SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2002 → 2012 · 7.

1. Convention collective Sans convention collective déclarée
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 15/09/2026 00001
   Accord cadre · montant maximum · Maintenance, hébergement et fourniture de matériels du système de numérisation des données d'exploitation et du contrôle d'accès en déchèterie

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   Maintenance, hébergement et fourniture de matériels du système de numérisation des données d'exploitation et du contrôle d'accès en déchèterie

   80 k€
2. 01/09/2026 PHILIPPE TP
   Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

   La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   30 k€
3. 24/08/2026 D.HANTSCH
   Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

   La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   60 k€
4. 24/08/2026 D.HANTSCH
   marché · Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion avec prestations de livraison, mise en service et formation

   marché · 390 k€

   Achat d'un broyeur lent bi-rotor d'occasion avec prestations de livraison, mise en service et formation

   390 k€
5. 24/08/2026 D.HANTSCH
   Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   80 k€
6. 12/08/2026 HDF MAT
   Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

   La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   15 k€
7. 12/08/2026 HDF MAT
   Accord cadre · montant maximum · La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

   La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique e…

   50 k€
8. 19/05/2026 ECOGEOS
   marché · Réalisation d'une étude préalable à la mise en oeuvre d'un dispositif de tarification incitative (TI) pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du SMAV

   marché · 35 k€

   Réalisation d'une étude préalable à la mise en oeuvre d'un dispositif de tarification incitative (TI) pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire du SMAV

   35 k€
9. 05/05/2026 SYND INTER-ARROND VALORIS ELIMIN DECHETS
   Accord cadre · montant maximum · Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

   Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

   2,0 M€
10. 05/05/2026 PAPREC FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    1,5 M€
11. 05/05/2026 VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)

    Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    2,9 M€
12. 05/05/2026 PAPREC FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)

    Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    2,9 M€
13. 05/05/2026 VANHEEDE ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    2,0 M€
14. 05/05/2026 SUEZ RV NORD EST
    Accord cadre · montant maximum · Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)

    Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le tr…

    2,9 M€
15. 28/04/2026 ILLI&CO
    Accord cadre · montant maximum · Emission de titres restaurant dématérialisés et de cartes cadeaux pour les agents du SMAV - Cartes cadeaux

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Emission de titres restaurant dématérialisés et de cartes cadeaux pour les agents du SMAV - Cartes cadeaux

    400 k€
16. 28/04/2026 PLUXEE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Emission de titres restaurant dématérialisés et de cartes cadeaux pour les agents du SMAV - Titres restaurant dématérialisés

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)

    Emission de titres restaurant dématérialisés et de cartes cadeaux pour les agents du SMAV - Titres restaurant dématérialisés

    2,5 M€
17. 28/04/2026 ASSOCIATION REGAIN
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts des sites du SMAV - Interventions sur le territoire de la CCSA et sur le territoire de la CCCA

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Entretien des espaces verts des sites du SMAV - Interventions sur le territoire de la CCSA et sur le territoire de la CCCA

    100 k€
18. 28/04/2026 ASSOCIATION REGAIN
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts des sites du SMAV - Intervention sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Entretien des espaces verts des sites du SMAV - Intervention sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras

    200 k€
19. 11/02/2026 COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AC BDC ENTRETIEN REPARATIONS VEHICULES SMAV 2026-2029

    Accord cadre · 880 k€ (montant maximum)

    AC BDC ENTRETIEN REPARATIONS VEHICULES SMAV 2026-2029

    880 k€
20. 16/06/2025 COUGNAUD
    marché · Fourniture et installation de locaux modulaires

    marché · 57 k€

    Fourniture et installation de locaux modulaires

    57 k€
21. 16/06/2025 SAIPOL
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 - Fourniture de biocarburant en vrac

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Lot 3 - Fourniture de biocarburant en vrac

    1,6 M€
22. 13/06/2025 SOCIETE DUFETEL ET FILS
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 - Fourniture d'AD BLUE ou équivalente en vrac

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Lot 5 - Fourniture d'AD BLUE ou équivalente en vrac

    60 k€
23. 13/06/2025 SOCIETE DUFETEL ET FILS
    Accord cadre · montant maximum · Lot 6 - Fourniture de produit de traitement carburant

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Lot 6 - Fourniture de produit de traitement carburant

    60 k€
24. 13/06/2025 SOCIETE DUFETEL ET FILS
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 - Fourniture de gazole en vrac

    Accord cadre · 2,2 M€ (montant maximum)

    Lot 4 - Fourniture de gazole en vrac

    2,2 M€
25. 13/06/2025 SOC D'IMPORTATION LECLERC
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Fourniture de carburant en station-service pour véhicules légers par cartes accréditives

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Lot 1 - Fourniture de carburant en station-service pour véhicules légers par cartes accréditives

    200 k€
26. 13/06/2025 SOCIETE DUFETEL ET FILS
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Fourniture de GNR (fioul) en vrac pour engins de chantier

    Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

    Lot 2 - Fourniture de GNR (fioul) en vrac pour engins de chantier

    480 k€
27. 07/05/2025 VANHEEDE ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Valorisation de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Lot 2 - Valorisation de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique

    3,0 M€
28. 07/05/2025 SYNDICAT MIXTE ELIMINATION VALORISATION DECHETS COMMUNAUTES AGGLO DOUAISIS D'HENIN-CARVIN COMMUNAUTE COMMUNES OSARTIS
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Tri et conditionnement de 3500 tonnes maximum par an d'emballages ménagers

    Accord cadre · 4,6 M€ (montant maximum)

    Lot 2 - Tri et conditionnement de 3500 tonnes maximum par an d'emballages ménagers

    4,6 M€
29. 07/05/2025 VANHEEDE ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1- Valorisation de la fraction inertes 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique

    Accord cadre · 6,0 M€ (montant maximum)

    Lot 1- Valorisation de la fraction inertes 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique

    6,0 M€
30. 07/05/2025 PAPREC NORD NORMANDIE
    Accord cadre · montant maximum · 2025-AO-01 Lot 1 : Tri et conditionnement de 3500 tonnes maximum par an d'emballages ménagers

    Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)

    2025-AO-01 Lot 1 : Tri et conditionnement de 3500 tonnes maximum par an d'emballages ménagers

    2,6 M€
31. 06/05/2025 TRANSPORTS SION
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 : Transport des déchets PCI 8/30

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Lot 5 : Transport des déchets PCI 8/30

    400 k€
32. 06/05/2025 TRANSPORTS SION
    Accord cadre · montant maximum · Lot 6 : Transport des inertes 0/30

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Lot 6 : Transport des inertes 0/30

    300 k€
33. 05/05/2025 DEMOLAF
    Accord cadre · montant maximum · Lot 8 : Transport du plâtre

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Lot 8 : Transport du plâtre

    120 k€
34. 05/05/2025 DEMOLAF
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Transport des refus de tri

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Transport des refus de tri

    400 k€
35. 05/05/2025 SOCIETE FREDERIC TRANSPORTS ROUTE LOCATION
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 : Transport des déchets HPCI

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Lot 4 : Transport des déchets HPCI

    800 k€
36. 05/05/2025 DEMOLAF
    Accord cadre · montant maximum · Lot 7 : Transport des encombrants

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Lot 7 : Transport des encombrants

    400 k€
37. 05/05/2025 SOCIETE FREDERIC TRANSPORTS ROUTE LOCATION
    Accord cadre · montant maximum · Lot 10 : Transport de la FFOM

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Lot 10 : Transport de la FFOM

    400 k€
38. 05/05/2025 SOCIETE FREDERIC TRANSPORTS ROUTE LOCATION
    Accord cadre · montant maximum · 2025-AO-04 Lot 2 : Transport des déchets de la collecte sélective

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    2025-AO-04 Lot 2 : Transport des déchets de la collecte sélective

    800 k€
39. 05/05/2025 SOCIETE FREDERIC TRANSPORTS ROUTE LOCATION
    Accord cadre · montant maximum · 2025-AO-04 Lot 1 Transport des ordures ménagères

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    2025-AO-04 Lot 1 Transport des ordures ménagères

    600 k€
40. 05/05/2025 TRANSPORTS SION
    Accord cadre · montant maximum · Lot 9 : Transport du bois

    Accord cadre · 700 k€ (montant maximum)

    Lot 9 : Transport du bois

    700 k€
41. 30/04/2025 PAPREC SUD-OUEST
    marché · 1 avenant · Marché d'exploitation de l'unité de tri-valorisation des déchets sélectrom

    marché · 15,9 M€ (1 avenant)

    Marché d'exploitation de l'unité de tri-valorisation des déchets sélectrom

    15,9 M€
42. 10/02/2025 JW LUBRIFIANTS
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 - Fourniture de graisses et shampoing

    Accord cadre · 18 k€ (montant maximum)

    Lot 3 - Fourniture de graisses et shampoing

    18 k€
43. 28/01/2025 TOTALENERGIES LUBRIFIANTS
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Fourniture d'huiles et lubrifiants

    Accord cadre · 104 k€ (montant maximum)

    Lot 1 - Fourniture d'huiles et lubrifiants

    104 k€
44. 27/01/2025 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Fourniture de liquides divers

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    Lot 2 - Fourniture de liquides divers

    12 k€
45. 10/01/2025 SOCIETE BENNES JOCQUIN
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les grues auxiliaires de marque FASSI

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Lot 3 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les grues auxiliaires de marque FASSI

    180 k€
46. 10/01/2025 SOCIETE BENNES JOCQUIN
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les grues auxiliaires de marque PALFINGER

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Lot 1 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les grues auxiliaires de marque PALFINGER

    180 k€
47. 10/01/2025 SOCIETE BENNES JOCQUIN
    Accord cadre · montant maximum · Lot 7 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les bras polybenne de marque PALFINGER

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Lot 7 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les bras polybenne de marque PALFINGER

    80 k€
48. 10/01/2025 SOCIETE BENNES JOCQUIN
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les grues auxiliaires de marque HIAB

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Lot 2 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les grues auxiliaires de marque HIAB

    120 k€
49. 09/01/2025 DEMOLAF
    Accord cadre · montant maximum · Lot 6 - Traitement des gravats et des matériaux inertes

    Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)

    Lot 6 - Traitement des gravats et des matériaux inertes

    440 k€
50. 07/01/2025 HYDRO MAINTENANCE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 6 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les bras polybenne de marque MILTRA

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Lot 6 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les bras polybenne de marque MILTRA

    80 k€
51. 07/01/2025 HYDRO MAINTENANCE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les pinces de grue auxiliaire de marque KINSHOFER

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    Lot 4 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les pinces de grue auxiliaire de marque KINSHOFER

    100 k€
52. 07/01/2025 HYDRO MAINTENANCE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les bras polybenne de marque GUIMA

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Lot 5 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les bras polybenne de marque GUIMA

    160 k€
53. 06/01/2025 SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS, PAPREC SUD-OUEST
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)

    Accord cadre · 6,9 M€ (montant maximum)

    Lot 1 - Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB)

    6,9 M€
54. 06/01/2025 VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 - Enfouissement de déchets ménagers, prétraités ou non

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

    Lot 5 - Enfouissement de déchets ménagers, prétraités ou non

    4,8 M€
55. 06/01/2025 SI VALORISATION DECHETS MENAGERS HAINAUT VALENCIENNOIS, PAPREC SUD-OUEST
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Valorisation des déchets à haut PCI issus d'un traitement mécano-biologique

    Accord cadre · 9,3 M€ (montant maximum)

    Lot 2 - Valorisation des déchets à haut PCI issus d'un traitement mécano-biologique

    9,3 M€
56. 06/01/2025 BERGERAT MONNOYEUR
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Caterpillar

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    Lot 2 - Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Caterpillar

    2,4 M€
57. 02/01/2025 ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF
    Accord cadre · montant maximum · 2024-AO-05-Lot 1 - Collecte et traitement des déchets spécifiques

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    2024-AO-05-Lot 1 - Collecte et traitement des déchets spécifiques

    800 k€
58. 30/12/2024 BAUDELET
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 - Collecte et traitement de l'amiante liée

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Lot 2 - Collecte et traitement de l'amiante liée

    800 k€
59. 30/12/2024 ASTRADEC
    Accord cadre · montant maximum · 2024-AO-05-Lot 5 : Traitement du plâtre

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    2024-AO-05-Lot 5 : Traitement du plâtre

    360 k€
60. 30/12/2024 RAMERY ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 - Traitement des encombrants en mélange

    Accord cadre · 4,4 M€ (montant maximum)

    Lot 3 - Traitement des encombrants en mélange

    4,4 M€
61. 30/12/2024 THEYS RECYCLAGE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 - Traitement du bois

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Lot 4 - Traitement du bois

    1,2 M€
62. 19/12/2024 ELECTRICITE DE FRANCE
    marché · Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés

    marché · 99 k€

    Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés

    99 k€
63. 22/10/2024 ILLI&CO
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de cartes cadeaux pour le personnel du SMAV

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de cartes cadeaux pour le personnel du SMAV

    50 k€
64. 09/08/2024 ELCIMAI ENVIRONNEMENT
    marché · Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion du SELECTROM : Accompagnement et suivi du futur mode de gestion

    marché · 126 k€

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion du SELECTROM : Accompagnement et suivi du futur mode de gestion

    126 k€
65. 05/08/2024 DEMOLAF
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Curage des colonnes à huile des déchèteries

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Curage des colonnes à huile des déchèteries

    40 k€
66. 02/08/2024 C.A.P. INDUSTRIES
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Entretien et curage des réseaux et bassins

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Entretien et curage des réseaux et bassins

    160 k€
67. 17/06/2024 ANVOLIA 59
    Accord cadre · montant maximum · 2024-PA-08-Lot 2 - Climatisation et VMC

    Accord cadre · 46 k€ (montant maximum)

    2024-PA-08-Lot 2 - Climatisation et VMC

    46 k€
68. 17/06/2024 ANVOLIA 59
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 - Chauffage

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Lot 1 - Chauffage

    20 k€
69. 17/06/2024 ANVOLIA 59
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 - Production d'eau chaude sanitaire

    Accord cadre · 23 k€ (montant maximum)

    Lot 3 - Production d'eau chaude sanitaire

    23 k€
70. 27/05/2024 ELCIMAI ENVIRONNEMENT
    marché · Audit technique de fin du contrat d'exploitation de l'outil de tri mécano-biologique du SMAV.

    marché · 25 k€

    Audit technique de fin du contrat d'exploitation de l'outil de tri mécano-biologique du SMAV.

    25 k€
71. 17/05/2024 KEOS ARRAS BY AUTOSPHERE
    marché · Lot 3 - Un véhicule de tourisme d'occasion

    marché · 15 k€

    Lot 3 - Un véhicule de tourisme d'occasion

    15 k€
72. 17/05/2024 KEOS ARRAS BY AUTOSPHERE
    marché · Lot 2 - Un véhicule petit utilitaire 5 places d'occasion

    marché · 14 k€

    Lot 2 - Un véhicule petit utilitaire 5 places d'occasion

    14 k€
73. 17/05/2024 KEOS ARRAS BY AUTOSPHERE
    marché · Lot 1 - Un véhicule petit utilitaire 2 places d'occasion

    marché · 13 k€

    Lot 1 - Un véhicule petit utilitaire 2 places d'occasion

    13 k€
74. 17/05/2024 KEOS ARRAS BY AUTOSPHERE
    marché · Lot 4 - Un véhicule utilitaire fourgon tôlé d'occasion

    marché · 21 k€

    Lot 4 - Un véhicule utilitaire fourgon tôlé d'occasion

    21 k€
75. 16/04/2024 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT

    Accord cadre · 8 400 € (montant maximum)

    Lot 1 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT

    8 400 €
76. 16/04/2024 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque NISSAN

    Accord cadre · 4 200 € (montant maximum)

    Lot 5 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque NISSAN

    4 200 €
77. 16/04/2024 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 6 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque IVECO

    Accord cadre · 5 900 € (montant maximum)

    Lot 6 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque IVECO

    5 900 €
78. 16/04/2024 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque TOYOTA

    Accord cadre · 6 700 € (montant maximum)

    Lot 4 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque TOYOTA

    6 700 €
79. 16/04/2024 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT

    Accord cadre · 6 700 € (montant maximum)

    Lot 3 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT

    6 700 €
80. 16/04/2024 ALLIANCE AUTOMOTIVE PARIS NORD CENTRE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN

    Accord cadre · 6 700 € (montant maximum)

    Lot 2 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN

    6 700 €
81. 08/04/2024 ARTEC
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque MERCEDES

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque MERCEDES

    42 k€
82. 08/04/2024 ARTEC
    Accord cadre · montant maximum · Lot 4 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds - Toutes marques

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Lot 4 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds - Toutes marques

    50 k€
83. 08/04/2024 ARTEC
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque SCANIA

    Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Prestations de services avec fournitures associées pour véhicules poids lourds de marque SCANIA

    17 k€
84. 08/04/2024 ARTEC
    Accord cadre · montant maximum · Lot 5 : Prestations de services avec fournitures associées pour remorques poids lourds - Toutes marques

    Accord cadre · 34 k€ (montant maximum)

    Lot 5 : Prestations de services avec fournitures associées pour remorques poids lourds - Toutes marques

    34 k€
85. 12/03/2024 EPICAP
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'équipements de protection contre l'amiante

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    Fourniture d'équipements de protection contre l'amiante

    72 k€
86. 26/02/2024 EASYVOIRIE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK

    Accord cadre · 24 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque GEESINK

    24 k€
87. 26/02/2024 EASYVOIRIE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordures de marque ZOELLER

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Fourniture de pièces détachées pour releveurs de bennes à ordures de marque ZOELLER

    80 k€
88. 26/02/2024 EASYVOIRIE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures de marque SEMAT

    400 k€
89. 26/02/2024 SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de réparation, avec fournitures associées, pour les bennes à ordures ménagères de marque SÉMAT

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Prestations de réparation, avec fournitures associées, pour les bennes à ordures ménagères de marque SÉMAT

    120 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 89.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 11 Rue Volta, 62217 Tilloy-les-Mofflaines

   siège · SIRET 256 204 074 00056 · eau, assainissement et déchets · depuis 18/12/2012

Les 534 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Pas-de-Calais (62) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.