ENTREPRISE Administration publique générale › Doubs ›
COMMUNE DE NOVILLARS (MAIRIE)
212 504 294Commune et commune nouvelleactive depuis 01/01/1978
Pl du 8 Mai 1945, 25220 Novillars
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Administration publique générale
- 25/12/2004 siège Mairie, 4 Av Longeau, 25220 Novillars → Mairie, Pl du 8 Mai 1945, 25220 Novillars
- 25/12/1987 activité Administration publique générale
- 01/01/1978 forme juridique Commune et commune nouvelle
- 01/01/1978 siège Mairie, 4 Av Longeau, 25220 Novillars
- 01/01/1978 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (11)
dernier : 67 k€, 16/01/2026
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16/01/2026
SA MENUISERIE METTEY
67 k€
marché · LOT 5 MENUISERIE EXTERIEURES
marché · 67 k€
LOT 5 MENUISERIE EXTERIEURES
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25/11/2025
CLAIR ET NET
301 k€
marché · 3 avenants · Couverture Etanchéité
marché · 301 k€ (3 avenants)
Couverture Etanchéité
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24/11/2025
SAS PALISSOT
202 k€
marché · Chauffage ventilation sanitaire
marché · 202 k€
Chauffage ventilation sanitaire
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24/11/2025
RICORD PATRICE
42 k€
marché · Chapes Faiences Carrelage
marché · 42 k€
Chapes Faiences Carrelage
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24/11/2025
VERMOT DESROCHES MENUISERIE
61 k€
marché · montant porté à 61 k€ le 23/09/2026 · Menuiserie intérieures
marché · porté à 61 k€ le 23/09/2026
Menuiserie intérieures
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24/11/2025
VERMOT DESROCHES MENUISERIE
62 k€
marché · 1 avenant · PARQUET
marché · 62 k€ (1 avenant)
PARQUET
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24/11/2025
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGOGNE FRANCHE COMTE
169 k€
marché · Electricité courants forts et faibles
marché · 169 k€
Electricité courants forts et faibles
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24/11/2025
ENTREPRISE CIGLIA
120 k€
marché · Doublages Cloisons Plafonds
marché · 120 k€
Doublages Cloisons Plafonds
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24/11/2025
PATRICE RUFFINONI
175 k€
marché · montant porté à 175 k€ le 23/09/2026 · Démolition - Gros ouvre
marché · porté à 175 k€ le 23/09/2026
Démolition - Gros ouvre
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24/11/2025
CLAIR ET NET
127 k€
marché · Bardage Métallique
marché · 127 k€
Bardage Métallique
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12/05/2025
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGOGNE FRANCHE COMTE
40 k€
marché · Electricité courants forts et faibles
marché · 40 k€
Electricité courants forts et faibles
Source : DECP, data.gouv.fr · 11.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
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Pl du 8 Mai 1945, 25220 Novillars
siège · MAIRIE · SIRET 212 504 294 00084 · administration publique · depuis 25/12/2004
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Place du 11 Novembre, 25220 Novillars
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE · SIRET 212 504 294 00027 · enseignement privé · depuis 21/12/1983
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Place du 11 Novembre, 25220 Novillars
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE · SIRET 212 504 294 00050 · enseignement privé · depuis 01/09/1985
Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.