COMMUNE DE CHUSCLAN

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1982 → 2008 · 5.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 20/05/2026 CEREG
   Accord cadre · montant maximum · Accord cadre mono attributaire à BDC de maîtrise d'oeuvre pour les ouvrages d'infrastructures, voiries et réseaux divers

   Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

   Accord cadre mono attributaire à BDC de maîtrise d'oeuvre pour les ouvrages d'infrastructures, voiries et réseaux divers

   85 k€
2. 02/10/2025 CORTES JOSE
   marché · montant porté à 59 k€ le 12/02/2026 · Lot 1: Maçonnerie, carrelages, placo

   marché · porté à 59 k€ le 12/02/2026

   Lot 1: Maçonnerie, carrelages, placo

   59 k€
3. 02/04/2025 C.P.I.- CLOISONS PLAFONDS ISOLATION
   marché · montant porté à 66 k€ le 26/11/2025 · Lot 3 - Cloisons / Doublage / faux-plafonds

   marché · porté à 66 k€ le 26/11/2025

   Lot 3 - Cloisons / Doublage / faux-plafonds

   66 k€
4. 02/04/2025 MENUISERIE SUTTER
   marché · montant porté à 239 k€ le 19/11/2025 · Lot 2 - menuiseries extérieures

   marché · porté à 239 k€ le 19/11/2025

   Lot 2 - menuiseries extérieures

   239 k€
5. 02/04/2025 SARL P.P.S.
   marché · montant porté à 54 k€ le 19/11/2025 · Lot 7 - Electricité

   marché · porté à 54 k€ le 19/11/2025

   Lot 7 - Electricité

   54 k€
6. 02/04/2025 J.M.A. CHATAIGNIER
   marché · montant porté à 49 k€ le 01/10/2025 · LOT 1 - gros oeuvre - démolitions

   marché · porté à 49 k€ le 01/10/2025

   LOT 1 - gros oeuvre - démolitions

   49 k€
7. 02/04/2025 ISPE BAT
   marché · 1 avenant · Lot 5 - Enduits façades

   marché · 44 k€ (1 avenant)

   Lot 5 - Enduits façades

   44 k€
8. 02/04/2025 THERMIQUE DU MIDI
   marché · montant porté à 215 k€ le 19/11/2025 · Lot 8 - CVC

   marché · porté à 215 k€ le 19/11/2025

   Lot 8 - CVC

   215 k€
9. 13/03/2025 IPF 13
   marché · montant porté à 745 k€ le 26/02/2026 · Aménagement du chemin de la combe de Carmignan- tranche 4

   marché · porté à 745 k€ le 26/02/2026

   Aménagement du chemin de la combe de Carmignan- tranche 4

   745 k€
10. 26/02/2025 J.M.A. CHATAIGNIER
    marché · montant porté à 88 k€ le 20/11/2025 · LOT 2 : Charpente bois - couverture

    marché · porté à 88 k€ le 20/11/2025

    LOT 2 : Charpente bois - couverture

    88 k€
11. 26/02/2025 SOMEC
    marché · montant porté à 461 k€ le 19/11/2025 · LOT 1 : gros oeuvre - démolition- réseaux

    marché · porté à 461 k€ le 19/11/2025

    LOT 1 : gros oeuvre - démolition- réseaux

    461 k€
12. 26/02/2025 TRIOLA
    marché · montant porté à 74 k€ le 26/11/2025 · LOT 04: menuiserie extérieure aluminium et volets bois

    marché · porté à 74 k€ le 26/11/2025

    LOT 04: menuiserie extérieure aluminium et volets bois

    74 k€
13. 26/02/2025 J.M.A. CHATAIGNIER
    marché · montant porté à 68 k€ le 17/12/2025 · LOT 5 traitement des façades

    marché · porté à 68 k€ le 17/12/2025

    LOT 5 traitement des façades

    68 k€
14. 21/09/2023 ENTREPRISE DE TRAVAUX ELECTRIQUES
    Accord cadre · montant maximum · accord cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux sur réseaux secs de la commune

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    accord cadre mono attributaire à bons de commande pour les travaux sur réseaux secs de la commune

    1,2 M€
15. 30/05/2016 ARCHITECTES RHONE CEZE & TYPES, E.U.R.L. LAURENT TOUSSAINT
    marché · montant porté à 85 k€ le 03/03/2025 · Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et la restructuration de maisons dans le village

    marché · porté à 85 k€ le 03/03/2025

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation et la restructuration de maisons dans le village

    85 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 15.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Pl des Marronniers, 30200 Chusclan

   siège · MAIRIE · SIRET 213 000 813 00013 · administration publique · depuis 01/03/1983

2. Rue du Pont, 30200 Chusclan

   ECOLE PRIMAIRE · SIRET 213 000 813 00021 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

3. Mairie Pl des Marronniers, 30200 Chusclan

   CONVENTION DE GESTION EAU · SIRET 213 000 813 00062 · administration publique · depuis 01/01/2020

Les 505 autres entreprises du métier « administration publique » · Gard (30) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.