ENTREPRISE Administration publique générale › Loire ›

SIVOM DES BOIS NOIRS ET DE LA MADELEINE

244 200 176Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)cessée le 31/12/2025

42830 la Tuiliere

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : état, 31/12/2025

Activité
Administration publique générale Administration publique générale Activité · du 25/12/1988 au 01/01/2008 19 ans Administration publique générale Administration publique générale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · du 02/05/1972 au 31/12/2025 53 ans Immatriculation02/05/1972 Cessation d'activité31/12/2025

Source : INSEE, Sirene · 1972 → 2025 · 4.

› Marchés publics (2)

dernier : 62 k€, 20/06/2025

0 · 2 · 0 Marchés attribués 2024 · 2025 · 2026 en cours
1 Titulaires distincts, sur 24 mois, surtout REALITES BUREAU D'ETUDES › (nouvel onglet)
1 Titulaires perdus plus de marché publié depuis 12 mois : REALITES BUREAU D'ETUDES › (nouvel onglet)
0 % Une seule entreprise a répondu des marchés, sur 2 où le nombre d'offres est publié
100 % Titulaires du département des marchés vont à une entreprise du même département que l'acheteur
0 % · 0 % Clauses environnementales · sociales
0 Prochaines échéances marchés qui se terminent dans 12 mois
  1. 20/06/2025 REALITES BUREAU D'ETUDES
    marché · étude mise en séparatif secteur de Tardy

    marché · 62 k€

    étude mise en séparatif secteur de Tardy

    62 k€
  2. 20/06/2025 REALITES BUREAU D'ETUDES
    marché · étude mise en séparatif secteur de Tardy

    marché · 62 k€

    étude mise en séparatif secteur de Tardy

    62 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un titulaire sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 2.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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