ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Haute-Saône ›

SIVU DES VOSGES SAONOISES (SIVOS)

257 005 090Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 17/07/1997

Place Henri Frederic Iselin, 70200 Clairegoutte

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SIVU DES VOSGES SAONOISES » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : dénomination, 20/01/2009

Dénomination
SIVU DES SIX VILLAGES SIVU DES SIX VILLAGES Dénomination · du 17/07/1997 au 20/01/2009 11 ans SIVU DES VOSGES SAONOISES SIVU DES VOSGES SAONOISES Dénomination · depuis le 20/01/2009 17 ans
Activité
Transports routiers réguliers de voyageurs Transports routiers réguliers de voyageurs Activité · du 25/12/1997 au 25/12/2003 6 ans Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
70200 Andornay 70200 Andornay Siège · du 17/07/1997 au 20/01/2009 11 ans Place Henri Frederic Iselin, 70200 Clairegoutte Place Henri Frederic Iselin, 70200 Clairegoutte Siège · depuis le 20/01/2009 17 ans
État
active active État · depuis le 17/07/1997 29 ans Immatriculation17/07/1997

Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2009 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie Place Henri Frederic Iselin, 70200 Clairegoutte

    siège · SIRET 257 005 090 00028 · administration publique · depuis 20/01/2009

Les 757 autres entreprises du métier « administration publique » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page