ENTREPRISE Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale › Territoire de Belfort ›
SYND INTERCOM GEST REGROUP PEDAGOGIQUE
259 001 014Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)active depuis 15/12/1999
90150 Foussemagne
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SYND INTERCOM GEST REGROUP PEDAGOGIQUE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Tutelle des activités sociales → Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- 25/12/1999 activité Tutelle des activités sociales
- 15/12/1999 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Statut de la Fonction publique territoriale
- Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Mairie, 90150 Foussemagne
siège · SIRET 259 001 014 00010 · administration publique · depuis 15/12/1999
Les 151 autres entreprises du métier « administration publique » · Territoire de Belfort (90) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Concurrents locaux
- Le secteur Administration publique — Territoire de Belfort (90) › (nouvel onglet)
- DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE DU TERRITOIRE DE BELFORT › (nouvel onglet)
- REGIE PERSONNALISEE DISPOSITIF REUSSITE EDUCATIVE › (nouvel onglet)
- SYNDICAT SCOLAIRE DE LA PETITE DOLLER DES COMMUNES D'ASPACH-LE-BAS, SCHWEIGHOUSE/THANN, ASPACH-MICHELBACH › (nouvel onglet)
- DIR DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS TERRITOIRE DE BELFORT › (nouvel onglet)
- tous les concurrents › (nouvel onglet)
Comparables
- DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE DU TERRITOIRE DE BELFORT › (nouvel onglet)
- DIR DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS TERRITOIRE DE BELFORT › (nouvel onglet)
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE MONTREUX-JEUNE ET ENVIRONS › (nouvel onglet)
- SIS DU HOHBURG › (nouvel onglet)
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES AFFAIRES SCOLAIRES DE CHAVANNES-SUR-L'ETANG ET MONTREUX-VIEUX › (nouvel onglet)
- tous les comparables › (nouvel onglet)