ENTREPRISE Captage, traitement et distribution d'eau › Lot ›

SMAEP DE LAMOTHE-CASSEL

200 093 318Syndicat mixte ferméactive depuis 06/03/2020

46150 Saint-Denis-Catus

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : dénomination, 01/01/2026

Dénomination
SIAEP DE LAMOTHE-CASSEL SIAEP DE LAMOTHE-CASSEL Dénomination · du 06/03/2020 au 01/01/2026 5 ans SMAEP DE LAMOTHE-CASSEL SMAEP DE LAMOTHE-CASSEL Dénomination · depuis le 01/01/2026 9 mois
État
active active État · depuis le 06/03/2020 6 ans Immatriculation06/03/2020

Source : INSEE, Sirene · 2020 → 2026 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 46150 Saint-Denis-Catus

    siège · SIRET 200 093 318 00018 · eau, assainissement et déchets · depuis 06/03/2020

  2. Mairie 109 Avenue Emile Rey, 46150 Saint-Denis-Catus

    ASSAINISSEMENT COLLECTIF · SIRET 200 093 318 00026 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2026

Les 120 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Lot (46) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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