ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Rhône ›

SYNDICAT MIXTE DU BEAUJOLAIS (SMB)

256 910 472Syndicat mixte ferméactive depuis 19/12/2003

172 Boulevard Victor Vermorel, 69400 Villefranche-sur-Saone

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : dénomination, 13/11/2009

Dénomination
SYND MIXTE SCHEMA COHER TERR BEAUJOLAIS SYND MIXTE SCHEMA COHER TERR BEAUJOLAIS Dénomination · du 19/12/2003 au 13/11/2009 5 ans SYNDICAT MIXTE DU BEAUJOLAIS SYNDICAT MIXTE DU BEAUJOLAIS Dénomination · depuis le 13/11/2009 17 ans
Activité
Tutelle des activités économiques Tutelle des activités économiques Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Administration publique (tutelle) des activités économiques Administration publique (tutelle) des activités économiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
115 Rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone 115 Rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone Siège · du 19/12/2003 au 13/11/2009 5 ans 172 Boulevard Victor Vermorel, 69400 Villefranche-sur-Saone 172 Boulevard Victor Vermorel, 69400 Villefranche-sur-Saone Siège · depuis le 13/11/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 19/12/2003 22 ans Immatriculation19/12/2003

Source : INSEE, Sirene · 2003 → 2009 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 172 Boulevard Victor Vermorel, 69400 Villefranche-sur-Saone

    siège · SIRET 256 910 472 00024 · administration publique · depuis 13/11/2009

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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