SMO DU BASSIN BRUCHE-MOSSIG

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2019 → 2019 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 23/06/2025 COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
   marché · 3 avenants · TRAVAUX STILLBACH - TERRASSEMENTS, GENIE ECOLOGIQUE ET PLANTATIONS

   marché · 162 k€ (3 avenants)

   TRAVAUX STILLBACH - TERRASSEMENTS, GENIE ECOLOGIQUE ET PLANTATIONS

   162 k€
2. 16/06/2025 SINBIO SCOP
   marché · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DU MUEHLBACH ET ZONES HUMIDES A OSTHOFFEN

   marché · 55 k€

   MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DU MUEHLBACH ET ZONES HUMIDES A OSTHOFFEN

   55 k€
3. 23/05/2025 SEPIA CONSEILS
   marché · Réalisation d’analyses coûts-bénéfices (ACB) et d’analyses multicritères (AMC) pour le programme d’actions de préventions des inondations (PAPI) Bruche Mossig.

   marché · 10 k€

   Réalisation d’analyses coûts-bénéfices (ACB) et d’analyses multicritères (AMC) pour le programme d’actions de préventions des inondations (PAPI) Bruche Mossig.

   10 k€
4. 23/05/2025 SEPIA CONSEILS
   marché · ACB-AMC PEP PAPI BRUCHE MOSSIG

   marché · 65 k€

   ACB-AMC PEP PAPI BRUCHE MOSSIG

   65 k€
5. 26/11/2024 SETHY
   marché · 1 avenant · TRAVAUX DE RESTAURATION DU RUISSEAU D'ALBET A LA BROQUE - LOT 2 - PLANTATIONS D'ARBRES ET ARBUTES

   marché · 55 k€ (1 avenant)

   TRAVAUX DE RESTAURATION DU RUISSEAU D'ALBET A LA BROQUE - LOT 2 - PLANTATIONS D'ARBRES ET ARBUTES

   55 k€
6. 30/08/2024 CITADIA
   marché · 1 avenant · CONCERTATION TERRITORIALE POUR LE PAPI BRUCHE MOSSIG

   marché · 80 k€ (1 avenant)

   CONCERTATION TERRITORIALE POUR LE PAPI BRUCHE MOSSIG

   80 k€
7. 30/08/2024 ECO-STRATEGIE
   marché · ANALYSE ENVIRONNEMENTALE DU PAPI BRUCHE MOSSIG

   marché · 70 k€

   ANALYSE ENVIRONNEMENTALE DU PAPI BRUCHE MOSSIG

   70 k€
8. 30/08/2024 CITADIA
   marché · Concertation territoriale pour le programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) Bruche Mossig Prestation d’accompagnement et d’animation pour mener une concertation ave…

   marché · 80 k€

   Concertation territoriale pour le programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) Bruche Mossig Prestation d’accompagnement et d’animation pour mener une concertation ave…

   80 k€
9. 30/08/2024 ECO-STRATEGIE
   marché · Prestation d’accompagnement et d’expertise pour réaliser l’analyse environnementale du projet de PAPI Bruche Mossig. La mission se décompose en 3 phases : un diagnostic initial, u…

   marché · 70 k€

   Prestation d’accompagnement et d’expertise pour réaliser l’analyse environnementale du projet de PAPI Bruche Mossig. La mission se décompose en 3 phases : un diagnostic initial, u…

   70 k€
10. 08/07/2024 ADC - EST
    marché · Mission de coordination SPS - Mission SPS pour les travaux du ruisseau d'Albet à La Broque

    marché · 1 440 €

    Mission de coordination SPS - Mission SPS pour les travaux du ruisseau d'Albet à La Broque

    1 440 €
11. 08/07/2024 ADC - EST
    marché · Mission de coordination SPS - Mission SPS pour les travaux du Heylenbach à Wasselone

    marché · 2 250 €

    Mission de coordination SPS - Mission SPS pour les travaux du Heylenbach à Wasselone

    2 250 €
12. 08/07/2024 SETHY, TERELIAN
    marché · 3 avenants · TRAVAUX DE DECOUVERTE ET RENATURATION DU HEYLENBACH A WASSELONE

    marché · 551 k€ (3 avenants)

    TRAVAUX DE DECOUVERTE ET RENATURATION DU HEYLENBACH A WASSELONE

    551 k€
13. 04/07/2024 COLAS FRANCE
    marché · TRAVAUX DE RESTAURATION DU RUISSEAU D'ALBET A LA BROQUE

    marché · 290 k€

    TRAVAUX DE RESTAURATION DU RUISSEAU D'ALBET A LA BROQUE

    290 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 13.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 2 Route Ecospace, 67120 Molsheim

   siège · SIRET 200 089 837 00013 · administration publique · depuis 18/07/2019

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.