVIRONNEMENT
   Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts - Lot 1 Zac du Val Bréon, Ferme, gare de Marles

   Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

   Entretien des espaces verts - Lot 1 Zac du Val Bréon, Ferme, gare de Marles

   320 k€
9. 23/05/2025 VIABUS
   Accord cadre · montant maximum · Exploitation et organisation dun service de transport à la demande (TAD)

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   Exploitation et organisation dun service de transport à la demande (TAD)

   1,5 M€
10. 28/03/2025 BWAT
    marché · Refonte, hébergement et maintenance du site internet

    marché · 160 k€

    Refonte, hébergement et maintenance du site internet

    160 k€
11. 10/10/2024 AXIDO
    Accord cadre · montant maximum · Infogérance du système dinformation

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Infogérance du système dinformation

    160 k€
12. 09/07/2024 BATIMENT INDUSTRIE RESEAUX
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et corrective des installations d'éclairage public

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Maintenance préventive et corrective des installations d'éclairage public

    160 k€
13. 03/06/2024 IMPRIMERIE DE COMPIEGNE - GROUPE DES IMPRIMERIES MORAULT
    Accord cadre · montant maximum · Impression de supports de communication de la CCVB (signalétique intérieure/extérieure et adhésifs)

    Accord cadre · 27 k€ (montant maximum)

    Impression de supports de communication de la CCVB (signalétique intérieure/extérieure et adhésifs)

    27 k€
14. 03/06/2024 NORD IMPRIM
    Accord cadre · montant maximum · Impression de supports de communication de la CCVB (documents de 8 pages et plus)

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Impression de supports de communication de la CCVB (documents de 8 pages et plus)

    150 k€
15. 31/01/2024 ARCADE NETTOYAGE
    Accord cadre · montant maximum · Prestations nettoyage et vitrerie des locaux Salle "LEnvolée" et Maison des artistes

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Prestations nettoyage et vitrerie des locaux Salle "LEnvolée" et Maison des artistes

    70 k€
16. 31/01/2024 ARCADE NETTOYAGE
    Accord cadre · montant maximum · Prestations nettoyage et vitrerie des locaux MDS, CTI et Aile ouest

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Prestations nettoyage et vitrerie des locaux MDS, CTI et Aile ouest

    50 k€
17. 23/01/2024 GIPS SECURITY
    Accord cadre · montant maximum · Sécurité et gardiennage des évènements organisés par la CCVB

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Sécurité et gardiennage des évènements organisés par la CCVB

    60 k€
18. 19/01/2024 SEPUR
    Accord cadre · montant maximum · Propreté urbaine et entretien hivernal

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Propreté urbaine et entretien hivernal

    90 k€
19. 27/06/2023 KEOLIS PORTES ET VAL DE BRIE
    marché · 2 avenants · Organisation et exploitation d'un service de transport à la demande

    marché · 350 k€ (2 avenants)

    Organisation et exploitation d'un service de transport à la demande

    350 k€
20. 10/02/2023 SAVEURS ET VIE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de repas pour le service de portage

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Fourniture de repas pour le service de portage

    150 k€
21. 07/12/2022 TECHN ENVIRON SYSTEM TRAITEM INGENIERIE, ARTELIA et 1 autre
    marché · 1 avenant · Réalisation du schéma directeur assainissement

    marché · 1,2 M€ (1 avenant)

    Réalisation du schéma directeur assainissement

    1,2 M€
22. 15/07/2021 SIAM CONSEILS, CHAMBORD AVOCATS
    marché subséquent · Assistance Maitrise d'Ouvrage opération d'aménagement VAL BREON 2 - MS2

    marché subséquent · 51 k€

    Assistance Maitrise d'Ouvrage opération d'aménagement VAL BREON 2 - MS2

    51 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 22.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Ferme Jean-Jacques Barbaux 2 Rue des Vieilles Chapelles, 77610 Les Chapelles-Bourbon

   siège · SIRET 200 072 874 00072 · administration publique · depuis 13/02/2019

2. Ferme Jean-Jacques Barbaux 2 Rue des Vieilles Chapelles, 77610 Les Chapelles-Bourbon

   SPANC · SIRET 200 072 874 00023 · administration publique · depuis 01/01/2017

3. Ferme Jean-Jacques Barbaux 2 Rue des Vieilles Chapelles, 77610 Les Chapelles-Bourbon

   ZA SOURCES YERRES · SIRET 200 072 874 00031 · travaux publics · depuis 01/01/2017

4. Ferme Jean-Jacques Barbaux 2 Rue des Vieilles Chapelles, 77610 Les Chapelles-Bourbon

   ZA VAL BREON · SIRET 200 072 874 00056 · travaux publics · depuis 01/01/2017

Les 751 autres entreprises du métier « administration publique » · Seine-et-Marne (77) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.