ENTREPRISE Administration publique générale › Doubs ›

COMMUNE DE NOVILLARS (MAIRIE)

212 504 294Commune et commune nouvelleactive depuis 01/01/1978

Pl du 8 Mai 1945, 25220 Novillars

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 01/01/2008

Forme juridique
Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle Forme juridique · depuis le 01/01/1978 48 ans
Activité
Administration publique générale Administration publique générale Activité · du 25/12/1987 au 01/01/2008 20 ans Administration publique générale Administration publique générale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Mairie, 4 Av Longeau, 25220 Novillars Mairie, 4 Av Longeau, 25220 Novillars Siège · du 01/01/1978 au 25/12/2004 27 ans Mairie, Pl du 8 Mai 1945, 25220 Novillars Mairie, Pl du 8 Mai 1945, 25220 Novillars Siège · depuis le 25/12/2004 21 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1978 48 ans Immatriculation01/01/1978

Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (11)

dernier : 67 k€, 16/01/2026

0 · 10 · 1 Marchés attribués 2024 · 2025 · 2026 en cours
8 Titulaires distincts, sur 24 mois, surtout CLAIR ET NET › (nouvel onglet)
7 Titulaires gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant, dont CLAIR ET NET › (nouvel onglet) · SAS PALISSOT › (nouvel onglet) · PATRICE RUFFINONI › (nouvel onglet)
0 % Une seule entreprise a répondu des marchés, sur 11 où le nombre d'offres est publié
73 % Titulaires du département des marchés vont à une entreprise du même département que l'acheteur
0 % · 0 % Clauses environnementales · sociales
0 Prochaines échéances marchés qui se terminent dans 12 mois
  1. 16/01/2026 SA MENUISERIE METTEY
    marché · LOT 5 MENUISERIE EXTERIEURES

    marché · 67 k€

    LOT 5 MENUISERIE EXTERIEURES

    67 k€
  2. 25/11/2025 CLAIR ET NET
    marché · 3 avenants · Couverture Etanchéité

    marché · 301 k€ (3 avenants)

    Couverture Etanchéité

    301 k€
  3. 24/11/2025 SAS PALISSOT
    marché · Chauffage ventilation sanitaire

    marché · 202 k€

    Chauffage ventilation sanitaire

    202 k€
  4. 24/11/2025 RICORD PATRICE
    marché · Chapes Faiences Carrelage

    marché · 42 k€

    Chapes Faiences Carrelage

    42 k€
  5. 24/11/2025 VERMOT DESROCHES MENUISERIE
    marché · montant porté à 61 k€ le 23/09/2026 · Menuiserie intérieures

    marché · porté à 61 k€ le 23/09/2026

    Menuiserie intérieures

    61 k€
  6. 24/11/2025 VERMOT DESROCHES MENUISERIE
    marché · 1 avenant · PARQUET

    marché · 62 k€ (1 avenant)

    PARQUET

    62 k€
  7. 24/11/2025 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGOGNE FRANCHE COMTE
    marché · Electricité courants forts et faibles

    marché · 169 k€

    Electricité courants forts et faibles

    169 k€
  8. 24/11/2025 ENTREPRISE CIGLIA
    marché · Doublages Cloisons Plafonds

    marché · 120 k€

    Doublages Cloisons Plafonds

    120 k€
  9. 24/11/2025 PATRICE RUFFINONI
    marché · montant porté à 175 k€ le 23/09/2026 · Démolition - Gros ouvre

    marché · porté à 175 k€ le 23/09/2026

    Démolition - Gros ouvre

    175 k€
  10. 24/11/2025 CLAIR ET NET
    marché · Bardage Métallique

    marché · 127 k€

    Bardage Métallique

    127 k€
  11. 12/05/2025 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGOGNE FRANCHE COMTE
    marché · Electricité courants forts et faibles

    marché · 40 k€

    Electricité courants forts et faibles

    40 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 11.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Pl du 8 Mai 1945, 25220 Novillars

    siège · MAIRIE · SIRET 212 504 294 00084 · administration publique · depuis 25/12/2004

  2. Place du 11 Novembre, 25220 Novillars

    ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE · SIRET 212 504 294 00027 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

  3. Place du 11 Novembre, 25220 Novillars

    ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE · SIRET 212 504 294 00050 · enseignement privé · depuis 01/09/1985

Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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