ENTREPRISE Activités des syndicats de salariés › Seine-Maritime ›

COMITE SOCIAL ECONOMIQUE TER PARIS NORMANDIE (CSE TER PN)

334 558 368Comité social économique d’entrepriseactive depuis 01/01/1986

15 Rue de la Gare, 76300 Sotteville-les-Rouen

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Syndicats de salariés Syndicats de salariés Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Activités des syndicats de salariés Activités des syndicats de salariés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1986 40 ans Immatriculation01/01/1986

Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention du comité d'entreprise SNCF

  1. Convention collective Convention du comité d'entreprise SNCF · code 5533

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (24)

24 établissements actifs

  1. 15 Rue de la Gare, 76300 Sotteville-les-Rouen

    siège · SIRET 334 558 368 00018 · syndicat et organisation · depuis 01/01/1986

  2. Place de la Gare, 27140 Gisors

    SIRET 334 558 368 00026 · musée, site et patrimoine · depuis 01/01/1986

  3. Gare, 27000 Evreux

    SIRET 334 558 368 00034 · musée, site et patrimoine · depuis 01/01/1986

  4. 26 28 Cours de la Republique, 76600 Le Havre

    SIRET 334 558 368 00042 · musée, site et patrimoine · depuis 01/01/1986

  5. 28 Rue Magellan, 76600 Le Havre

    SIRET 334 558 368 00059 · restauration en entreprise · depuis 01/01/1986

  6. Boulevard de Leningrad, 76600 Le Havre

    SIRET 334 558 368 00067 · syndicat et organisation · depuis 01/01/1986

  7. 6 Rue Barthelemy Camille Polonceau, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

    SIRET 334 558 368 00083 · restauration en entreprise · depuis 01/01/1986

  8. 2 Rue des Bleuets, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

    CENTRE DE LOISIRS · SIRET 334 558 368 00091 · syndicat et organisation · depuis 01/01/1986

  9. Rue des Jonquilles, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

    SIRET 334 558 368 00109 · musée, site et patrimoine · depuis 01/01/1986

  10. 34 Rue Verte, 76000 Rouen

    SIRET 334 558 368 00117 · restauration en entreprise · depuis 01/01/1986

Les 14 autres établissements ›

Les 969 autres entreprises du métier « syndicat et organisation » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 24.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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