ENTREPRISE Captage, traitement et distribution d'eau › Isère ›
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRACHET
253 800 569Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 05/09/1955
Hotel de Ville, 38790 Diemoz
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Captage, traitement et distribution d'eau
- 25/12/1983 activité Captage, traitement et distribution d'eau
- 05/09/1955 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1955 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Hotel de Ville, 38790 Diemoz
siège · SIRET 253 800 569 00019 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/1983
Les 648 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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