ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Drôme ›
SIVOS RPI HAUTE HERBASSE
252 602 487Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 10/09/2002
45 B Rte de Saint Laurent D'onay, 26350 Valherbasse
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SIVOS RPI HAUTE HERBASSE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : siège, 01/01/2008
- 01/01/2008 siège le Village, 26350 Valherbasse → 45 B Rte de Saint Laurent D'onay, 26350 Valherbasse
- 01/01/2008 activité Tutelle des activités sociales → Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- 25/12/2002 activité Tutelle des activités sociales
- 10/09/2002 siège le Village, 26350 Valherbasse
- 10/09/2002 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (4)
4 établissements actifs
-
Miribel 45 B Rte de Saint Laurent D'onay, 26350 Valherbasse
siège · SIRET 252 602 487 00073 · administration publique · depuis 16/07/2019
-
le Bourg, 26350 Valherbasse
ECOLE ELEMENTAIRE · SIRET 252 602 487 00032 · enseignement privé · depuis 25/12/2005
-
le Village, 26350 Valherbasse
ECOLE ELEMENTAIRE · SIRET 252 602 487 00040 · enseignement privé · depuis 25/12/2005
-
le Village, 26350 Crepol
ECOLE MATERNELLE · SIRET 252 602 487 00057 · enseignement privé · depuis 25/12/2006
Les 463 autres entreprises du métier « administration publique » · Drôme (26) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Concurrents locaux
- Le secteur Administration publique — Drôme (26) › (nouvel onglet)
- SYND INTERCOMMUNAL DE L'ECANCIERE › (nouvel onglet)
- SIVOS ARTHEMONAY-MARGES › (nouvel onglet)
- SIVU SCOLAIRE CHEVRIERES BESSINS MURINAIS ST APPOLINARD › (nouvel onglet)
- SI ENFANCE ET JEUNESSE › (nouvel onglet)
- tous les concurrents › (nouvel onglet)