ENTREPRISE Administration publique générale › Moselle ›
SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN
200 078 798Syndicat mixte ferméactive depuis 01/01/2018
16 a Rue du Juin, 57640 Charly-Oradour
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (3)
dernier : 32 k€, 09/02/2026
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09/02/2026
A.L.I.D.A.D.E.S.
32 k€
marché · Levés topographiques complémentaires dans le cadre du programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin
marché · 32 k€
Levés topographiques complémentaires dans le cadre du programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin
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13/06/2024
B.E.P.G.
160 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre pour le programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin
Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)
Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre pour le programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin
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13/10/2022
IRH INGENIEUR CONSEIL
56 k€
marché · 1 avenant · Marché créé automatiquement dans le cadre d'une gestion des marchés simplifiée.
marché · 56 k€ (1 avenant)
Marché créé automatiquement dans le cadre d'une gestion des marchés simplifiée.
Source : DECP, data.gouv.fr · 3.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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Mairie 16 a Rue du Juin, 57640 Charly-Oradour
siège · SIRET 200 078 798 00010 · administration publique · depuis 01/01/2018
Les 942 autres entreprises du métier « administration publique » · Moselle (57) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.