L'AGENCE D'INGENIERIE DES TERRITOIRES DE HAUTE-LOIRE

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2022 → 2022 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/06/2026 REALITES BUREAU D'ETUDES, OSMOSE PAYSAGE et 1 autre
   Accord cadre · montant maximum · Étude de faisabilité et de programmation en matière de bâtiments et d'aménagements d'espaces publics: Lot 2 : 2- Aménagement d'espaces publics

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

   Étude de faisabilité et de programmation en matière de bâtiments et d'aménagements d'espaces publics: Lot 2 : 2- Aménagement d'espaces publics

   50 k€
2. 30/06/2026 JAMBRESIC ARCHITECTE, Myrtille Monleau et 1 autre
   Accord cadre · montant maximum · Étude de faisabilité et de programmation en matière de bâtiments et d'aménagements d'espaces publics: Lot 1 : 1- Bâtiments et équipements publics

   Accord cadre · 68 k€ (montant maximum)

   Étude de faisabilité et de programmation en matière de bâtiments et d'aménagements d'espaces publics: Lot 1 : 1- Bâtiments et équipements publics

   68 k€
3. 17/06/2026 AQUASCOP BIOLOGIE
   Accord cadre · montant maximum · Hébergement, maintenance et prestations pour le logiciel AQUATIC et modules associés

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

   Hébergement, maintenance et prestations pour le logiciel AQUATIC et modules associés

   50 k€
4. 19/06/2024 CPIL
   marché · Fourniture de consommables et de matériel pour l'assistance technique pour l'assainissement collectif et du suivi de la qualité des cours d'eau

   marché · 160 k€

   Fourniture de consommables et de matériel pour l'assistance technique pour l'assainissement collectif et du suivi de la qualité des cours d'eau

   160 k€
5. 08/04/2024 LE CREUSET MEDITERRANEE
   marché · montant porté à 221 k€ le 19/09/2024 · Études de faisabilité sur des îlots bâtis en centre-bourg préalables à des opérations de traitement et de résorption de l'habitat insalubre

   marché · porté à 221 k€ le 19/09/2024

   Études de faisabilité sur des îlots bâtis en centre-bourg préalables à des opérations de traitement et de résorption de l'habitat insalubre

   221 k€
6. 21/03/2024 AFNOR CERTIFICATION
   marché · Renouvellement de la certification iSO 9001

   marché · 5 715 €

   Renouvellement de la certification iSO 9001

   5 715 €
7. 07/06/2022 COMMUNE DE SAUGUES › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 132 k€ le 09/08/2024 · groupement de 5 titulaires · MOE ESPACE ROBERT SABATIER

   marché · porté à 132 k€ le 09/08/2024 · groupement de 5 titulaires

   MOE ESPACE ROBERT SABATIER

   132 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 7.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Hotel du Departement 1 Place Monseigneur Galard, 43000 Le Puy-en-Velay

   siège · SIRET 200 098 929 00017 · administration publique · depuis 10/10/2022

Les 425 autres entreprises du métier « administration publique » · Haute-Loire (43) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.