ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Doubs ›

COMITE QUART ROSEMONT FERJEUX

330 219 718Association déclaréeactive depuis 10/10/1984

1 Avenue Ducat, 25000 Besancon

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : activité, 31/03/2008

Activité
Autres hébergements sociaux Autres hébergements sociaux Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social Activité · du 01/01/2008 au 31/03/2008 3 mois Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Activité · depuis le 31/03/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 10/10/1984 42 ans Immatriculation10/10/1984

Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2008 · 4.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

  1. Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518
  2. Structure d'insertion Structure d'insertion · ACI

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (5)

dernier : 60 k€, 01/02/2024

09/01/2028 Prochaine échéance
  1. 01/02/2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · LOT 3 ENTRETIEN ESPACES VERTS PUBLICS

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    LOT 3 ENTRETIEN ESPACES VERTS PUBLICS

    60 k€
  2. 01/02/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges.…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges.…

    200 k€
  3. 10/01/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Entretien des espaces verts bisontins de compétence GBM (pistes cyclables et parkings de co-voiturage) sur le secteur périurbain - Accord-cadre réinsertion professionnelle pour de…

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Entretien des espaces verts bisontins de compétence GBM (pistes cyclables et parkings de co-voiturage) sur le secteur périurbain - Accord-cadre réinsertion professionnelle pour de…

    70 k€
  4. 10/01/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges …

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du Grand Besançon pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins publics, cimetières, berges …

    280 k€
  5. 10/01/2024 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Entretien des espaces verts publics, cimetières, berges du Doubs - Accord-cadre réinsertion professionnelle pour des demandeurs d'emploi du Grand Besançon : valorisation et entret…

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Entretien des espaces verts publics, cimetières, berges du Doubs - Accord-cadre réinsertion professionnelle pour des demandeurs d'emploi du Grand Besançon : valorisation et entret…

    100 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 5.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 1 Avenue Ducat, 25000 Besancon

    siège · SIRET 330 219 718 00021 · association · depuis 10/10/1984

  2. 2 Rue du Valset, 25220 Chalezeule

    SIRET 330 219 718 00047 · entreposage et logistique · depuis 01/04/2026

Les 4 193 autres entreprises du métier « association » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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