ENTREPRISE Captage, traitement et distribution d'eau › Bouches-du-Rhône ›

ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE CANAL DE LA SIGOULETTE

291 302 230Association syndicale autoriséeactive depuis 01/01/1985

366 Route des Saintes Maries de la Mer, 13200 Arles

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 04/09/2020

Dénomination
ASSOC SYND AUTORISEE CANAL LA SIGOULETTE ASSOC SYND AUTORISEE CANAL LA SIGOULETTE Dénomination · du 01/01/1985 au 18/02/2011 26 ans ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE CANAL DE LA SIGOULETTE ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE CANAL DE LA SIGOULETTE Dénomination · depuis le 18/02/2011 15 ans
Activité
Promotion immobilière d'infrastructures Promotion immobilière d'infrastructures Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Activité · du 01/01/2008 au 04/09/2020 12 ans Captage, traitement et distribution d'eau Captage, traitement et distribution d'eau Activité · depuis le 04/09/2020 6 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1985 41 ans Immatriculation01/01/1985

Source : INSEE, Sirene · 1985 → 2020 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Smgas Pays D'arles 366 Route des Saintes Maries de la Mer, 13200 Arles

    siège · SIRET 291 302 230 00011 · eau, assainissement et déchets · depuis 20/05/1985

Les 758 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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