ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Haute-Garonne ›
ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS
383 522 190Association déclaréeactive depuis 01/01/1991
4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse
Dirigeants et associés
Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau
Aucun lien identifié pour cette entreprise.
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : siège, 01/03/2021
- 01/03/2021 siège 26 Rue Claude Perrault, 31500 Toulouse → 4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse
- 01/06/2012 siège 63 B Av de Saint Exupery, 31000 Toulouse → 26 Rue Claude Perrault, 31500 Toulouse
- 01/01/2008 activité Organisations associatives n.c.a. → Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- 25/12/1991 activité Organisations associatives n.c.a.
- 01/01/1991 forme juridique Association déclarée
- 01/01/1991 dénomination ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS
- 01/01/1991 siège 63 B Av de Saint Exupery, 31000 Toulouse
- 01/01/1991 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2021 · 8.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)
- Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 274 k€, 06/06/2024
-
06/06/2024
COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
274 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION D'ACTIONS EDUCATIVES ET DE LOISIRS - ACTIVITES PERISCOLAIRES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MAILHO - MAIRIE DE TOULOUSE
Accord cadre · 274 k€ (montant maximum)
PRESTATION D'ACTIONS EDUCATIVES ET DE LOISIRS - ACTIVITES PERISCOLAIRES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MAILHO - MAIRIE DE TOULOUSE
Source : DECP, data.gouv.fr · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse
siège · SIRET 383 522 190 00073 · association · depuis 01/03/2021
Les 12 387 autres entreprises du métier « association » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.