ENTREPRISE Administration publique générale › Loire ›
COMMUNE DE CUZIEU
214 200 818Commune et commune nouvelleactive depuis 01/03/1983
Mairie, 10 Route de Veauche, 42330 Cuzieu
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Administration publique générale
- 25/12/1990 activité Administration publique générale
- 01/03/1983 forme juridique Commune et commune nouvelle
- 01/03/1983 siège Mairie, 10 Route de Veauche, 42330 Cuzieu
- 01/03/1983 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (5)
5 établissements actifs
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Hotel de Ville 10 Route de Veauche, 42330 Cuzieu
siège · MAIRIE · SIRET 214 200 818 00018 · administration publique · depuis 01/03/1983
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42330 Cuzieu
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE · SIRET 214 200 818 00026 · enseignement privé · depuis 21/12/1983
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au Bourg, 42330 Cuzieu
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE · SIRET 214 200 818 00034 · enseignement privé · depuis 07/09/1990
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Route de Rivas, 42330 Cuzieu
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE · SIRET 214 200 818 00042 · enseignement privé · depuis 07/09/1990
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Hotel de Ville, 42330 Cuzieu
ASSAINISSEMENT · SIRET 214 200 818 00059 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2001
Les 410 autres entreprises du métier « administration publique » · Loire (42) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.