ENTREPRISE Action sociale sans hébergement n.c.a. › Gard ›
CTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
263 000 218Centre communal d'action socialeactive depuis 01/01/1982
Place Auguste Mallet, 30200 Bagnols-sur-Ceze
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : siège, 01/01/2008
- 01/01/2008 siège 41 Rue Marc Sangnier, 30200 Bagnols-sur-Ceze → Place Auguste Mallet, 30200 Bagnols-sur-Ceze
- 01/01/2008 activité Autres formes d'action sociale → Action sociale sans hébergement n.c.a.
- 25/12/1995 activité Autres formes d'action sociale
- 01/01/1988 dénomination CTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- 01/01/1982 forme juridique Centre communal d'action sociale
- 01/01/1982 siège 41 Rue Marc Sangnier, 30200 Bagnols-sur-Ceze
- 01/01/1982 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1982 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (2)
dernier : 2,6 M€, 30/12/2025
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30/12/2025
CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR
2,6 M€
Accord cadre · montant maximum · Préparation, livraison repas EHPAD le Bosquet les coquelicots
Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)
Préparation, livraison repas EHPAD le Bosquet les coquelicots
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18/04/2025
GROUPE ELITE RESTAURATION
864 k€
Accord cadre · montant maximum · Fabrication et livraison de repas individuels
Accord cadre · 864 k€ (montant maximum)
Fabrication et livraison de repas individuels
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un titulaire sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 2.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
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Mairie Place Auguste Mallet, 30200 Bagnols-sur-Ceze
siège · SIRET 263 000 218 00085 · action sociale et accompagnement · depuis 08/06/2022
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1 Avenue de la Montade, 30200 Bagnols-sur-Ceze
EHPAD LE BOSQUET · SIRET 263 000 218 00036 · maison de retraite · depuis 29/11/1984
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2 Rue du 11 Novembre 1918, 30200 Bagnols sur Ceze
SERVICE AUXILIAIRE DE VIE · SIRET 263 000 218 00077 · aide à domicile · depuis 01/06/2012
Les 1 123 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Gard (30) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.