ENTREPRISE Captage, traitement et distribution d'eau › Moselle ›
SM DES EAUX DE SEINGBOUSE
200 091 585Syndicat mixte ferméactive depuis 01/01/2020
57455 Seingbouse
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 01/01/2020
- 01/01/2020 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2020 → 2020 · 1.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mairie Seingbouse, 57455 Seingbouse
siège · SIRET 200 091 585 00014 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2020
Les 566 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Moselle (57) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.