ENTREPRISE Administration publique générale › Aude ›

COMMUNE D ARZENS (MAIRIE)

211 100 185Commune et commune nouvelleactive depuis 01/01/1982

Place de L'europe, 11290 Arzens

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Forme juridique
Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle Forme juridique · depuis le 01/01/1982 44 ans
Activité
Administration publique générale Administration publique générale Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Administration publique générale Administration publique générale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Mairie, Place de L'europe, 11290 Arzens Mairie, Place de L'europe, 11290 Arzens Siège · depuis le 01/01/1982 44 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1982 44 ans Immatriculation01/01/1982

Source : INSEE, Sirene · 1982 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. Place de L'europe, 11290 Arzens

    siège · MAIRIE · SIRET 211 100 185 00019 · administration publique · depuis 01/03/1983

  2. Rue des Ecoles, 11290 Arzens

    ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE SIMONE VEIL · SIRET 211 100 185 00027 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

  3. Mairie, 11290 Arzens

    TRANSPORTS SCOLAIRES · SIRET 211 100 185 00043 · transport urbain · depuis 25/12/1995

  4. Mairie, 11290 Arzens

    LOTISSEMENT COMMUNAL · SIRET 211 100 185 00050 · travaux publics · depuis 07/06/2000

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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