ENTREPRISE Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents › Isère ›

APASE ASS PROMO AC SOCIO EDUCA

306 894 866Association déclaréeactive depuis 05/07/1983

11 Rue Paul Eluard, 38600 Fontaine

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : activité, 07/02/2008

Forme juridique
Association déclarée Association déclarée Forme juridique · depuis le 05/07/1983 43 ans
Activité
Organisations associatives n.c.a. Organisations associatives n.c.a. Activité · du 25/12/1992 au 25/12/1996 4 ans Autres formes d'action sociale Autres formes d'action sociale Activité · du 25/12/1996 au 07/01/2005 8 ans Organisations associatives n.c.a. Organisations associatives n.c.a. Activité · du 07/01/2005 au 01/01/2008 2 ans Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Activité · du 01/01/2008 au 07/02/2008 5 semaines Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents Activité · depuis le 07/02/2008 18 ans
Siège
11 Rue Paul Eluard, 38600 Fontaine 11 Rue Paul Eluard, 38600 Fontaine Siège · depuis le 05/07/1983 43 ans
État
active active État · depuis le 05/07/1983 43 ans Immatriculation05/07/1983

Source : INSEE, Sirene · 1983 → 2008 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

  1. Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 11 Rue Paul Eluard, 38600 Fontaine

    siège · SIRET 306 894 866 00046 · action sociale et accompagnement · depuis 25/10/1990

Les 1 561 autres entreprises du métier « action sociale et accompagnement » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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