ENTREPRISE Administration publique générale › Doubs ›
COMMUNE DE BOUCLANS
200 076 370Commune et commune nouvelleactive depuis 01/01/2018
Mairie, 1 Pl Edouard Clerc, 25360 Bouclans
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 01/01/2018
- 01/01/2018 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2018 → 2018 · 1.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 112 k€, 03/07/2024
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03/07/2024
BERTRAND CONSTRUCTION BOIS
112 k€
marché · TRAVAUX REFECTION CLOCHER EGLISE
marché · 112 k€
TRAVAUX REFECTION CLOCHER EGLISE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (5)
5 établissements actifs
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1 Pl Edouard Clerc, 25360 Bouclans
siège · MAIRIE · SIRET 200 076 370 00010 · administration publique · depuis 01/01/2018
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6 Rue de L'ecole, 25360 Bouclans
ECOLE PRIMAIRE · SIRET 200 076 370 00036 · enseignement privé · depuis 01/01/2018
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1 Pl Edouard Clerc, 25360 Bouclans
FORET · SIRET 200 076 370 00044 · forêt · depuis 01/01/2018
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Mairie 1 Pl Edouard Clerc, 25360 Bouclans
LOTISSEMENT SOUS LATTE · SIRET 200 076 370 00077 · travaux publics · depuis 01/03/2018
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Mairie 1 Pl Edouard Clerc, 25360 Bouclans
PRODUCTION D' ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE · SIRET 200 076 370 00085 · production d'énergie · depuis 14/04/2023
Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.