ENTREPRISE Administration publique générale › Haut-Rhin ›
COMMUNE DE ENSISHEIM
216 800 821Commune et commune nouvelleactive depuis 01/01/1978
Mairie, 6 Place de L'eglise, 68190 Ensisheim
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Administration publique générale
- 25/12/2001 activité Administration publique générale
- 01/01/1978 forme juridique Commune et commune nouvelle
- 01/01/1978 siège Mairie, 6 Place de L'eglise, 68190 Ensisheim
- 01/01/1978 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1978 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (3)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
- Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (54)
dernier : 137 k€, 16/07/2026
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16/07/2026
MISSION H2O, CHAMMING'S AVOCATS, SOCIETE D'AVOCATS et 1 autre
137 k€
marché · Marché d'AMO relatif à un MGP de réhabilitation de la Piscine d'Ensisheim
marché · 137 k€
Marché d'AMO relatif à un MGP de réhabilitation de la Piscine d'Ensisheim
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03/06/2026
DEGANIS
722 k€
marché · 1 avenant · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 3a - DEGANIS - Démolitions structurelles et Gros oeuvre
marché · 722 k€ (1 avenant)
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 3a - DEGANIS - Démolitions structurelles et Gros oeuvre
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03/03/2026
WIG FRANCE ENTREPRISES
196 k€
marché · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot1a - WIG - Désamiantage des façades
marché · 196 k€
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot1a - WIG - Désamiantage des façades
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10/11/2025
ENTREPRISE E.HUBER ET CIE
521 k€
marché · montant porté à 521 k€ le 06/03/2026 · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 15 - HUBERT ELECTRICITE - électricité
marché · porté à 521 k€ le 06/03/2026
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 15 - HUBERT ELECTRICITE - électricité
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10/10/2025
CONSTRUCTIONS METALLIQUES CH.HOWILLER
513 k€
marché · 4 avenants · Restructuratin de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 4b - HOWILLER - Charpente metallique
marché · 513 k€ (4 avenants)
Restructuratin de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 4b - HOWILLER - Charpente metallique
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25/09/2025
SMO ARCHEOLOGIE ALSACE-AA
84 k€
marché · Aménagement du parking place de l'église - Fouilles archéologiques préventives
marché · 84 k€
Aménagement du parking place de l'église - Fouilles archéologiques préventives
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10/09/2025
STIHLE FRERES
179 k€
marché · montant porté à 179 k€ le 03/07/2026 · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 17 - STIHLE - Sanitaire
marché · porté à 179 k€ le 03/07/2026
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 17 - STIHLE - Sanitaire
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10/09/2025
MADER SA
201 k€
marché · montant porté à 201 k€ le 28/04/2026 · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 1 - MADER - Désamiantage et démolitions
marché · porté à 201 k€ le 28/04/2026
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 1 - MADER - Désamiantage et démolitions
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10/09/2025
STIHLE FRERES
532 k€
marché · montant porté à 532 k€ le 03/07/2026 · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 16 - STIHLE - Chauffage et ventilation
marché · porté à 532 k€ le 03/07/2026
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 16 - STIHLE - Chauffage et ventilation
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10/09/2025
ATELIERS CONSTRUCT METALL SAMSON EMILE
419 k€
marché · 1 avenant · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 7 - SAMSON - Menuiseries extérieures alu
marché · 419 k€ (1 avenant)
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 7 - SAMSON - Menuiseries extérieures alu
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10/09/2025
METZGER BTP
603 k€
marché · 2 avenants · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 3 - METZGER BTP - Démolitions structurelles et Gros oeuvre
marché · 603 k€ (2 avenants)
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 3 - METZGER BTP - Démolitions structurelles et Gros oeuvre
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10/09/2025
DEOBAT
365 k€
marché · 4 avenants · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 6 - DEOBAT - Echafaudage et ITE
marché · 365 k€ (4 avenants)
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 6 - DEOBAT - Echafaudage et ITE
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10/09/2025
TRADEC
595 k€
marché · montant porté à 595 k€ le 03/02/2026 · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX - Lot 21 - TRADEC - Aménagements extérieurs
marché · porté à 595 k€ le 03/02/2026
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX - Lot 21 - TRADEC - Aménagements extérieurs
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10/09/2025
MENUISERIE P. BREY
556 k€
marché · 1 avenant · Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 10 - MENUISERIE BREY - Menuiseries intérieures bois
marché · 556 k€ (1 avenant)
Restructuration de l'école Jean Rasser (TRAVAUX) - Lot 10 - MENUISERIE BREY - Menuiseries intérieures bois
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05/08/2025
SN MULLER PAYSAGES
67 k€
marché · 1 avenant · Aménagemnet du parking place de l'église - Lot 2 - Aménagements paysagers - MULLER PAYSAGES (TRAVAUX)
marché · 67 k€ (1 avenant)
Aménagemnet du parking place de l'église - Lot 2 - Aménagements paysagers - MULLER PAYSAGES (TRAVAUX)
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01/08/2025
PONTIGGIA
152 k€
marché · 5 avenants · Aménagement du parking place de l'église - Lot 1 - Voirie - PONTIGGIA (TRAVAUX)
marché · 152 k€ (5 avenants)
Aménagement du parking place de l'église - Lot 1 - Voirie - PONTIGGIA (TRAVAUX)
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21/07/2025
SOCIETE NOUVELLE SODAG
215 k€
marché · Marché de mise à disposition d'un bus et d'un chauffeur sur le ban de la Ville d'Ensisheim
marché · 215 k€
Marché de mise à disposition d'un bus et d'un chauffeur sur le ban de la Ville d'Ensisheim
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19/03/2025
FRANCE LANORD ET BICHATON - ENTREPRISE GENERALE
113 k€
marché · montant porté à 113 k€ le 13/03/2026 · TRAVAUX : restauration en pierres de taille de léglise Saint-Martin et de création dun escalier avec rampe : LOT 1 - Maçonnerie et pierres de taille
marché · porté à 113 k€ le 13/03/2026
TRAVAUX : restauration en pierres de taille de léglise Saint-Martin et de création dun escalier avec rampe : LOT 1 - Maçonnerie et pierres de taille
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25/11/2024
D2X INTERNATIONAL
62 k€
marché · Marché dAssistance à Maîtrise dOuvrage (AMO) de conduite détudes dopportunité, de faisabilité et de préprogrammation, relatives au devenir de la Piscine dEnsisheim
marché · 62 k€
Marché dAssistance à Maîtrise dOuvrage (AMO) de conduite détudes dopportunité, de faisabilité et de préprogrammation, relatives au devenir de la Piscine dEnsisheim
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17/09/2024
ETUDE REALISATION INDUSTRIEL ACOUSTIQUE, SIB ETUDES STRUCTURE INGENIERIE BATIMENT et 7 autres
878 k€
marché · montant porté à 878 k€ le 24/07/2026 · Marché de restructuration de l'école Jean Rasser (MOE)
marché · porté à 878 k€ le 24/07/2026
Marché de restructuration de l'école Jean Rasser (MOE)
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17/06/2024
SN MULLER PAYSAGES
93 k€
marché · montant porté à 93 k€ le 16/05/2025 · Ttravaux VRD 2023 - Lot 3 - Espaces verts - Rue Sainte-Catherine, rue de Wittenheim, rue de la chapelle
marché · porté à 93 k€ le 16/05/2025
Ttravaux VRD 2023 - Lot 3 - Espaces verts - Rue Sainte-Catherine, rue de Wittenheim, rue de la chapelle
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11/06/2024
T.P.V. - TRAVAUX PUBLICS DU VIGNOBLE
94 k€
marché · montant porté à 94 k€ le 31/10/2024 · Réaménagement des abords de l'école Saint Martin (TRAVAUX)
marché · porté à 94 k€ le 31/10/2024
Réaménagement des abords de l'école Saint Martin (TRAVAUX)
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22/04/2024
SN MULLER PAYSAGES
215 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bons de commande : Entretien des espaces verts du Lotissement des Rives du Lac à Ensisheim
Accord cadre · 215 k€ (montant maximum)
Accord cadre à bons de commande : Entretien des espaces verts du Lotissement des Rives du Lac à Ensisheim
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11/03/2024
EIFFAGE ROUTE NORD EST
574 k€
marché · montant porté à 574 k€ le 14/08/2025 · Travaux VRD 2023 - Lot 1 RESEAUX HUMIDES (VRD) - Rue Sainte Catherine, de Wittenheim, de la Chapelle
marché · porté à 574 k€ le 14/08/2025
Travaux VRD 2023 - Lot 1 RESEAUX HUMIDES (VRD) - Rue Sainte Catherine, de Wittenheim, de la Chapelle
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11/03/2024
EIFFAGE ROUTE NORD EST
997 k€
marché · 8 avenants · Travaux VRD- Lot 2 Voirie et Réseaux Divers (VRD) - Rue Sainte Catherine, de Wittenheim, rue de la Chapelle à Ensisheim
marché · 997 k€ (8 avenants)
Travaux VRD- Lot 2 Voirie et Réseaux Divers (VRD) - Rue Sainte Catherine, de Wittenheim, rue de la Chapelle à Ensisheim
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20/02/2024
ASSISTANCE ET TRAVAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES COLLECTIVITES
213 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des réseaux d'assainissement, des tabourets siphons, de divers ouvrages annexes, et interventions ponctuelles et/ou d'urgence en domaine public
Accord cadre · 213 k€ (montant maximum)
Entretien des réseaux d'assainissement, des tabourets siphons, de divers ouvrages annexes, et interventions ponctuelles et/ou d'urgence en domaine public
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30/08/2023
SOCIETE JOLY ET PHILIPPE, ENTREPRISE PARIETTI
561 k€
marché · montant porté à 561 k€ le 30/01/2025 · Construction d'une passerelle sur câbles
marché · porté à 561 k€ le 30/01/2025
Construction d'une passerelle sur câbles
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06/07/2023
SOCIETE NOUVELLE SODAG
215 k€
Accord cadre · montant maximum · Marché de mise à disposition d'un bus et d'un chauffeur sur le ban de la Ville d'Ensisheim
Accord cadre · 215 k€ (montant maximum)
Marché de mise à disposition d'un bus et d'un chauffeur sur le ban de la Ville d'Ensisheim
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03/07/2023
STEPEC PLATRERIE
86 k€
marché · montant porté à 86 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 5 - platrerie isolation : STEPEC
marché · porté à 86 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 5 - platrerie isolation : STEPEC
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03/07/2023
ELECTRICITE VINCENTZ
56 k€
marché · montant porté à 56 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 12 -Photovoltaïque : VINCENTZ
marché · porté à 56 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 12 -Photovoltaïque : VINCENTZ
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03/07/2023
LABEAUNE JMC
62 k€
marché · montant porté à 62 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint Martin - Lot 11 - Sanitaire : LABEAUNE JMC
marché · porté à 62 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint Martin - Lot 11 - Sanitaire : LABEAUNE JMC
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03/07/2023
DEGANIS
153 k€
marché · montant porté à 153 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 6 - ITE Bardage : DEGANIS
marché · porté à 153 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 6 - ITE Bardage : DEGANIS
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03/07/2023
ALU METAL CONCEPT
136 k€
marché · montant porté à 136 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint Martin - Lot 7 - Menuiserie ext alu: ALU METAL CONCEPT
marché · porté à 136 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint Martin - Lot 7 - Menuiserie ext alu: ALU METAL CONCEPT
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03/07/2023
ALSASOL
39 k€
marché · montant porté à 39 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 17 - Sols : ALSASOL
marché · porté à 39 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 17 - Sols : ALSASOL
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03/07/2023
THIERRY MULLER
68 k€
marché · montant porté à 68 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 19 - VER, Espaces verts, Clôture : THIERRY MULLER
marché · porté à 68 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 19 - VER, Espaces verts, Clôture : THIERRY MULLER
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03/07/2023
CASOLI METALLERIE ALUMINIUM
63 k€
marché · montant porté à 63 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 8 - serrurerie : CASOLI
marché · porté à 63 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 8 - serrurerie : CASOLI
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03/07/2023
MENUISERIE PIERRE KLEINHENNY SA
125 k€
marché · 1 avenant · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 13 - Menuiserie interieur : KLEINHENNY
marché · 125 k€ (1 avenant)
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 13 - Menuiserie interieur : KLEINHENNY
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03/07/2023
AKAR ETANCHEITE
179 k€
marché · montant porté à 179 k€ le 26/06/2024 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 4 - étanchéité Zinguerie : AKAR étancheité
marché · porté à 179 k€ le 26/06/2024
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 4 - étanchéité Zinguerie : AKAR étancheité
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03/07/2023
LABEAUNE JMC
241 k€
marché · montant porté à 241 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 10 - Ventilation : LABEAUNE
marché · porté à 241 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 10 - Ventilation : LABEAUNE
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03/07/2023
CONSTRUCTION LUCCHINA BASSO
264 k€
marché · montant porté à 264 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 2 - Démolition / Gros-Oeuvre : CLB SARL
marché · porté à 264 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 2 - Démolition / Gros-Oeuvre : CLB SARL
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03/07/2023
ELECTRICITE VINCENTZ
102 k€
marché · montant porté à 102 k€ le 30/01/2025 · Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 9 - Electricité : VINCENTZ
marché · porté à 102 k€ le 30/01/2025
Réhabilitation de l'école Saint-Martin - Lot 9 - Electricité : VINCENTZ
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29/11/2022
SMO ARCHEOLOGIE ALSACE-AA
127 k€
marché · montant porté à 127 k€ le 08/07/2024 · Mission de fouilles archéologiques préventives à Ensisheim liées aux travaux de restaurations de la partie Nord de l'enceinte urbaine (remparts)
marché · porté à 127 k€ le 08/07/2024
Mission de fouilles archéologiques préventives à Ensisheim liées aux travaux de restaurations de la partie Nord de l'enceinte urbaine (remparts)
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25/08/2022
JUNG MARC SARL
89 k€
marché · 1 avenant · Accord-cadre à bons de commande pour des missions de géomètre expert et travaux de topogaphie pour les années 2022 à 2025
marché · 89 k€ (1 avenant)
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de géomètre expert et travaux de topogaphie pour les années 2022 à 2025
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11/07/2022
BOIS & TECHNIQUES SAS
142 k€
marché · montant porté à 142 k€ le 30/01/2025 · Construction d'une chaufferie biomasse et d'un auvent aux Jadins Municipaux - Lot 5 : charpente bois
marché · porté à 142 k€ le 30/01/2025
Construction d'une chaufferie biomasse et d'un auvent aux Jadins Municipaux - Lot 5 : charpente bois
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11/07/2022
NATURE ENERGIE FRANCE
421 k€
marché · montant porté à 421 k€ le 27/01/2025 · Construction d'une chaufferie biomasse et d'un auvent aux Jardins Municipaux - Lot 7 : Chaufferie biomasse
marché · porté à 421 k€ le 27/01/2025
Construction d'une chaufferie biomasse et d'un auvent aux Jardins Municipaux - Lot 7 : Chaufferie biomasse
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29/06/2022
A.I.C
501 k€
marché · montant porté à 501 k€ le 10/06/2024 · Réhabilitation extérieure du Palais de la Régence - Lot 1 : Maçonnerie
marché · porté à 501 k€ le 10/06/2024
Réhabilitation extérieure du Palais de la Régence - Lot 1 : Maçonnerie
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29/06/2022
SOC NOUVELLE CHANZY-PARDOUX
601 k€
marché · montant porté à 601 k€ le 30/03/2023 · Réhabilitation extérieure du Palais de la Régence - Lot 3 : Charpente
marché · porté à 601 k€ le 30/03/2023
Réhabilitation extérieure du Palais de la Régence - Lot 3 : Charpente
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29/06/2022
ROELLY-BENTZINGER
198 k€
marché · montant porté à 198 k€ le 03/04/2024 · Réhabilitation extérieure du Palais de la Régence - Lot 4 : Menuiserie extérieure
marché · porté à 198 k€ le 03/04/2024
Réhabilitation extérieure du Palais de la Régence - Lot 4 : Menuiserie extérieure
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24/05/2022
SOC NOUVELLE CHANZY-PARDOUX
686 k€
marché · montant porté à 686 k€ le 30/01/2025 · Restauration de l'ancienne enceinte fortifiée de la Ville d'Ensisheim (TRAVAUX)
marché · porté à 686 k€ le 30/01/2025
Restauration de l'ancienne enceinte fortifiée de la Ville d'Ensisheim (TRAVAUX)
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23/05/2022
BEREST RHIN RHONE
44 k€
marché · montant porté à 44 k€ le 02/11/2023 · MOE - Travaux VRD - rue Sainte-Catherine et rue de Wittenheim
marché · porté à 44 k€ le 02/11/2023
MOE - Travaux VRD - rue Sainte-Catherine et rue de Wittenheim
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07/02/2022
BOIS & TECHNIQUES SAS
103 k€
marché · montant porté à 103 k€ le 23/03/2022 · Rénovation thermique de la Mairie - lot 1 : Charpente bois
marché · porté à 103 k€ le 23/03/2022
Rénovation thermique de la Mairie - lot 1 : Charpente bois
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07/02/2022
WEREY PLATRES ET STAFF
159 k€
marché · montant porté à 159 k€ le 25/01/2024 · Rénovation thermique de la Mairie - Lot 6 : Platrerie
marché · porté à 159 k€ le 25/01/2024
Rénovation thermique de la Mairie - Lot 6 : Platrerie
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07/02/2022
MENUISERIE HUNSINGER SA
201 k€
marché · montant porté à 201 k€ le 14/05/2024 · Rénovation Thermique de la Mairie - Lot 5, menuiserie Extérieures
marché · porté à 201 k€ le 14/05/2024
Rénovation Thermique de la Mairie - Lot 5, menuiserie Extérieures
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27/01/2021
Jean Isner, ETIBAT et 1 autre
143 k€
marché · montant porté à 143 k€ le 28/05/2024 · Mission de maitrise d'oeuvre relative à la restauration extérieure du bâtiment de la régence
marché · porté à 143 k€ le 28/05/2024
Mission de maitrise d'oeuvre relative à la restauration extérieure du bâtiment de la régence
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 54.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (11)
11 établissements actifs
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6 Place de L'eglise, 68190 Ensisheim
siège · MAIRIE · SIRET 216 800 821 00102 · administration publique · depuis 20/06/2001
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Rue des Paquerettes, 68190 Ensisheim
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MINES · SIRET 216 800 821 00029 · enseignement privé · depuis 21/12/1983
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Rue du Marechal Leclerc, 68190 Ensisheim
ECOLE MATERNELLE ST MARTIN · SIRET 216 800 821 00037 · enseignement privé · depuis 21/12/1983
-
1 Rue des Pres Fleuris, 68190 Ensisheim
ECOLE ELEMENTAIRE DE LA MINE · SIRET 216 800 821 00045 · enseignement privé · depuis 21/12/1983
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Rue de la Liberte, 68190 Ensisheim
ECOLE MATERNELLE JACQUES BALDE · SIRET 216 800 821 00060 · enseignement privé · depuis 21/12/1983
-
Mairie 6 Place de L'eglise, 68190 Ensisheim
SERVICE D'ASSAINISSEMENT · SIRET 216 800 821 00110 · eau, assainissement et déchets · depuis 20/06/2001
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Mairie 6 Place de L'eglise, 68190 Ensisheim
EXPLOITATION FORESTIERE · SIRET 216 800 821 00128 · forêt · depuis 20/06/2001
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10 Rue Jean Rasser, 68190 Ensisheim
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN RASSER · SIRET 216 800 821 00136 · enseignement privé · depuis 23/10/2001
-
Mairie 6 Place de L'eglise, 68190 Ensisheim
SERVICE D'EAU · SIRET 216 800 821 00151 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2015
-
10 Rue de Castroville, 68190 Ensisheim
ECOLE MATERNELLE DES OREADES · SIRET 216 800 821 00169 · enseignement privé · depuis 01/09/2013
Les 548 autres entreprises du métier « administration publique » · Haut-Rhin (68) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 11.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
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