ENTREPRISE Administration publique générale › Moselle ›

COMMUNE DE BOUSBACH

215 701 012Commune et commune nouvelleactive depuis 01/01/1980

Mairie, 115 Rue Jeanne D'arc, 57460 Bousbach

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/01/2008

Forme juridique
Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle Forme juridique · depuis le 01/01/1980 46 ans
Activité
Administration publique générale Administration publique générale Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Administration publique générale Administration publique générale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Mairie, 115 Rue Jeanne D'arc, 57460 Bousbach Mairie, 115 Rue Jeanne D'arc, 57460 Bousbach Siège · depuis le 01/01/1980 46 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1980 46 ans Immatriculation01/01/1980

Source : INSEE, Sirene · 1980 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (10)

dernier : 256 k€, 28/07/2026

  1. 28/07/2026 Francois Fuchs
    marché · Charpente bois - Couverture - Zinguerie - Bardage Bois

    marché · 256 k€

    Charpente bois - Couverture - Zinguerie - Bardage Bois

    256 k€
  2. 28/07/2026 IRION BTP
    marché · Gros-Oeuvre

    marché · 255 k€

    Gros-Oeuvre

    255 k€
  3. 28/07/2026 PLATRERIE HEHN FRERES
    marché · Platrerie

    marché · 58 k€

    Platrerie

    58 k€
  4. 28/07/2026 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOUCHEREZ METZ
    marché · Chauffage - Venilation - Plomberie - Sanitaire

    marché · 82 k€

    Chauffage - Venilation - Plomberie - Sanitaire

    82 k€
  5. 28/07/2026 PFIRSCH ROBERT ET FILS
    marché · Menuiseries intérieures

    marché · 64 k€

    Menuiseries intérieures

    64 k€
  6. 28/07/2026 SCHREINER SAS
    marché · Menuiseries extérieures alu

    marché · 54 k€

    Menuiseries extérieures alu

    54 k€
  7. 28/07/2026 TRAVAUX PUBLICS KLEIN GUY
    marché · VRD

    marché · 74 k€

    VRD

    74 k€
  8. 28/07/2026 B H ELECTRICITE
    marché · Electricité

    marché · 73 k€

    Electricité

    73 k€
  9. 28/07/2026 TETRA
    marché · Fondations spéciales

    marché · 81 k€

    Fondations spéciales

    81 k€
  10. 07/05/2024 ESPACE ARCHITECTURE, GENIE TEC FRANCE - INGENIEURS CONSEILS et 2 autres
    marché · 1 avenant · construction nouvelle mairie archi + démol

    marché · 126 k€ (1 avenant)

    construction nouvelle mairie archi + démol

    126 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 10.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 115 Rue Jeanne D'arc, 57460 Bousbach

    siège · MAIRIE · SIRET 215 701 012 00019 · administration publique · depuis 01/03/1983

  2. 17 Rue de L'ecole, 57460 Bousbach

    ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE · SIRET 215 701 012 00027 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

  3. 17 Rue de L'ecole, 57460 Bousbach

    ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE · SIRET 215 701 012 00035 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

Les 943 autres entreprises du métier « administration publique » · Moselle (57) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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