COMMUNE DE DOUCHY LES MINES

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 5.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
3. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 20/07/2026 DEBIENNE SA, LACOSTE et 1 autre
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES SCOLAIRES, DE BUREAU ET DE PAPIER POUR LES SERVICES ET ECOLES DE LA VILLE

   Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)

   FOURNITURES SCOLAIRES, DE BUREAU ET DE PAPIER POUR LES SERVICES ET ECOLES DE LA VILLE

   190 k€
2. 29/05/2026 JARDINS 2000, CDS LA CLE DES SOLS
   marché · AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE JEUX AU PARC MAINGOVAL

   marché · 116 k€

   AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE JEUX AU PARC MAINGOVAL

   116 k€
3. 05/05/2026 PLACE AUTOCARS
   Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS EN AUTOCARS POUR DIVERS SERVICES DE LA VILLE

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   TRANSPORTS EN AUTOCARS POUR DIVERS SERVICES DE LA VILLE

   100 k€
4. 23/12/2025 LORBAN & CIE
   marché · TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DE SECURITE SUR LA RD 630 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

   marché · 115 k€

   TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DE SECURITE SUR LA RD 630 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

   115 k€
5. 08/12/2025 SOCOLDIS, ORAPI HYGIENE
   Accord cadre · montant maximum · PRODUITS D'HYGIENE GENERALE ET PRODUITS LIES A LA RESTAURATION

   Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

   PRODUITS D'HYGIENE GENERALE ET PRODUITS LIES A LA RESTAURATION

   45 k€
6. 08/10/2025 TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS
   marché · AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ECOLE MOUSSERON II ET DE LA RUE MOLIERE

   marché · 1,1 M€

   AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ECOLE MOUSSERON II ET DE LA RUE MOLIERE

   1,1 M€
7. 01/08/2025 EUROVERT EURL MOREAU, PINSON PAYSAGE NORD
   Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

   Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

   ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

   140 k€
8. 22/07/2025 SOC APPLIC INDUS ELECTRICITE ELECTRONIQU, SATELEC
   marché · TRAVAUX ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC

   marché · 187 k€

   TRAVAUX ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC

   187 k€
9. 13/05/2025 PLACE AUTOCARS
   Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS EN AUTOCARS

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   TRANSPORTS EN AUTOCARS

   100 k€
10. 04/04/2025 DIS.ELEC, DOCKS DE L'OISE et 2 autres
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MATERIEL TECHNIQUE

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE MATERIEL TECHNIQUE

    80 k€
11. 21/06/2024 ELECTRICITE DE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ELECTRICITE ET DE GAZ ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES POUR L'ALIMENTATION DES POINTS DE LIVRAISON DE LA VILLE

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURE D'ELECTRICITE ET DE GAZ ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES POUR L'ALIMENTATION DES POINTS DE LIVRAISON DE LA VILLE

    2,0 M€
12. 18/06/2024 DEBIENNE SA
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES SCOLAIRES, ADMINISTRATIVES ET DE PAPIER

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    FOURNITURES SCOLAIRES, ADMINISTRATIVES ET DE PAPIER

    220 k€
13. 18/06/2024 EUROVERT EURL MOREAU, PINSON PAYSAGE NORD
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE

    140 k€
14. 14/05/2024 PLACE AUTOCARS
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS EN AUTOCARS

    Accord cadre · 96 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS EN AUTOCARS

    96 k€
15. 12/02/2024 PATRICK MILLEQUANT ORGANISATION PMO
    marché · ORGANISATION DU CARNAVAL 2024 DE LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES

    marché · 90 k€

    ORGANISATION DU CARNAVAL 2024 DE LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES

    90 k€
16. 31/01/2024 A.G.R SECURITE
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE GARDIENNAGE POUR LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE GARDIENNAGE POUR LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES

    180 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 16.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Place Paul Eluard, 59282 Douchy-les-Mines

   siège · MAIRIE · SIRET 215 901 794 00010 · administration publique · depuis 01/03/1983

2. Rue Balzac, 59282 Douchy-les-Mines

   ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY · SIRET 215 901 794 00028 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

3. Rue la Fontaine, 59282 Douchy-les-Mines

   ECOLE MATERNELLE DU HAINAUT · SIRET 215 901 794 00036 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

4. Avenue Anatole France, 59282 Douchy-les-Mines

   ECOLE MATERNELLE JULES MOUSSERON · SIRET 215 901 794 00044 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

5. Avenue Anatole France, 59282 Douchy-les-Mines

   ECOLE ELEMENTAIRE JULES MOUSSERON · SIRET 215 901 794 00051 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

6. Avenue Anatole France, 59282 Douchy-les-Mines

   ECOLE PRIMAIRE JULES MOUSSERON 2 · SIRET 215 901 794 00069 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

7. 12 Rue Victor Hugo, 59282 Douchy-les-Mines

   ECOLE MATERNELLE VICTOR HUGO · SIRET 215 901 794 00077 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

8. 48 Rue Pasteur, 59282 Douchy-les-Mines

   ECOLE ELEMENTAIRE DU CENTRE · SIRET 215 901 794 00085 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

9. Rue Gabriel Peri, 59282 Douchy-les-Mines

   ECOLE ELEMENTAIRE BARBUSSE · SIRET 215 901 794 00093 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

10. Rue Gabriel Peri, 59282 Douchy-les-Mines

    ECOLE MATERNELLE HENRI BARBUSSE · SIRET 215 901 794 00101 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

Les 5 autres établissements ›

Les 868 autres entreprises du métier « administration publique » · Nord (59) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 15.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.