SM DU BASSIN VERSANT DU DOUX

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2021 → 2021 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 25/08/2026 COMTE TRAVAUX PUBLICS
   marché · 26S03A - Travaux pour la reprise de la chaussée au niveau de la surverse de la digue de Saint Jean de Muzols

   marché · 70 k€

   26S03A - Travaux pour la reprise de la chaussée au niveau de la surverse de la digue de Saint Jean de Muzols

   70 k€
2. 25/08/2026 COMTE TRAVAUX PUBLICS
   marché · REPRISE CHAUSSEE SURVERSE DIGUE ST JEAN DE MUZOLS

   marché · 70 k€

   REPRISE CHAUSSEE SURVERSE DIGUE ST JEAN DE MUZOLS

   70 k€
3. 15/06/2026 GUINTOLI
   marché · 26S01A - Travaux de confortement de la digue de Lamastre sur un affouillement de risberme immergé (07)

   marché · 175 k€

   26S01A - Travaux de confortement de la digue de Lamastre sur un affouillement de risberme immergé (07)

   175 k€
4. 15/06/2026 GUINTOLI
   marché · TRVX CONFORTEMENT DIGUE LAMASTRE SUR AFFOUILLEMENT DE RISBER

   marché · 175 k€

   TRVX CONFORTEMENT DIGUE LAMASTRE SUR AFFOUILLEMENT DE RISBER

   175 k€
5. 10/02/2026 OCELIAN
   marché · TRAVAUX PROTECTION BERGE RIVE DROITE DU DOUX

   marché · 126 k€

   TRAVAUX PROTECTION BERGE RIVE DROITE DU DOUX

   126 k€
6. 04/02/2026 SOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED
   Accord cadre · montant maximum · DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE EN VUE D'EFFACER DES RETENUES

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

   DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE EN VUE D'EFFACER DES RETENUES

   150 k€
7. 18/11/2025 LOCATELLI
   marché · TRAVAUX DE REPRISE DES MACONNERIES DES DIGUES DU DOUX

   marché · 42 k€

   TRAVAUX DE REPRISE DES MACONNERIES DES DIGUES DU DOUX

   42 k€
8. 13/08/2025 METAM PRODUCTION
   Accord cadre · montant maximum · REALISATION FILM ET PASTILLES VIDEO

   Accord cadre · 41 k€ (montant maximum)

   REALISATION FILM ET PASTILLES VIDEO

   41 k€
9. 13/08/2025 METAM PRODUCTION
   marché · 2025-002-A - Réalisation d'un film et de pastilles vidéo "Eau et rivières sur le bassin du Doux (07)"

   marché · 41 k€

   2025-002-A - Réalisation d'un film et de pastilles vidéo "Eau et rivières sur le bassin du Doux (07)"

   41 k€
10. 13/05/2025 ECR ENVIRONNEMENT SUD EST
    Accord cadre · montant maximum · 2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots.

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots.

    100 k€
11. 07/05/2025 CEREG INGENIERIE SARL
    Accord cadre · montant maximum · ETUDE TECHNIQUE

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    ETUDE TECHNIQUE

    150 k€
12. 07/05/2025 SAGA
    Accord cadre · montant maximum · ETUDE GEOTECHNIQUE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    ETUDE GEOTECHNIQUE

    100 k€
13. 07/05/2025 CEREG INGENIERIE SARL
    Accord cadre · montant maximum · 2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots.

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots.

    150 k€
14. 25/02/2025 AUXILIA
    Accord cadre · montant maximum · 2024-003 Animation de la concertation et de la participation citoyenne autour des grands enjeux de l'eau (approche globale, ressource en eau…)<br />Bassin versant du Doux<br />

    Accord cadre · 47 k€ (montant maximum)

    2024-003 Animation de la concertation et de la participation citoyenne autour des grands enjeux de l'eau (approche globale, ressource en eau…)<br />Bassin versant du Doux<br />

    47 k€
15. 25/02/2025 AUXILIA
    marché · CONCERTATION ET PARTICIPATION CITOYENNE ENJEUX DE L'EAU

    marché · 67 k€

    CONCERTATION ET PARTICIPATION CITOYENNE ENJEUX DE L'EAU

    67 k€
16. 24/02/2025 3BIS, ECOLOGIA CONSEILS
    marché · CONCERTATION ET PARTICIPATION CITOYENNE ENJEUX DE L'EAU

    marché · 50 k€

    CONCERTATION ET PARTICIPATION CITOYENNE ENJEUX DE L'EAU

    50 k€
17. 16/05/2024 GEOA
    Accord cadre · montant maximum · 2024-001-A- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE TOPOGRAPHIE

    Accord cadre · 67 k€ (montant maximum)

    2024-001-A- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE TOPOGRAPHIE

    67 k€
18. 13/05/2024 ECR ENVIRONNEMENT SUD EST
    Accord cadre · montant maximum · ETUDE ENVIRONNEMENTALE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    ETUDE ENVIRONNEMENTALE

    100 k€
19. 22/03/2024 GINGER BURGEAP
    marché · 2023-005A - Elaboration d'un plan de gestion sédimentaire et de la végétation sur le Doux aval - relance

    marché · 73 k€

    2023-005A - Elaboration d'un plan de gestion sédimentaire et de la végétation sur le Doux aval - relance

    73 k€
20. 22/03/2024 GINGER BURGEAP
    marché · ELABORATION D'UN PLAN DE GESTION SEDIMENTAIRE ET VEGETATION DOUX AVAL

    marché · 73 k€

    ELABORATION D'UN PLAN DE GESTION SEDIMENTAIRE ET VEGETATION DOUX AVAL

    73 k€
21. 06/03/2023 OTT HYDROMET SARL
    marché · montant porté à 124 k€ le 25/06/2024 · Fourniture, installation et mise en service de stations hydrométriques et échelles limnimétriques sur le bassin du Doux (07)

    marché · porté à 124 k€ le 25/06/2024

    Fourniture, installation et mise en service de stations hydrométriques et échelles limnimétriques sur le bassin du Doux (07)

    124 k€
22. — OCELIAN
    marché · 2025-004-A - Travaux de protection de la berge rive droite du Doux et remobilisation de matériaux à Lamastre (07)

    marché · 126 k€

    2025-004-A - Travaux de protection de la berge rive droite du Doux et remobilisation de matériaux à Lamastre (07)

    126 k€
23. — RAYMOND TRAVAUX PUBLICS
    marché · 26S04A - Travaux de remplacement du passage à gué busé de Sibila sur la Daronne - Etables/Colombier le Vieux

    marché · 207 k€

    26S04A - Travaux de remplacement du passage à gué busé de Sibila sur la Daronne - Etables/Colombier le Vieux

    207 k€
24. — COMTE TRAVAUX PUBLICS
    Accord cadre · montant maximum · 26S05A - Travaux d'effacement de retenue - bassin du Doux (07)

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    26S05A - Travaux d'effacement de retenue - bassin du Doux (07)

    400 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 24.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Arche Agglo 3 Rue des Condamines, 07300 Mauves

   siège · SIRET 200 094 571 00011 · administration publique · depuis 01/01/2021

Les 440 autres entreprises du métier « administration publique » · Ardèche (07) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.