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SIVU DES RUISSEAUX COUVERTS POUR L'ACTIVITE MINIERE EN CEVENNES

200 088 227Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 11/02/2019

120 Route D'uzes Prolongee, 30500 Saint-Ambroix

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (1)

dernier : état, 11/02/2019

État
active active État · depuis le 11/02/2019 7 ans Immatriculation11/02/2019

Source : INSEE, Sirene · 2019 → 2019 · 1.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (5)

dernier : 107 k€, 24/11/2025

  1. 24/11/2025 ATDX
    marché · Relevés topographiques en 3D et diagnostics des désordres concernant 12 ruisseaux couverts

    marché · 107 k€

    Relevés topographiques en 3D et diagnostics des désordres concernant 12 ruisseaux couverts

    107 k€
  2. 24/11/2025 ALTEA EXPERTS, INFRANEO et 1 autre
    marché · Relevé 3D et Diagnostic 2025

    marché · 107 k€

    Relevé 3D et Diagnostic 2025

    107 k€
  3. 15/10/2025 ARTELIA
    marché · Etudes hydrauliques en contexte torrentiel et proposition des solutions de mitigation des risques

    marché · 150 k€

    Etudes hydrauliques en contexte torrentiel et proposition des solutions de mitigation des risques

    150 k€
  4. 15/10/2025 ATDX, ARTELIA
    marché · Modélisations Hydrauliques 2025

    marché · 150 k€

    Modélisations Hydrauliques 2025

    150 k€
  5. 26/11/2024 ALTEA EXPERTS, INFRANEO et 1 autre
    marché · Relevés 3D + Diag

    marché · 119 k€

    Relevés 3D + Diag

    119 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 5.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Communaute de Communes de Ceze-Cevenne 120 Route D'uzes Prolongee, 30500 Saint-Ambroix

    siège · SIRET 200 088 227 00018 · administration publique · depuis 11/02/2019

Les 505 autres entreprises du métier « administration publique » · Gard (30) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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