ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Vienne ›

SIVOS DE LEIGNE-SUR-USSEAU MONDION USSEAU ET VELLECHES

258 601 160Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 01/01/1984

1 Rue de L'etang, 86230 Velleches

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : siège, 12/12/2017

Dénomination
SYND SCOLAIRE LEIGNE SUR USSEAU SYND SCOLAIRE LEIGNE SUR USSEAU Dénomination · du 01/01/1984 au 25/12/2006 22 ans SIVOS DE LEIGNE-SUR-USSEAU MONDION USSEAU ET VELLECHES SIVOS DE LEIGNE-SUR-USSEAU MONDION USSEAU ET VELLECHES Dénomination · depuis le 25/12/2006 19 ans
Activité
Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
86230 Leigne-sur-Usseau 86230 Leigne-sur-Usseau Siège · du 01/01/1984 au 12/12/2017 33 ans 1 Rue de L'etang, 86230 Velleches 1 Rue de L'etang, 86230 Velleches Siège · depuis le 12/12/2017 8 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1984 42 ans Immatriculation01/01/1984

Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2017 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue de L'etang, 86230 Velleches

    siège · SIRET 258 601 160 00025 · administration publique · depuis 12/12/2017

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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