ENTREPRISE Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux › Seine-St-Denis ›
COMITE LOCAL APAJH DE ROSNY SOUS BOIS
379 914 070Association déclaréeactive depuis 01/01/1991
20 Rue Claude Pernes, 93110 Rosny-sous-Bois
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Accueil des adultes handicapés → Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
- 01/01/1997 dénomination ASS ADULTES JEUNES HANDICAPES CTE ROSNY → COMITE LOCAL APAJH DE ROSNY SOUS BOIS
- 25/12/1991 activité Accueil des adultes handicapés
- 01/01/1991 dénomination ASS ADULTES JEUNES HANDICAPES CTE ROSNY
- 01/01/1991 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 5.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)
- Convention collective Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) · code 0413
- Convention collective Sans convention collective déclarée
- Structure d'insertion Structure d'insertion · ESAT
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (5)
5 établissements actifs
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Hotel de Ville 20 Rue Claude Pernes, 93110 Rosny-sous-Bois
siège · SIRET 379 914 070 00014 · hébergement médico-social · depuis 01/01/1991
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2 Rue du 18 Juin 1940, 93110 Rosny-sous-Bois
CAT · SIRET 379 914 070 00022 · action sociale et accompagnement · depuis 01/02/1991
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2 Rue du 18 Juin 1940, 93110 Rosny-sous-Bois
SECTION ADAPTATION SPECIALISEE · SIRET 379 914 070 00030 · hébergement médico-social · depuis 01/01/1991
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100 Rue Lavoisier, 93110 Rosny-sous-Bois
I.M.E. · SIRET 379 914 070 00048 · action sociale et accompagnement · depuis 01/01/1991
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19 Rue des Bons Plants, 93100 Montreuil
FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE - FAM · SIRET 379 914 070 00055 · hébergement médico-social · depuis 21/02/2008
Les 75 autres entreprises du métier « hébergement médico-social » · Seine-St-Denis (93) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
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