SIVOM DE LA BASSE VALLEE DE L'AISNE

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1969 → 2008 · 3.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Convention collective Statut divers ou non précisé · code 5100

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 1 Place de la Mairie, 02290 Fontenoy

   siège · SIRET 240 200 154 00013 · administration publique · depuis 01/03/1983

2. 1 Place de la Mairie, 02290 Fontenoy

   SERVICE DES EAUX · SIRET 240 200 154 00021 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/1976

3. Mairie 1 Place de la Mairie, 02290 Fontenoy

   VOCATION SECRETARIAT · SIRET 240 200 154 00039 · administration publique · depuis 25/12/2001

4. Mairie 1 Place de la Mairie, 02290 Fontenoy

   FOYER RURAL · SIRET 240 200 154 00047 · action sociale et accompagnement · depuis 25/12/1998

5. Mairie 1 Place de la Mairie, 02290 Fontenoy

   VOCATION VESTIAIRE · SIRET 240 200 154 00054 · salle de sport · depuis 25/12/1985

6. Mairie 1 Place de la Mairie, 02290 Fontenoy

   VOCATION ECOLE · SIRET 240 200 154 00062 · administration publique · depuis 25/12/1984

7. 1 Place de la Mairie, 02290 Fontenoy

   CENTRE DE LOISIRS · SIRET 240 200 154 00070 · loisirs et sport divers · depuis 01/01/2008

Les 986 autres entreprises du métier « administration publique » · Aisne (02) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.