ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Doubs ›
COMITE QUART ROSEMONT FERJEUX
330 219 718Association déclaréeactive depuis 10/10/1984
1 Avenue Ducat, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 31/03/2008
- 31/03/2008 activité Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 01/01/2008 activité Autres hébergements sociaux → Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
- 25/12/1998 activité Autres hébergements sociaux
- 10/10/1984 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2008 · 4.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)
- Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518
- Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (5)
dernier : 60 k€, 01/02/2024
-
01/02/2024
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · LOT 3 ENTRETIEN ESPACES VERTS PUBLICS
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
LOT 3 ENTRETIEN ESPACES VERTS PUBLICS
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01/02/2024
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges.…
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges.…
-
10/01/2024
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Entretien des espaces verts bisontins de compétence GBM (pistes cyclables et parkings de co-voiturage) sur le secteur périurbain - Accord-cadre réinsertion professionnelle pour de…
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Entretien des espaces verts bisontins de compétence GBM (pistes cyclables et parkings de co-voiturage) sur le secteur périurbain - Accord-cadre réinsertion professionnelle pour de…
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10/01/2024
CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges …
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges …
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10/01/2024
COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Entretien des espaces verts publics, cimetières, berges du Doubs - Accord-cadre réinsertion professionnelle pour des demandeurs d'emploi du Grand Besançon : valorisation et entret…
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires
Entretien des espaces verts publics, cimetières, berges du Doubs - Accord-cadre réinsertion professionnelle pour des demandeurs d'emploi du Grand Besançon : valorisation et entret…
Source : DECP, data.gouv.fr · 5.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
1 Avenue Ducat, 25000 Besancon
siège · SIRET 330 219 718 00021 · association · depuis 10/10/1984
-
2 Rue du Valset, 25220 Chalezeule
SIRET 330 219 718 00047 · entreposage et logistique · depuis 01/04/2026
Les 4 193 autres entreprises du métier « association » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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