ENTREPRISE Enseignement primaire › Aveyron ›
OGEC ECOLE PRIMAIRE MARIE IMMACULEE
383 415 031Association déclaréeactive depuis 10/09/1991
8 Place du Couvent, 12430 Villefranche-de-Panat
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : activité, 27/02/2008
- 27/02/2008 activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire → Enseignement primaire
- 01/01/2008 activité Organisations associatives n.c.a. → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 01/01/1998 dénomination AEP ECOLE PRIVEE LA BESSE VORS → OGEC ECOLE PRIMAIRE MARIE IMMACULEE
- 25/12/1991 activité Organisations associatives n.c.a.
- 10/09/1991 dénomination AEP ECOLE PRIVEE LA BESSE VORS
- 10/09/1991 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 6.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif
- Convention collective Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif · code 3218
- Convention collective Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique · code 5024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
la Besse Vors 8 Place du Couvent, 12430 Villefranche-de-Panat
siège · SIRET 383 415 031 00012 · enseignement privé · depuis 10/09/1991
Les 424 autres entreprises du métier « enseignement privé » · Aveyron (12) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.