SYNDICAT MIXTE MOSELLE AVAL

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2018 → 2020 · 3.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 25/03/2026 ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET PRIVES GEORGES DURMEYER
   marché · Réalisation des travaux de reprise du rideau de palplanches défectueux à WADRINEAU ¿ Ban Saint Martin

   marché · 476 k€

   Réalisation des travaux de reprise du rideau de palplanches défectueux à WADRINEAU ¿ Ban Saint Martin

   476 k€
2. 29/01/2026 SYLVATROP CONSULTING FRANCE SAS
   marché · 1 avenant · Réalisation d¿inventaires faune flore dans le cadre des futurs travaux des systèmes d¿endiguement du secteur de Metz.

   marché · 102 k€ (1 avenant)

   Réalisation d¿inventaires faune flore dans le cadre des futurs travaux des systèmes d¿endiguement du secteur de Metz.

   102 k€
3. 10/10/2025 URBANISME ENVIRONNEMENT FORET
   Accord cadre · montant maximum · Elaboration du plan de gestion de la végétation et des animaux fouisseurs des systèmes d'endiguement de Moselle Aval <br />

   Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

   Elaboration du plan de gestion de la végétation et des animaux fouisseurs des systèmes d'endiguement de Moselle Aval <br />

   220 k€
4. 08/10/2025 URBANISME ENVIRONNEMENT FORET, ARBEAUSOLUTIONS
   Accord cadre · montant maximum · Elaboration du plan de gestion de la végétation et des animaux fouisseurs des systèmes d'endiguement de Moselle Aval

   Accord cadre · 123 k€ (montant maximum)

   Elaboration du plan de gestion de la végétation et des animaux fouisseurs des systèmes d'endiguement de Moselle Aval

   123 k€
5. 16/07/2025 JULIEN COLBUS
   Accord cadre · montant maximum · Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval

   100 k€
6. 16/07/2025 JULIEN COLBUS, STERES DE FRANCE
   Accord cadre · montant maximum · Accord-Cadre : Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval Lot 1 : entretien de la végétation = ø 10 cm

   Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

   Accord-Cadre : Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval Lot 1 : entretien de la végétation = ø 10 cm

   600 k€
7. 16/07/2025 JULIEN COLBUS, STERES DE FRANCE
   Accord cadre · montant maximum · Accord-Cadre : Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval Lot 2 : entretien de la végétation > ø 10 cm

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   Accord-Cadre : Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval Lot 2 : entretien de la végétation > ø 10 cm

   100 k€
8. 14/04/2025 OSGAPI SGS
   Accord cadre · montant maximum · Diagnostics de vulnérabilité de bâtiments en zone inondable

   Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

   Diagnostics de vulnérabilité de bâtiments en zone inondable

   220 k€
9. 17/03/2025 GINGER CEBTP
   marché subséquent · montant porté à 97 k€ le 26/05/2025 · Prestations géotechniques complémentaires

   marché subséquent · porté à 97 k€ le 26/05/2025

   Prestations géotechniques complémentaires

   97 k€
10. 04/02/2025 GINGER CEBTP
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations géotechniques et géophysiques pour le compte du Syndicat mixte ouvert Moselle Aval.

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations géotechniques et géophysiques pour le compte du Syndicat mixte ouvert Moselle Aval.

    500 k€
11. 06/11/2024 SCALVO - ETUDES, CONSULTING
    Accord cadre · montant maximum · Etudes de justification économique et d¿ACB / AMC pour des projets d¿aménagements en matière de GEMAPI

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Etudes de justification économique et d¿ACB / AMC pour des projets d¿aménagements en matière de GEMAPI

    200 k€
12. 11/10/2024 GEOFIT
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques pour le compte du Syndicat mixte ouvert Moselle Aval.

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques pour le compte du Syndicat mixte ouvert Moselle Aval.

    500 k€
13. 26/09/2024 SETEC HYDRATEC
    marché · montant porté à 436 k€ le 14/04/2026 · Maitrise d¿œuvre pour la réalisation des travaux des futurs systèmes d¿endiguement de Moselle Aval

    marché · porté à 436 k€ le 14/04/2026

    Maitrise d¿œuvre pour la réalisation des travaux des futurs systèmes d¿endiguement de Moselle Aval

    436 k€
14. 26/09/2024 SETEC HYDRATEC
    marché · Maitrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux des futurs systèmes d'endiguement de Moselle Aval

    marché · 448 k€

    Maitrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux des futurs systèmes d'endiguement de Moselle Aval

    448 k€
15. 21/11/2023 INFRANEO
    Accord cadre · montant maximum · Diagnostic physique d?ouvrages sous-fluviaux

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    Diagnostic physique d?ouvrages sous-fluviaux

    110 k€
16. 09/05/2023 AIRE PUBLIQUE, EVEN CONSEIL
    marché · montant porté à 120 k€ le 04/05/2026 · L?objet de la consultation porte sur la réalisation d?une évaluation environnementale stratégique du Programme d?Action et de Prévention des Inondations (PAPI) sur le bassin versa…

    marché · porté à 120 k€ le 04/05/2026

    L?objet de la consultation porte sur la réalisation d?une évaluation environnementale stratégique du Programme d?Action et de Prévention des Inondations (PAPI) sur le bassin versa…

    120 k€
17. 09/11/2022 ADISTA
    marché · 1 avenant · Infogérance et maintenance du Système d?Information et Prestations associées

    marché · 215 k€ (1 avenant)

    Infogérance et maintenance du Système d?Information et Prestations associées

    215 k€
18. 05/07/2022 SEPIA CONSEILS
    Accord cadre · montant maximum · Etudes et analyse des enjeux et de la vulnérabilité du territoire du BV de la Moselle aval

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Etudes et analyse des enjeux et de la vulnérabilité du territoire du BV de la Moselle aval

    200 k€
19. 21/07/2020 GEOFIT, GEOFIT EXPERT
    Accord cadre · montant maximum · AC - Prestations Topographiques Lot 1 : Topographie Générale

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    AC - Prestations Topographiques Lot 1 : Topographie Générale

    500 k€
20. 24/03/2020 SETEC HYDRATEC
    Accord cadre · montant maximum · Etudes de dangers des ouvrages de protection contre les inondations sur le bassin versant de la Moselle aval et prestations associées _ Opérations sous mandat

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Etudes de dangers des ouvrages de protection contre les inondations sur le bassin versant de la Moselle aval et prestations associées _ Opérations sous mandat

    1,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 20.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 1 Place du Parlement de Metz, 57000 Metz

   siège · SIRET 200 077 543 00029 · administration publique · depuis 09/12/2020

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Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.