ENTREPRISE Administration publique générale › Moselle ›

SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

200 078 798Syndicat mixte ferméactive depuis 01/01/2018

16 a Rue du Juin, 57640 Charly-Oradour

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 32 k€, 09/02/2026

1 · 0 · 1 Marchés attribués 2024 · 2025 · 2026 en cours
1 Titulaires distincts, sur 24 mois, surtout A.L.I.D.A.D.E.S. › (nouvel onglet)
1 Titulaires gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : A.L.I.D.A.D.E.S. › (nouvel onglet)
0 % Une seule entreprise a répondu des marchés, sur 1 où le nombre d'offres est publié
100 % Titulaires du département des marchés vont à une entreprise du même département que l'acheteur
0 % · 0 % Clauses environnementales · sociales
0 Prochaines échéances marchés qui se terminent dans 12 mois
  1. 09/02/2026 A.L.I.D.A.D.E.S.
    marché · Levés topographiques complémentaires dans le cadre du programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin

    marché · 32 k€

    Levés topographiques complémentaires dans le cadre du programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin

    32 k€
  2. 13/06/2024 B.E.P.G.
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre pour le programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre pour le programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin

    160 k€
  3. 13/10/2022 IRH INGENIEUR CONSEIL
    marché · 1 avenant · Marché créé automatiquement dans le cadre d'une gestion des marchés simplifiée.

    marché · 56 k€ (1 avenant)

    Marché créé automatiquement dans le cadre d'une gestion des marchés simplifiée.

    56 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie 16 a Rue du Juin, 57640 Charly-Oradour

    siège · SIRET 200 078 798 00010 · administration publique · depuis 01/01/2018

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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