ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Vosges ›

SYNDICAT SCOLAIRE NOS PETITS VILLAGES

258 802 487Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 01/02/1992

1 Rue de L'eglise, 88700 Fauconcourt

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : dénomination, 31/10/2012

Dénomination
SI DE MAINTIEN SCOLAIRE EN MILIEU RURAL SI DE MAINTIEN SCOLAIRE EN MILIEU RURAL Dénomination · du 01/02/1992 au 31/10/2012 20 ans SYNDICAT SCOLAIRE NOS PETITS VILLAGES SYNDICAT SCOLAIRE NOS PETITS VILLAGES Dénomination · depuis le 31/10/2012 14 ans
Activité
Tutelle des activités sociales Tutelle des activités sociales Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1992 34 ans Immatriculation01/02/1992

Source : INSEE, Sirene · 1992 → 2012 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Statut de la Fonction publique territoriale

  1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Mairie 1 Rue de L'eglise, 88700 Fauconcourt

    siège · SIRET 258 802 487 00011 · administration publique · depuis 01/02/1992

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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