COMMUNE DE BRUAY LA BUISSIERE

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 5.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 09/09/2026 POLYURBAIN
   marché · Achat de mobilier urbain

   marché · 205 k€

   Achat de mobilier urbain

   205 k€
2. 24/08/2026 B + C ARCHITECTES
   marché · Marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation du stade Vélodrome.

   marché · 629 k€

   Marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation du stade Vélodrome.

   629 k€
3. 24/07/2026 ENTREPRISE ROGER DECAUX
   marché · EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 5 : Peinture / Sol Souple

   marché · 8 206 €

   EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 5 : Peinture / Sol Souple

   8 206 €
4. 24/07/2026 EGC
   marché · EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 6 : C.V.P.S. : Chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaires

   marché · 17 k€

   EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 6 : C.V.P.S. : Chauffage / Ventilation / Plomberie / Sanitaires

   17 k€
5. 24/07/2026 BERCHE BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
   marché · EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 1 : Gros-Oeuvre

   marché · 44 k€

   EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 1 : Gros-Oeuvre

   44 k€
6. 24/07/2026 LESOT
   marché · EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 7 : Electricité

   marché · 7 964 €

   EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 7 : Electricité

   7 964 €
7. 24/07/2026 ALTERNATIVE BOIS CONCEPT
   marché · EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 2 : Construction Ossature Bois (compris Couverture - Étanchéité - Bardage)

   marché · 72 k€

   EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 2 : Construction Ossature Bois (compris Couverture - Étanchéité - Bardage)

   72 k€
8. 24/07/2026 COGEZ METAL
   marché · EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 3 : Menuiseries Extérieures Aluminium

   marché · 19 k€

   EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 3 : Menuiseries Extérieures Aluminium

   19 k€
9. 24/07/2026 MICORP
   marché · EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 4 : Plâtrerie / Menuiseries Intérieures / Faux-Plafond

   marché · 31 k€

   EXTENSION DE LA CRÈCHE " PIROUETTE ": Lot 4 : Plâtrerie / Menuiseries Intérieures / Faux-Plafond

   31 k€
10. 22/07/2026 MODEBAT
    marché · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DEMOLITION DESBATIMENTS N°16,18 et N°20 RUE J. GUESDE - N°982 RUE R. BRIQUETA BRUAY-LA-BUISSIERE

    marché · 18 k€

    MAITRISE D'OEUVRE POUR LA DEMOLITION DESBATIMENTS N°16,18 et N°20 RUE J. GUESDE - N°982 RUE R. BRIQUETA BRUAY-LA-BUISSIERE

    18 k€
11. 09/07/2026 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORD
    marché · REMPLACEMENT DU SYSTEME INCENDIE AU CINEMA BRIGITTE BARDOT

    marché · 68 k€

    REMPLACEMENT DU SYSTEME INCENDIE AU CINEMA BRIGITTE BARDOT

    68 k€
12. 03/07/2026 SAGETRA SARL
    marché · TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION ET DÉSAMIANTAGE DE PLUSIEURS SITES: Lot 2 : Démolition / désamiantage - Rue Henri Cadot et rue Léon Doyelle

    marché · 142 k€

    TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION ET DÉSAMIANTAGE DE PLUSIEURS SITES: Lot 2 : Démolition / désamiantage - Rue Henri Cadot et rue Léon Doyelle

    142 k€
13. 03/07/2026 SAGETRA SARL
    marché · TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION ET DÉSAMIANTAGE DE PLUSIEURS SITES: Lot 1 : Démolition / désamiantage - Rue Henri Hermant

    marché · 84 k€

    TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION ET DÉSAMIANTAGE DE PLUSIEURS SITES: Lot 1 : Démolition / désamiantage - Rue Henri Hermant

    84 k€
14. 30/06/2026 OXYJEUNES VOYAGES
    marché · Organisation classes de neige 2027

    marché · 200 k€

    Organisation classes de neige 2027

    200 k€
15. 15/06/2026 BERCHE BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
    marché · construction de Préaux - École Georges Brassens et École Pierre Mendès-France: Lot 1 : Gros-Oeuvre

    marché · 25 k€

    construction de Préaux - École Georges Brassens et École Pierre Mendès-France: Lot 1 : Gros-Oeuvre

    25 k€
16. 15/06/2026 SARL ELECTRO
    marché · construction de Préaux - École Georges Brassens et École Pierre Mendès-France: Lot 3 : Électricité

    marché · 2 886 €

    construction de Préaux - École Georges Brassens et École Pierre Mendès-France: Lot 3 : Électricité

    2 886 €
17. 10/06/2026 LAIGNEL
    marché · CREATION D'UN ESPACE CLUB HOUSE SOUS L'AUVENT DES VESTIAIRES DU STADE PATRICE BERGUES: Lot Chauffage/ECS : Chauffage/ECS

    marché · 3 790 €

    CREATION D'UN ESPACE CLUB HOUSE SOUS L'AUVENT DES VESTIAIRES DU STADE PATRICE BERGUES: Lot Chauffage/ECS : Chauffage/ECS

    3 790 €
18. 10/06/2026 LAIGNEL
    marché · CREATION D'UN ESPACE CLUB HOUSE SOUS L'AUVENT DES VESTIAIRES DU STADE PATRICE BERGUES: Lot Plomberie : Plomberie

    marché · 3 120 €

    CREATION D'UN ESPACE CLUB HOUSE SOUS L'AUVENT DES VESTIAIRES DU STADE PATRICE BERGUES: Lot Plomberie : Plomberie

    3 120 €
19. 28/05/2026 ACTIV'CITES
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE NETTOYAGE DE L'ESPACE PUBLIC URBAIN, DES CHEMINS ET ZONES BOISEES

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    PRESTATION DE NETTOYAGE DE L'ESPACE PUBLIC URBAIN, DES CHEMINS ET ZONES BOISEES

    300 k€
20. 26/05/2026 90557322000134
    marché · Location et maintenance des aires de jeux dans les écoles maternelles

    marché · 23 k€

    Location et maintenance des aires de jeux dans les écoles maternelles

    23 k€
21. 21/05/2026 CARDON ENTREPRISES
    marché · Fournitures de pièces détachées pour, PL, Engins de travaux publics et Tracteurs espaces verts.: Lot 1: fourniture de pièces détachées pour engins de travaux publics".

    marché · 30 k€

    Fournitures de pièces détachées pour, PL, Engins de travaux publics et Tracteurs espaces verts.: Lot 1: fourniture de pièces détachées pour engins de travaux publics".

    30 k€
22. 21/05/2026 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    marché · Fournitures de pièces détachées pour, PL, Engins de travaux publics et Tracteurs espaces verts.: Lot 2: fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds

    marché · 50 k€

    Fournitures de pièces détachées pour, PL, Engins de travaux publics et Tracteurs espaces verts.: Lot 2: fourniture de pièces détachées pour véhicules poids lourds

    50 k€
23. 21/05/2026 BATAMAT LOCATION
    marché · Fournitures de pièces détachées pour, PL, Engins de travaux publics et Tracteurs espaces verts.: Lot 3: fourniture de pièces détachées pour tracteurs des espaces verts

    marché · 30 k€

    Fournitures de pièces détachées pour, PL, Engins de travaux publics et Tracteurs espaces verts.: Lot 3: fourniture de pièces détachées pour tracteurs des espaces verts

    30 k€
24. 20/05/2026 C.L.S.
    Accord cadre · montant maximum · Réparation engins de travaux publics et tracteurs espaces verts: Lot 2: réparation engins de chantier

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Réparation engins de travaux publics et tracteurs espaces verts: Lot 2: réparation engins de chantier

    100 k€
25. 20/05/2026 C.L.S.
    marché · Réparation engins de travaux publics et tracteurs espaces verts: Lot 1: Réparation de tracteurs agricoles

    marché · 100 k€

    Réparation engins de travaux publics et tracteurs espaces verts: Lot 1: Réparation de tracteurs agricoles

    100 k€
26. 18/05/2026 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORD
    marché · Rénovation du cinéma les Etoiles: Lot 2 : Electricité

    marché · 105 k€

    Rénovation du cinéma les Etoiles: Lot 2 : Electricité

    105 k€
27. 18/05/2026 ENTREPRISE SEPTENTRIONALE CONSTRUCTION
    marché · Rénovation du cinéma les Etoiles: Lot 1 : Désamiantage Couverture GO étandu

    marché · 156 k€

    Rénovation du cinéma les Etoiles: Lot 1 : Désamiantage Couverture GO étandu

    156 k€
28. 18/05/2026 ETABLISSEMENT FERNAGUT
    marché · Achats de vêtements et équipements de travail: Lot 2: Autres protections

    marché · 800 k€

    Achats de vêtements et équipements de travail: Lot 2: Autres protections

    800 k€
29. 18/05/2026 SARL ETABLISSEMENTS LE LOARER
    marché · Achats de vêtements et équipements de travail: Lot 1: vêtements et chaussures

    marché · 63 k€

    Achats de vêtements et équipements de travail: Lot 1: vêtements et chaussures

    63 k€
30. 28/04/2026 LES CANTONNIERS PRIVES
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE BALAYAGE MECANISE

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    PRESTATION DE BALAYAGE MECANISE

    250 k€
31. 21/04/2026 ETUDES ET TRAVAUX DE GENIE CIVIL
    marché · TRAVAUX DE REPARATION DE L'ECLUSE.

    marché · 19 k€

    TRAVAUX DE REPARATION DE L'ECLUSE.

    19 k€
32. 16/04/2026 RECRE'ACTION
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX

    Accord cadre · 53 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX

    53 k€
33. 07/04/2026 SOCIETE GRANIMOND
    marché · FOURNITURE ET POSE DE COLUMBARIUMS

    marché · 15 k€

    FOURNITURE ET POSE DE COLUMBARIUMS

    15 k€
34. 23/03/2026 KELIAS
    Accord cadre · montant maximum · Achat de matériel de signalisation routière

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Achat de matériel de signalisation routière

    50 k€
35. 05/03/2026 IDVERDE
    marché · ERBM - RENOVATION DES ESPACES PUBLICS DE LA CITE DU NOUVEAU MONDE: Lot 2: Lot 5 Aire de jeux

    marché · 319 k€

    ERBM - RENOVATION DES ESPACES PUBLICS DE LA CITE DU NOUVEAU MONDE: Lot 2: Lot 5 Aire de jeux

    319 k€
36. 05/03/2026 IDVERDE
    marché · ERBM - RENOVATION DES ESPACES PUBLICS DE LA CITE DU NOUVEAU MONDE: Lot 1: lot 3 Espaces verts

    marché · 533 k€

    ERBM - RENOVATION DES ESPACES PUBLICS DE LA CITE DU NOUVEAU MONDE: Lot 1: lot 3 Espaces verts

    533 k€
37. 05/03/2026 IDVERDE
    marché · ERBM - RENOVATION DES ESPACES PUBLICS DE LA CITE DU NOUVEAU MONDE: Lot 3: Lot 6 Mobilier Urbain

    marché · 133 k€

    ERBM - RENOVATION DES ESPACES PUBLICS DE LA CITE DU NOUVEAU MONDE: Lot 3: Lot 6 Mobilier Urbain

    133 k€
38. 04/03/2026 HENRI JULIEN SA
    Accord cadre · montant maximum · Achat de matériel électroménager et vaisselle: Lot 1: Matériel électroménager

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Achat de matériel électroménager et vaisselle: Lot 1: Matériel électroménager

    30 k€
39. 04/03/2026 HENRI JULIEN SA
    Accord cadre · montant maximum · Achat de matériel électroménager et vaisselle: Lot 2: Vaisselle

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    Achat de matériel électroménager et vaisselle: Lot 2: Vaisselle

    15 k€
40. 20/02/2026 ENERGY RENOVATION SOLUTION
    marché · Rénovation du système de climatisation de l'Espace Culturel Grossemy - Cours Kennedy

    marché · 241 k€

    Rénovation du système de climatisation de l'Espace Culturel Grossemy - Cours Kennedy

    241 k€
41. 19/01/2026 FORMATUB
    marché · Achat de matériaux pour la réalisation de travaux publics: Lot 2: Ouvrage voirie assainissement

    marché · 30 k€

    Achat de matériaux pour la réalisation de travaux publics: Lot 2: Ouvrage voirie assainissement

    30 k€
42. 19/01/2026 FORMATUB
    Accord cadre · montant maximum · Achat de matériaux pour la réalisation de travaux publics: Lot 4: Ouvrage voirie-assainissement

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Achat de matériaux pour la réalisation de travaux publics: Lot 4: Ouvrage voirie-assainissement

    30 k€
43. 30/12/2025 LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA
    marché · Assurance Responsabilité civile

    marché · 20 k€

    Assurance Responsabilité civile

    20 k€
44. 19/11/2025 KEOLIS PAYS D'ARTOIS
    marché · Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ ACM: Lot 1: Transports activités scolaires

    marché · 800 k€

    Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ ACM: Lot 1: Transports activités scolaires

    800 k€
45. 19/11/2025 KEOLIS PAYS D'ARTOIS
    Accord cadre · montant maximum · Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ ACM: Lot 2: Transports pour activités périscolaires, extrascolaires, et ACM (accueil collectif des mineurs)

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ ACM: Lot 2: Transports pour activités périscolaires, extrascolaires, et ACM (accueil collectif des mineurs)

    40 k€
46. 28/10/2025 BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
    marché · ERBM - Rénovation des espaces Publics de la Cité ANATOLE FRANCE: Lot 2: Enfouissement de réseaux - Eclairage public

    marché · 377 k€

    ERBM - Rénovation des espaces Publics de la Cité ANATOLE FRANCE: Lot 2: Enfouissement de réseaux - Eclairage public

    377 k€
47. 28/10/2025 FLANDRES ARTOIS PAYSAGE
    marché · ERBM - Rénovation des espaces Publics de la Cité ANATOLE FRANCE: Lot 3: Espaces verts - Mobilier urbain

    marché · 323 k€

    ERBM - Rénovation des espaces Publics de la Cité ANATOLE FRANCE: Lot 3: Espaces verts - Mobilier urbain

    323 k€
48. 28/10/2025 EUROVIA PAS DE CALAIS
    marché · ERBM - Rénovation des espaces Publics de la Cité ANATOLE FRANCE: Lot 1: Voirie / Assainissement

    marché · 1,2 M€

    ERBM - Rénovation des espaces Publics de la Cité ANATOLE FRANCE: Lot 1: Voirie / Assainissement

    1,2 M€
49. 20/10/2025 TRAITEMENT DES BOIS-RESTAURATION DE CHARPENTES EN ABREGE T.B.R.C
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 10: Traitement des bois de charpente

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 10: Traitement des bois de charpente

    650 k€
50. 20/10/2025 LOISON
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 3: Menuiseries PVC-ALUMINIUM

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 3: Menuiseries PVC-ALUMINIUM

    650 k€
51. 20/10/2025 LOISON
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 9: Ferronnerie - Serrurerie

    Accord cadre · 520 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 9: Ferronnerie - Serrurerie

    520 k€
52. 20/10/2025 SAS CARLIER
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 4: Couverture-Zinguerie-Etanchéité

    Accord cadre · 750 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 4: Couverture-Zinguerie-Etanchéité

    750 k€
53. 20/10/2025 LOISON
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 6: VITRERIE

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 6: VITRERIE

    220 k€
54. 20/10/2025 SOCIETE DE TELEPHONE ET DE TELEDISTRIBUTION DU NORD
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 8: Electricité

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 8: Electricité

    650 k€
55. 20/10/2025 LAIGNEL
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 7: Plomberie - CVC

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 7: Plomberie - CVC

    650 k€
56. 20/10/2025 VERET - COULEURS DES HAUTS DE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 5: Peinture -sol souple

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 5: Peinture -sol souple

    650 k€
57. 20/10/2025 RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 1: Gros-oeuvre étendu

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 1: Gros-oeuvre étendu

    650 k€
58. 20/10/2025 RAMERY CONSTRUCTION
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 2: Plâtrerie-menuiserie bois

    Accord cadre · 650 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMELIORATION, DERENOVATION, DE MISE EN CONFORMITE A EXECUTERDANS LES BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 2: Plâtrerie-menuiserie bois

    650 k€
59. 09/10/2025 AXIMUM INDUSTRIE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de peinture routière

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Fourniture de peinture routière

    50 k€
60. 08/10/2025 ROGEAU SERRES
    marché · ACHATS DE VEGETAUX: Lot 2: CHRYSANTHÈMES, PLANTES ANNUELLES

    marché · 40 k€

    ACHATS DE VEGETAUX: Lot 2: CHRYSANTHÈMES, PLANTES ANNUELLES

    40 k€
61. 08/10/2025 CARDON ENTREPRISES
    Accord cadre · montant maximum · ACHATS DE VEGETAUX: Lot 1: PLANTES VIVACES, ARBUSTES, BULBES, SAPINS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    ACHATS DE VEGETAUX: Lot 1: PLANTES VIVACES, ARBUSTES, BULBES, SAPINS

    60 k€
62. 01/10/2025 DUBREU SAS
    Accord cadre · montant maximum · Réparation de véhicules et engins: Lot 4: réparation de véhicules légers

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Réparation de véhicules et engins: Lot 4: réparation de véhicules légers

    100 k€
63. 01/10/2025 DUBREU SAS
    Accord cadre · montant maximum · Réparation de véhicules et engins: Lot 3: réparation des poids lourds

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Réparation de véhicules et engins: Lot 3: réparation des poids lourds

    100 k€
64. 23/09/2025 BATAMAT LOCATION
    marché · Location de matériel technique pour travaux de voirie et d'espaces verts: Lot 2: Location de matériel de travaux de voirie sans chauffeur

    marché · 40 k€

    Location de matériel technique pour travaux de voirie et d'espaces verts: Lot 2: Location de matériel de travaux de voirie sans chauffeur

    40 k€
65. 23/09/2025 FLANDRES ARTOIS PAYSAGE
    Accord cadre · montant maximum · Location de matériel technique pour travaux de voirie et d'espaces verts: Lot 1: Location de matériel d'espaces verts avec ou sans chauffeur

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Location de matériel technique pour travaux de voirie et d'espaces verts: Lot 1: Location de matériel d'espaces verts avec ou sans chauffeur

    30 k€
66. 11/09/2025 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures de pièces détachées pour VL, PL, Engins de travaux publics, Pneumatiques, Tracteurs et Matériels espaces verts.: Lot 1: Pièces détachées pour véhicules automobiles

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Fournitures de pièces détachées pour VL, PL, Engins de travaux publics, Pneumatiques, Tracteurs et Matériels espaces verts.: Lot 1: Pièces détachées pour véhicules automobiles

    100 k€
67. 11/09/2025 FIRST STOP AYME
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures de pièces détachées pour VL, PL, Engins de travaux publics, Pneumatiques, Tracteurs et Matériels espaces verts.: Lot 3: pneumatiques pour VL et engins espaces verts

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Fournitures de pièces détachées pour VL, PL, Engins de travaux publics, Pneumatiques, Tracteurs et Matériels espaces verts.: Lot 3: pneumatiques pour VL et engins espaces verts

    30 k€
68. 11/09/2025 CARDON ENTREPRISES
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures de pièces détachées pour VL, PL, Engins de travaux publics, Pneumatiques, Tracteurs et Matériels espaces verts.: Lot 2: Pièces détachées pour matériel espaces verts

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Fournitures de pièces détachées pour VL, PL, Engins de travaux publics, Pneumatiques, Tracteurs et Matériels espaces verts.: Lot 2: Pièces détachées pour matériel espaces verts

    50 k€
69. 26/08/2025 LBS (LITTORAL BUREAUTIQUE SYSTEMES)
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU

    160 k€
70. 18/08/2025 GUINTOLI
    marché · RENOVATION DE LA RUE PAUL ELUARD

    marché · 260 k€

    RENOVATION DE LA RUE PAUL ELUARD

    260 k€
71. 14/08/2025 ONET SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE NETTOYAGE DE CINQ SITES SPORTIFS

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    PRESTATION DE NETTOYAGE DE CINQ SITES SPORTIFS

    150 k€
72. 31/07/2025 SONORISATION ET LUMIERES POUR LE SPECTACLE
    Accord cadre · montant maximum · Location de matériel scénique et régie

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

    Location de matériel scénique et régie

    105 k€
73. 25/07/2025 ATELIER L.C.
    marché · Maîtrise d'oeuvre pour la Construction de préaux couverts dans différentes écoles

    marché · 24 k€

    Maîtrise d'oeuvre pour la Construction de préaux couverts dans différentes écoles

    24 k€
74. 24/07/2025 LF
    Accord cadre · montant maximum · Achat de produits horticoles pour travaux d'espaces verts

    Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)

    Achat de produits horticoles pour travaux d'espaces verts

    73 k€
75. 23/07/2025 ATELIER L.C.
    marché · Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la crèche Pirouette

    marché · 25 k€

    Maîtrise d'oeuvre pour l'extension de la crèche Pirouette

    25 k€
76. 22/07/2025 DUC-FAVA ARCHITECTURE
    marché · maîtrise d'oeuvre pour la création d' un espace club house.stade Patrice Bergues

    marché · 7 300 €

    maîtrise d'oeuvre pour la création d' un espace club house.stade Patrice Bergues

    7 300 €
77. 17/07/2025 CARDON ENTREPRISES
    Accord cadre · montant maximum · ACHAT DE MATERIEL HORTICOLE ET D'ELAGAGE

    Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)

    ACHAT DE MATERIEL HORTICOLE ET D'ELAGAGE

    73 k€
78. 16/07/2025 ELECTRO COEUR
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, installation mise en service et maintenance de défibrillateurs automatiques: Lot 1: : Acquisition, installation mise en service et maintenance de défibrillateurs auto…

    Accord cadre · 24 k€ (montant maximum)

    Acquisition, installation mise en service et maintenance de défibrillateurs automatiques: Lot 1: : Acquisition, installation mise en service et maintenance de défibrillateurs auto…

    24 k€
79. 16/07/2025 LEBOULANGER SECURITE TRAVAIL
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, installation mise en service et maintenance de défibrillateurs automatiques: Lot 2: Maintenance du parc actuel de défibrillateurs

    Accord cadre · 5 000 € (montant maximum)

    Acquisition, installation mise en service et maintenance de défibrillateurs automatiques: Lot 2: Maintenance du parc actuel de défibrillateurs

    5 000 €
80. 15/07/2025 PROJEX
    marché · MAITRISE D'OeUVRE POUR LA RENOVATION DE LA RUE DAGUERCAR(Entre la rue de Calais et la rue de Pologne)

    marché · 53 k€

    MAITRISE D'OeUVRE POUR LA RENOVATION DE LA RUE DAGUERCAR(Entre la rue de Calais et la rue de Pologne)

    53 k€
81. 15/07/2025 EUROVIA PAS DE CALAIS
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation de divers travaux de voirie 2025-2028

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Réalisation de divers travaux de voirie 2025-2028

    1,5 M€
82. 15/07/2025 SPIE CITYNETWORKS
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION ET MAINTENANCES: Lot 1: Travaux d'installation

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION ET MAINTENANCES: Lot 1: Travaux d'installation

    2,5 M€
83. 15/07/2025 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - RESEAU MOBILE
    marché · ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION ET MAINTENANCES: Lot 2: Interconnexion et fibres optiques noires

    marché · 400 k€

    ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION ET MAINTENANCES: Lot 2: Interconnexion et fibres optiques noires

    400 k€
84. 08/07/2025 OXYJEUNES VOYAGES
    Accord cadre · montant maximum · Organisation classes de neige 2026

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Organisation classes de neige 2026

    200 k€
85. 30/06/2025 SBS
    Accord cadre · montant maximum · LUTTE PREVENTIVE ET CURATIVE CONTRE LES NUISIBLES

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    LUTTE PREVENTIVE ET CURATIVE CONTRE LES NUISIBLES

    50 k€
86. 16/06/2025 LBS (LITTORAL BUREAUTIQUE SYSTEMES)
    Accord cadre · montant maximum · Achat de mobilier scolaire et accueil collectif des mineurs (ACM)

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    Achat de mobilier scolaire et accueil collectif des mineurs (ACM)

    130 k€
87. 12/06/2025 CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MUTUEL LES AGRICOLES DU NORD EST
    marché · Assurances Automobiles et des risques annexes

    marché · 57 k€

    Assurances Automobiles et des risques annexes

    57 k€
88. 28/05/2025 SICA ARTOIS TERNOIS
    marché · ACHAT D'UN TRACTEUR

    marché · 36 k€

    ACHAT D'UN TRACTEUR

    36 k€
89. 26/05/2025 EGC
    marché · Rénovation du Cinéma Les EtoilesChauffage et ventilation

    marché · 406 k€

    Rénovation du Cinéma Les EtoilesChauffage et ventilation

    406 k€
90. 26/05/2025 LAIGNEL
    marché · Aménagement d'une chaufferie Ecole des Hayettes

    marché · 78 k€

    Aménagement d'une chaufferie Ecole des Hayettes

    78 k€
91. 20/05/2025 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA NORD
    Accord cadre · montant maximum · Rénovation énergétique des installations d'éclairage extérieur

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Rénovation énergétique des installations d'éclairage extérieur

    500 k€
92. 07/05/2025 VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE
    marché · Programmiste pour la Réhabilitation du Stade Vélodrome

    marché · 13 k€

    Programmiste pour la Réhabilitation du Stade Vélodrome

    13 k€
93. 07/05/2025 VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE
    marché · Programmiste pour la Réhabilitation du Stade Vélodrome

    marché · 13 k€

    Programmiste pour la Réhabilitation du Stade Vélodrome

    13 k€
94. 25/03/2025 S A S VITASERVICES
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE

    500 k€
95. 10/03/2025 ENTREPRISE PAYSAGISTE BONNET
    marché · Construction d'un multisport Couvert: Lot 1: VRD - AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    marché · 365 k€

    Construction d'un multisport Couvert: Lot 1: VRD - AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    365 k€
96. 10/03/2025 TPLN
    marché · Construction d'un multisport Couvert: Lot 2: FONDATIONS PROFONDES

    marché · 24 k€

    Construction d'un multisport Couvert: Lot 2: FONDATIONS PROFONDES

    24 k€
97. 21/02/2025 TREMPLIN TRAVAIL SOLIDARITE
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTERIMAIRE

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    PRESTATION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTERIMAIRE

    300 k€
98. 03/02/2025 IDONEIS
    marché · Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la salle de sport de l'Ecole Marmottan

    marché · 33 k€

    Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la salle de sport de l'Ecole Marmottan

    33 k€
99. 24/01/2025 CARDON ENTREPRISES
    Accord cadre · montant maximum · Achat de matériel pour le service des espaces verts

    Accord cadre · 73 k€ (montant maximum)

    Achat de matériel pour le service des espaces verts

    73 k€
100. 07/01/2025 AJF FORMATION
     Accord cadre · montant maximum · Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 2: Formations sécurité et prévention des risques professionnels

     Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

     Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 2: Formations sécurité et prévention des risques professionnels

     30 k€
101. 07/01/2025 Jacqueline Isab Jacqueline
     Accord cadre · montant maximum · Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 6: SST/PRAP/GESTES ET POSTURES/ INCENDIE

     Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

     Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 6: SST/PRAP/GESTES ET POSTURES/ INCENDIE

     40 k€
102. 07/01/2025 GROUPE ASSIFEP
     Accord cadre · montant maximum · Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 7: PERMIS ET AUTRES CACES

     Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

     Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 7: PERMIS ET AUTRES CACES

     30 k€
103. 07/01/2025 FM FORMATION
     Accord cadre · montant maximum · Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 3: Habilitations électriques et AIPR

     Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

     Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 3: Habilitations électriques et AIPR

     15 k€
104. 07/01/2025 SECURICONSULT
     Accord cadre · montant maximum · Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 4: SSIAP

     Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

     Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 4: SSIAP

     15 k€
105. 07/01/2025 FM FORMATION
     Accord cadre · montant maximum · Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 1: CACES R 482- R486- R485-R 490- et tondeuse autoportée

     Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

     Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 1: CACES R 482- R486- R485-R 490- et tondeuse autoportée

     40 k€
106. 07/01/2025 BUREAU VERITAS EXPLOITATION
     Accord cadre · montant maximum · Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 5: SS4 AMIANTE

     Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

     Formations obligatoires en terme de sécurité et de prévention des risques professionnels: Lot 5: SS4 AMIANTE

     15 k€
107. 26/12/2024 QUADRIMEX SELS
     Accord cadre · montant maximum · Achat de sel de déneigement

     Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

     Achat de sel de déneigement

     20 k€
108. 18/12/2024 TRANSDEV ARTESIENS
     Accord cadre · montant maximum · Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ACM: Lot 2: Transports pour activités périscolaires- extrascolaires et ACM (accueil collectif des mineurs)

     Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

     Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ACM: Lot 2: Transports pour activités périscolaires- extrascolaires et ACM (accueil collectif des mineurs)

     45 k€
109. 18/12/2024 KEOLIS PAYS D'ARTOIS
     Accord cadre · montant maximum · Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ACM: Lot 1: Transports activités scolaires

     Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

     Transports activités scolaires/périscolaires/extrascolaires/ACM: Lot 1: Transports activités scolaires

     75 k€
110. 13/11/2024 ARTOIS EXPERTISES IMMOBILIERES
     Accord cadre · montant maximum · Missions de diagnostics amiante et plomb

     Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

     Missions de diagnostics amiante et plomb

     50 k€
111. 23/10/2024 SOREHAL
     Accord cadre · montant maximum · Maintenance des systèmes de sécurité incendie

     Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

     Maintenance des systèmes de sécurité incendie

     40 k€
112. 16/10/2024 MARIOT GAMELIN
     marché · Transports classes de neige 2025

     marché · 35 k€

     Transports classes de neige 2025

     35 k€
113. 01/10/2024 S A S VITASERVICES
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des vitres des bâtiments communaux

     Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

     Prestations de nettoyage des vitres des bâtiments communaux

     50 k€
114. 23/09/2024 PROJEX
     marché · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE VOIRIES COMMUNALES 2025

     marché · 33 k€

     MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE VOIRIES COMMUNALES 2025

     33 k€
115. 18/09/2024 ARTOIS COORDINATION SECURITE
     Accord cadre · montant maximum · MISSIONS DE COORDINATION DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE

     Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

     MISSIONS DE COORDINATION DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE

     55 k€
116. 16/09/2024 SOCOTEC CONSTRUCTION
     Accord cadre · montant maximum · MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE

     Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

     MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE

     55 k€
117. 09/09/2024 SAGETRA SARL
     marché · TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION, DÉSAMIANTAGE ET DÉPOLLUTION DES ANCIENS BATIMENTS " LITREM " RUE DE LA RÉPUBLIQUE A BRUAY-LA-BUISSIERE

     marché · 360 k€

     TRAVAUX DE DÉCONSTRUCTION, DÉSAMIANTAGE ET DÉPOLLUTION DES ANCIENS BATIMENTS " LITREM " RUE DE LA RÉPUBLIQUE A BRUAY-LA-BUISSIERE

     360 k€
118. 06/09/2024 CARDON ENTREPRISES
     Accord cadre · montant maximum · achat de végétaux

     Accord cadre · 89 k€ (montant maximum)

     achat de végétaux

     89 k€
119. 02/09/2024 MAXIAVENUE
     marché · Achat de véhicules: Lot 1: 1 Véhicule de Police Municipale de seconde main maximum 30 000 KMS

     marché · 36 k€

     Achat de véhicules: Lot 1: 1 Véhicule de Police Municipale de seconde main maximum 30 000 KMS

     36 k€
120. 16/08/2024 OTIS
     marché · ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ASCENSEURS DE LA VILLE DE BRUAY-LA BUISSIERE

     marché · 55 k€

     ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ASCENSEURS DE LA VILLE DE BRUAY-LA BUISSIERE

     55 k€
121. 13/08/2024 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRA NORD
     marché · RENOVATION DE VOIRIES COMMUNALES 2024: Lot 2: enfouissement de réseaux - éclairage public

     marché · 438 k€

     RENOVATION DE VOIRIES COMMUNALES 2024: Lot 2: enfouissement de réseaux - éclairage public

     438 k€
122. 13/08/2024 EUROVIA PAS DE CALAIS
     marché · RENOVATION DE VOIRIES COMMUNALES 2024: Lot 1: voirie assainissement

     marché · 715 k€

     RENOVATION DE VOIRIES COMMUNALES 2024: Lot 1: voirie assainissement

     715 k€
123. 07/08/2024 GDS ELEC
     marché · Espace Jean Morel Travaux de gros-oeuvre / Electricité: Lot 2: electricité

     marché · 34 k€

     Espace Jean Morel Travaux de gros-oeuvre / Electricité: Lot 2: electricité

     34 k€
124. 07/08/2024 BC BATIMENT
     marché · Espace Jean Morel Travaux de gros-oeuvre / Electricité: Lot 1: Gros-oeuvre

     marché · 85 k€

     Espace Jean Morel Travaux de gros-oeuvre / Electricité: Lot 1: Gros-oeuvre

     85 k€
125. 29/07/2024 SOCOTEC EQUIPEMENTS
     marché · Vérifications périodiques et réglementaires des bâtiments et équipements communaux, des matériels et de l'outillage

     marché · 50 k€

     Vérifications périodiques et réglementaires des bâtiments et équipements communaux, des matériels et de l'outillage

     50 k€
126. 17/06/2024 ASVITEC
     marché · MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION

     marché · 120 k€

     MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION

     120 k€
127. 30/11/2022 HELFAUT TRAVAUX
     marché · Déconstruction d'immeubles sur différents sites de la commune de Bruay-la-Buissière

     marché · 85 k€

     Déconstruction d'immeubles sur différents sites de la commune de Bruay-la-Buissière

     85 k€
128. 03/10/2022 SOCIETE GRANIMOND
     marché · Fourniture et pose de 3 columbariums comportant 12 cases, la fourniture de 15 portes vierges pour ces columbariums, et la fourniture et pose de 20 cavurnes de dimension 60*60*49 a…

     marché · 50 k€

     Fourniture et pose de 3 columbariums comportant 12 cases, la fourniture de 15 portes vierges pour ces columbariums, et la fourniture et pose de 20 cavurnes de dimension 60*60*49 a…

     50 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 128.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Place Henri Cadot, 62700 Bruay-la-Buissiere

   siège · MAIRIE · SIRET 216 201 780 00014 · administration publique · depuis 01/03/1983

2. 1 Rue Augustin Caron, 62700 Bruay-la-Buissiere

   ECOLE MATERNELLE LOUIS PASTEUR · SIRET 216 201 780 00063 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

3. 268 Rue de Denain, 62700 Bruay-la-Buissiere

   ECOLE MATERNELLE EMILE LOUBET · SIRET 216 201 780 00089 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

4. 268 Rue de Denain, 62700 Bruay-la-Buissiere

   ECOLE PRIMAIRE EMILE LOUBET · SIRET 216 201 780 00097 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

5. 370 Avenue Augustin Flament, 62700 Bruay-la-Buissiere

   ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES · SIRET 216 201 780 00105 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

6. 147 Rue de Saint-Omer, 62700 Bruay-la-Buissiere

   ECOLE MATERNELLE FELIX FAURE · SIRET 216 201 780 00121 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

7. 380 Avenue Augustin Flament, 62700 Bruay-la-Buissiere

   ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES · SIRET 216 201 780 00139 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

8. Rue Louis Dussart, 62700 Bruay-la-Buissiere

   ECOLE MATERNELLE G BRASSENS · SIRET 216 201 780 00147 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

9. Place Guynemer, 62700 Bruay-la-Buissiere

   ECOLE MATERNELLE GUYNEMER · SIRET 216 201 780 00154 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

10. 400 Rue Jules Marmottan, 62700 Bruay-la-Buissiere

    ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY · SIRET 216 201 780 00170 · enseignement privé · depuis 21/12/1983

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Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 22.

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Source : INPI, actes.