SYNDICAT DES BASSINS COTIERS DE LA REGION DE DOL DE BRETAGNE

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2018 → 2018 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 20/05/2025 Jerome Mothay
   Accord cadre · montant maximum · Travaux de restauration des cours d'eau des bassins versants de la région de Dol-de-Bretagne

   Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

   Travaux de restauration des cours d'eau des bassins versants de la région de Dol-de-Bretagne

   1,3 M€
2. 20/05/2025 Jerome Mothay
   Accord cadre · montant maximum · Accord de territoire 2025-2030_Programme de travaux sur le bassin versant du SBCDol _ Travaux de restauration des cours d'eau des bassins versant de la région de Dol-de-Bretagne

   Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

   Accord de territoire 2025-2030_Programme de travaux sur le bassin versant du SBCDol _ Travaux de restauration des cours d'eau des bassins versant de la région de Dol-de-Bretagne

   1,3 M€
3. 13/02/2025 EDENRED FRANCE
   Accord cadre · montant maximum · Fournitures et livraison de titres restaurant dématérialisés et services associés

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   Fournitures et livraison de titres restaurant dématérialisés et services associés

   80 k€
4. 13/02/2025 EDENRED FRANCE
   Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre mono attributaire a pour objet l’émission, la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant dématérialisés et services associés au profit des…

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   Le présent accord-cadre mono attributaire a pour objet l’émission, la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant dématérialisés et services associés au profit des…

   80 k€
5. 05/09/2024 77566736377566736301175
   marché · Mission d'entretien et de surveillance des Aménagements hydrauliques de la Poultière et du Guyoult

   marché · 19 k€

   Mission d'entretien et de surveillance des Aménagements hydrauliques de la Poultière et du Guyoult

   19 k€
6. 08/11/2023 ANTEA FRANCE
   marché · La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché public relatif à la réalisation d’un diagnostic du fonctionnement et des usages du marais de Dol de Bretagne et la …

   marché · 109 k€

   La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché public relatif à la réalisation d’un diagnostic du fonctionnement et des usages du marais de Dol de Bretagne et la …

   109 k€
7. 22/07/2022 I S L INGENIERIE
   marché · La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif aux études de gestion du risque inondation sur les bassins côtiers de la région de Dol …

   marché · 77 k€

   La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif aux études de gestion du risque inondation sur les bassins côtiers de la région de Dol …

   77 k€
8. 22/07/2022 I S L INGENIERIE
   marché · La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif aux études de gestion du risque inondation sur les bassins côtiers de la région de Dol …

   marché · 143 k€

   La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif aux études de gestion du risque inondation sur les bassins côtiers de la région de Dol …

   143 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 8.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Parc D'activites les Rolandieres 1 Avenue de la Baie, 35120 Dol-de-Bretagne

   siège · SIRET 200 078 962 00012 · administration publique · depuis 01/01/2018

Les 492 autres entreprises du métier « administration publique » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.