ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Drôme ›

SIVOS CLIOUSCLAT MIRMANDE

252 601 190Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 28/05/1984

471 Grande Rue, 26270 Cliousclat

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SIVOS CLIOUSCLAT MIRMANDE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : dénomination, 02/05/2022

Dénomination
SIVU VOCAT SCOLAIRE CLIOUSCLAT MIRMANDE SIVU VOCAT SCOLAIRE CLIOUSCLAT MIRMANDE Dénomination · du 28/05/1984 au 01/01/1996 11 ans SYND INTERCOMMUNAL VOCATION SCOLAIRE DE SYND INTERCOMMUNAL VOCATION SCOLAIRE DE Dénomination · du 01/01/1996 au 01/01/1997 1 an SI VOCATION SCOLAIRE CLIOUSCLAT MIRANDE SI VOCATION SCOLAIRE CLIOUSCLAT MIRANDE Dénomination · du 01/01/1997 au 02/05/2022 25 ans SIVOS CLIOUSCLAT MIRMANDE SIVOS CLIOUSCLAT MIRMANDE Dénomination · depuis le 02/05/2022 4 ans
Activité
Cantines et restaurants d'entreprises Cantines et restaurants d'entreprises Activité · du 25/12/1988 au 25/12/2002 14 ans Tutelle des activités économiques Tutelle des activités économiques Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Administration publique (tutelle) des activités économiques Administration publique (tutelle) des activités économiques Activité · du 01/01/2008 au 02/05/2022 14 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 02/05/2022 4 ans
Siège
Mairie, 26270 Mirmande Mairie, 26270 Mirmande Siège · du 28/05/1984 au 02/05/2022 37 ans 471 Grande Rue, 26270 Cliousclat 471 Grande Rue, 26270 Cliousclat Siège · depuis le 02/05/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 28/05/1984 42 ans Immatriculation28/05/1984

Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2022 · 11.

› Agréments et conventions (2)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
  2. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Mairie 471 Grande Rue, 26270 Cliousclat

    siège · SIRET 252 601 190 00017 · administration publique · depuis 02/08/1984

  2. Rue des Poteries, 26270 Cliousclat

    ECOLE MATERNELLE CLIOUSCLAT · SIRET 252 601 190 00033 · enseignement privé · depuis 25/12/2020

  3. Place du Champ de Foire, 26270 Mirmande

    ECOLE ELEMENTAIRE MIRMANDE · SIRET 252 601 190 00041 · enseignement privé · depuis 25/12/2020

Les 463 autres entreprises du métier « administration publique » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page