ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Meurthe-et-Moselle ›

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE LA BLETTE ET DE LA VEZOUZE

255 403 297Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 30/01/1996

82 Grande Rue, 54450 Domevre-sur-Vezouze

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : siège, 17/10/2014

Dénomination
SYND INTERC SCOLAIRE BLETTE ET VEZOUZE SYND INTERC SCOLAIRE BLETTE ET VEZOUZE Dénomination · du 30/01/1996 au 25/12/2013 17 ans SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE LA BLETTE ET DE LA VEZOUZE SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE LA BLETTE ET DE LA VEZOUZE Dénomination · depuis le 25/12/2013 12 ans
Activité
Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Rue de L'eglise, 54450 Herbeviller 1 Rue de L'eglise, 54450 Herbeviller Siège · du 30/01/1996 au 17/10/2014 18 ans 82 Grande Rue, 54450 Domevre-sur-Vezouze 82 Grande Rue, 54450 Domevre-sur-Vezouze Siège · depuis le 17/10/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 30/01/1996 30 ans Immatriculation30/01/1996

Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2014 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie de Domevre sur Vezouze 82 Grande Rue, 54450 Domevre-sur-Vezouze

    siège · SIRET 255 403 297 00021 · administration publique · depuis 17/10/2014

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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