ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Savoie ›
ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
257 302 539Syndicat mixte ouvertactive depuis 08/02/2005
133 Quai Saint-Real, 73600 Moutiers
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Tutelle des activités économiques → Administration publique (tutelle) des activités économiques
- 01/01/2008 dénomination SM CARTE ASSEMBL PAYS TARENTAISE VANOISE → ASSEMBLEE DU PAYS TARENTAISE VANOISE
- 01/01/2008 siège Place de L'hotel de Ville, 73600 Moutiers → 133 Quai Saint-Real, 73600 Moutiers
- 08/02/2005 activité Tutelle des activités économiques
- 08/02/2005 dénomination SM CARTE ASSEMBL PAYS TARENTAISE VANOISE
- 08/02/2005 siège Place de L'hotel de Ville, 73600 Moutiers
- 08/02/2005 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2005 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (2)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (42)
dernier : 40 k€, 04/03/2026
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04/03/2026
Johanne Bastien
40 k€
marché · montant porté à 40 k€ le 02/04/2026 · ACCOMPAGNEMENT COMMUNICATION 2026-2027
marché · porté à 40 k€ le 02/04/2026
ACCOMPAGNEMENT COMMUNICATION 2026-2027
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26/02/2026
ALPES PAYSAGES
400 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 3 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA COVA
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
LOT 3 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA COVA
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26/02/2026
ALPES PAYSAGES, ONF VEGETIS et 1 autre
320 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVA
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
LOT 2 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVA
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26/02/2026
ONF VEGETIS, OFFICE NATIONAL DES FORETS
320 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 1 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCT
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
LOT 1 - ENTRETIEN DE LE VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CCCT
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12/02/2026
JEROME DURAND
40 k€
marché · montant porté à 40 k€ le 19/05/2026 · LOT 2 - MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES
marché · porté à 40 k€ le 19/05/2026
LOT 2 - MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES
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15/01/2026
SAEM TERRITOIRES 38
400 k€
Accord cadre · montant maximum · AMO POUR L'OBTENTION DE LA MAITRISE FONCIERE DES SYSTEMES D'ENDIGUEMENT, D'OUVRAGES DE PROTECTION ET TVX DE PREVENTION CONTRE LES INONDATIONS
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
AMO POUR L'OBTENTION DE LA MAITRISE FONCIERE DES SYSTEMES D'ENDIGUEMENT, D'OUVRAGES DE PROTECTION ET TVX DE PREVENTION CONTRE LES INONDATIONS
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06/10/2025
SEMERU, CAE SYNAPSE et 1 autre
495 k€
Accord cadre · montant maximum · INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE SUIVI DE LA RESSOURCE DEN EAU SURLE BASSIN VERSANT DE L'ISERE EN TARENTAISE
Accord cadre · 495 k€ (montant maximum)
INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE SUIVI DE LA RESSOURCE DEN EAU SURLE BASSIN VERSANT DE L'ISERE EN TARENTAISE
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30/09/2025
I S L INGENIERIE
53 k€
marché · montant porté à 53 k€ le 24/02/2026 · LOT 1 - AMELIORATION DES CONDITIONS D'ECOULEMENT EN AMONT DU SOMMET DU CONE DE DEJECTION DU BONNEGARDE
marché · porté à 53 k€ le 24/02/2026
LOT 1 - AMELIORATION DES CONDITIONS D'ECOULEMENT EN AMONT DU SOMMET DU CONE DE DEJECTION DU BONNEGARDE
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07/08/2025
SCHILTE TP
74 k€
marché · 1 avenant · PROTECTION DE LA BERGE ET DES SEMELLES DU PONT D'ACCES AU FILET A EMBACLES SUR LE TORRENT DU VERSOYEN
marché · 74 k€ (1 avenant)
PROTECTION DE LA BERGE ET DES SEMELLES DU PONT D'ACCES AU FILET A EMBACLES SUR LE TORRENT DU VERSOYEN
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15/07/2025
MARTOIA T P
552 k€
marché · montant porté à 552 k€ le 25/02/2026 · TRAVAUX DE RESTAURATION DU CANAL BETONNE DU TORRENT DU SAINT CLEMENT A TOURS EN SAVOIE
marché · porté à 552 k€ le 25/02/2026
TRAVAUX DE RESTAURATION DU CANAL BETONNE DU TORRENT DU SAINT CLEMENT A TOURS EN SAVOIE
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07/07/2025
HYDRETUDES
64 k€
marché · LOT 2 MOE TRAVAUX SUR LA GOUGERE A NOTRE DAME DE BRIANCON
marché · 64 k€
LOT 2 MOE TRAVAUX SUR LA GOUGERE A NOTRE DAME DE BRIANCON
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07/07/2025
HYDRETUDES
124 k€
marché · montant porté à 124 k€ le 06/10/2026 · LOT 1 MOE TRAVAUX SUR L'ISERE ET REGULARISATION DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DU PLAN DU TRUY A AIGUEBLANCHE
marché · porté à 124 k€ le 06/10/2026
LOT 1 MOE TRAVAUX SUR L'ISERE ET REGULARISATION DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DU PLAN DU TRUY A AIGUEBLANCHE
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17/06/2025
MARCELEON
38 k€
marché · montant porté à 38 k€ le 04/11/2026 · LOT 1 STRATEGIE FONCIERE
marché · porté à 38 k€ le 04/11/2026
LOT 1 STRATEGIE FONCIERE
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17/06/2025
EPODE, OFFICE NATIONAL DES FORETS
45 k€
marché · montant porté à 45 k€ le 17/09/2025 · LOT 2 - DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
marché · porté à 45 k€ le 17/09/2025
LOT 2 - DOSSIER D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
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03/06/2025
Johanne Bastien
40 k€
marché · montant porté à 40 k€ le 03/06/2025 · ACCOMPAGNEMENT STRATEGIQUE COMMUNICATION
marché · porté à 40 k€ le 03/06/2025
ACCOMPAGNEMENT STRATEGIQUE COMMUNICATION
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03/06/2025
ALPES PAYSAGES, OFFICE NATIONAL DES FORETS et 1 autre
200 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CC VAL VANOISE
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN VEGETATION DES COURS D'EAU SUR LE TERRITOIRE DE LA CC VAL VANOISE
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20/02/2025
CEMAP-GEOMETRES EXPERTS
100 k€
marché · 4 avenants · LOT 1 ACQUISITION DE VUES AERIENNES ORTHOPHOTOS - PHOTOS - OBLIQUES - VIDEOS
marché · 100 k€ (4 avenants)
LOT 1 ACQUISITION DE VUES AERIENNES ORTHOPHOTOS - PHOTOS - OBLIQUES - VIDEOS
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20/02/2025
CEMAP-GEOMETRES EXPERTS
400 k€
marché · montant porté à 400 k€ le 20/02/2025 · LOT 2 ACQUISITION DE DONNEES LIDAR
marché · porté à 400 k€ le 20/02/2025
LOT 2 ACQUISITION DE DONNEES LIDAR
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20/02/2025
HYDRETUDES
500 k€
marché · 2 avenants · LOT 3 ACQUISITION DE DONNES TOPOGRAPHIQUES TERRESTRES Y COMPRIS SOUS LA SURFACE DE L'EAU (HORS LIDAR)
marché · 500 k€ (2 avenants)
LOT 3 ACQUISITION DE DONNES TOPOGRAPHIQUES TERRESTRES Y COMPRIS SOUS LA SURFACE DE L'EAU (HORS LIDAR)
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21/10/2024
ALGOE
97 k€
marché · 2 avenants · LOT 1 ANIMATION ET ETUDE POUR L'INTEGRATION DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS AU PROJET DE TERRITOIRE ET AUTRES ADAPTATIONS A REPERER
marché · 97 k€ (2 avenants)
LOT 1 ANIMATION ET ETUDE POUR L'INTEGRATION DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS AU PROJET DE TERRITOIRE ET AUTRES ADAPTATIONS A REPERER
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28/06/2024
TERELIAN
140 k€
marché · 4 avenants · TRAVAUX PROTECTION BERGES PONTHURIN A LANDRY SUITE CRUE NOVEMBRE 2023
marché · 140 k€ (4 avenants)
TRAVAUX PROTECTION BERGES PONTHURIN A LANDRY SUITE CRUE NOVEMBRE 2023
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06/06/2024
OXALIS
51 k€
marché · montant porté à 51 k€ le 20/10/2025 · LOT 02 ANIMATION PLATEFORME LOCALE COACH RENOV TARENTAISE 3.0
marché · porté à 51 k€ le 20/10/2025
LOT 02 ANIMATION PLATEFORME LOCALE COACH RENOV TARENTAISE 3.0
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19/03/2024
ENTR TRAVAUX PUBLICS LOCAT MAT
100 k€
marché · 3 avenants · TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DU LIT DU TORRENT DE LA FOUGERE NDDB
marché · 100 k€ (3 avenants)
TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DU LIT DU TORRENT DE LA FOUGERE NDDB
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11/10/2023
SIBILLE T.P.
131 k€
marché · 1 avenant · REMISE EN ETAT DE LA PLAGE DE DEPOT DU TORENT DE LA GRUVAZ A CEVINS LOT 17
marché · 131 k€ (1 avenant)
REMISE EN ETAT DE LA PLAGE DE DEPOT DU TORENT DE LA GRUVAZ A CEVINS LOT 17
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28/06/2023
INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
147 k€
marché · 3 avenants · ETUDES DE FAISABILITE POUR LA GESTION DES RISQUES D'INONDATIONS ET TORENTIELLES SUR L'ISERE EN BASSE TARENTAISE
marché · 147 k€ (3 avenants)
ETUDES DE FAISABILITE POUR LA GESTION DES RISQUES D'INONDATIONS ET TORENTIELLES SUR L'ISERE EN BASSE TARENTAISE
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23/06/2023
OFFICE NATIONAL DES FORETS
45 k€
marché · 6 avenants · ETUDE DE DIAGNOSTIC ET DE DEFINITION D'ACTIONS SUR LE TORRENT DU NANT CRUET A SEEZ
marché · 45 k€ (6 avenants)
ETUDE DE DIAGNOSTIC ET DE DEFINITION D'ACTIONS SUR LE TORRENT DU NANT CRUET A SEEZ
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19/06/2023
HYDRETUDES
85 k€
marché · montant porté à 85 k€ le 20/01/2026 · EDD MOE DORON DE BELLEVILLE AU BETTAIX
marché · porté à 85 k€ le 20/01/2026
EDD MOE DORON DE BELLEVILLE AU BETTAIX
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08/06/2023
ALPES PAYSAGES
213 k€
marché · 3 avenants · PRESTATION D'ENTRETIEN DES COURS D'EAU ET DE GESTION DES ESPECES INVASIVES SECTEUR VERSANTS D'AIME
marché · 213 k€ (3 avenants)
PRESTATION D'ENTRETIEN DES COURS D'EAU ET DE GESTION DES ESPECES INVASIVES SECTEUR VERSANTS D'AIME
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28/05/2023
BRUNO T.P.
415 k€
marché · montant porté à 415 k€ le 28/05/2026 · TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU SYSTEME ENDIGUEMENT DE ARBONNE BSM SUITE A CRUE NOVEMBRE 2023
marché · porté à 415 k€ le 28/05/2026
TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU SYSTEME ENDIGUEMENT DE ARBONNE BSM SUITE A CRUE NOVEMBRE 2023
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17/05/2023
BRUNO T.P.
5,4 M€
marché · 2 avenants · TRAVAUX D'URGENCE COURS D'EAU ET SITUATION DE CRUE HAUTE TARENTAISE
marché · 5,4 M€ (2 avenants)
TRAVAUX D'URGENCE COURS D'EAU ET SITUATION DE CRUE HAUTE TARENTAISE
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26/12/2022
OFFICE NATIONAL DES FORETS
42 k€
marché · 1 avenant · ENTRETIEN COURS D'EAU GESTION DES ESPECES TOXIQUES ENVAHISSANTES ET LUTTE CONTRE LES DECHETS
marché · 42 k€ (1 avenant)
ENTRETIEN COURS D'EAU GESTION DES ESPECES TOXIQUES ENVAHISSANTES ET LUTTE CONTRE LES DECHETS
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20/12/2022
SETEC HYDRATEC
93 k€
marché · montant porté à 93 k€ le 20/12/2022 · ETUDE GESTION DU RISQUE D'INONDATION DES TRAVERSEES D'AIGUEBLANCHE ET ND BRIANCON
marché · porté à 93 k€ le 20/12/2022
ETUDE GESTION DU RISQUE D'INONDATION DES TRAVERSEES D'AIGUEBLANCHE ET ND BRIANCON
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04/10/2022
ENTR TRAVAUX PUBLICS LOCAT MAT, SIBILLE T.P. et 1 autre
360 k€
marché · montant porté à 360 k€ le 15/04/2025 · LOT 17 - TRAVAUX D'ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
marché · porté à 360 k€ le 15/04/2025
LOT 17 - TRAVAUX D'ENTREITEN SEDIMENTAIRE SUPPERIEUR A 2 000M3 - ISERE BASSE TARENTAISE
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04/10/2022
ALPES PAYSAGES
42 k€
marché · 3 avenants · LOT 15 : RESTAURATION ET ENTRETIEN DES BOISEMENTS DE BERGES ET DES OUVRAGES HYDRAULIQUES ISERE BASSE TARENTAISE
marché · 42 k€ (3 avenants)
LOT 15 : RESTAURATION ET ENTRETIEN DES BOISEMENTS DE BERGES ET DES OUVRAGES HYDRAULIQUES ISERE BASSE TARENTAISE
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04/10/2022
SIBILLE T.P.
300 k€
marché · montant porté à 300 k€ le 18/06/2025 · LOT 16 - TRAVAUX D'ENTRETIEN SEDIMENTAIRE URGENCE, POST CRUE, INFERIEUR A 2 000M² ISERE BASSE TARENTAISE
marché · porté à 300 k€ le 18/06/2025
LOT 16 - TRAVAUX D'ENTRETIEN SEDIMENTAIRE URGENCE, POST CRUE, INFERIEUR A 2 000M² ISERE BASSE TARENTAISE
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17/07/2022
STE D'ECONOMIE ALPESTRE
58 k€
marché · 2 avenants · ANIMATION PLAN PASTORAL TARENTAISE
marché · 58 k€ (2 avenants)
ANIMATION PLAN PASTORAL TARENTAISE
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20/06/2022
GINGER BURGEAP
42 k€
marché · montant porté à 42 k€ le 26/02/2026 · LOT 2 - REGULAROSATION DE 2 SYSTEMES D ENDIGUEMENT DE CLASSE C - BONRIEU DE BOZEL
marché · porté à 42 k€ le 26/02/2026
LOT 2 - REGULAROSATION DE 2 SYSTEMES D ENDIGUEMENT DE CLASSE C - BONRIEU DE BOZEL
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30/05/2022
OFFICE NATIONAL DES FORETS
93 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES COURS D'EAU
Accord cadre · 93 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DES COURS D'EAU
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25/01/2022
HYDRETUDES
31 k€
marché · montant porté à 31 k€ le 23/05/2025 · CONSTITUTION DU DOSSIER D'AUTORISATION DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DU RECLUS COMMUNE DE SEEZ
marché · porté à 31 k€ le 23/05/2025
CONSTITUTION DU DOSSIER D'AUTORISATION DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DU RECLUS COMMUNE DE SEEZ
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14/12/2021
HYDRETUDES
89 k€
marché · 3 avenants · ETUDE PROGRAMME D'ACTION POUR LUTTER CONTRE LA DESTABILISATION DES TORRENTS DU VERSANT UBAC DES ARCS
marché · 89 k€ (3 avenants)
ETUDE PROGRAMME D'ACTION POUR LUTTER CONTRE LA DESTABILISATION DES TORRENTS DU VERSANT UBAC DES ARCS
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18/05/2021
OFFICE NATIONAL DES FORETS
611 k€
marché · 6 avenants · LOT 2 AMENAGEMENT ENTRETIEN ET TRAVAUX COURS D'EAU
marché · 611 k€ (6 avenants)
LOT 2 AMENAGEMENT ENTRETIEN ET TRAVAUX COURS D'EAU
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22/02/2021
SOCIETE ALPINE DE GEOTECHNIQUE, HYDRETUDES
92 k€
marché · 1 avenant · EDD DORON DES ALLUES ET TRAVERSEE BRIDES ET REGULARISATION SYSTEME ENDIGUEMENT
marché · 92 k€ (1 avenant)
EDD DORON DES ALLUES ET TRAVERSEE BRIDES ET REGULARISATION SYSTEME ENDIGUEMENT
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 42.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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Maison de la Cooperation Intercommunal 133 Quai Saint-Real, 73600 Moutiers
siège · SIRET 257 302 539 00024 · administration publique · depuis 16/09/2014
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Maison de la Cooperation Intercommunal 133 Quai Saint-Real, 73600 Moutiers
GEMAPI · SIRET 257 302 539 00032 · administration publique · depuis 01/01/2023
Les 386 autres entreprises du métier « administration publique » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
Autour de cette page
Concurrents locaux
- Le secteur Administration publique — Savoie (73) › (nouvel onglet)
- SYNDICAT DU PAYS DE MAURIENNE › (nouvel onglet)
- ASS MISSION LOCALE JEUNE › (nouvel onglet)
- SYND INTERCOMMUNAL DE LA GRANDE PLAGNE › (nouvel onglet)
- MISSION LOCALE JEUNES MAURIENN › (nouvel onglet)
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