ENTREPRISE Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire › Haute-Garonne ›

ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS

383 522 190Association déclaréeactive depuis 01/01/1991

4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse

100 à 199 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : siège, 01/03/2021

Dénomination
ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS ASS DEPARTEMENTALE DES FRANCAS Dénomination · depuis le 01/01/1991 35 ans
Forme juridique
Association déclarée Association déclarée Forme juridique · depuis le 01/01/1991 35 ans
Activité
Organisations associatives n.c.a. Organisations associatives n.c.a. Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
63 B Av de Saint Exupery, 31000 Toulouse 63 B Av de Saint Exupery, 31000 Toulouse Siège · du 01/01/1991 au 01/06/2012 21 ans 26 Rue Claude Perrault, 31500 Toulouse 26 Rue Claude Perrault, 31500 Toulouse Siège · du 01/06/2012 au 01/03/2021 8 ans 4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse 4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse Siège · depuis le 01/03/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1991 35 ans Immatriculation01/01/1991

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2021 · 8.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

  1. Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 274 k€, 06/06/2024

  1. 06/06/2024 COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATION D'ACTIONS EDUCATIVES ET DE LOISIRS - ACTIVITES PERISCOLAIRES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MAILHO - MAIRIE DE TOULOUSE

    Accord cadre · 274 k€ (montant maximum)

    PRESTATION D'ACTIONS EDUCATIVES ET DE LOISIRS - ACTIVITES PERISCOLAIRES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MAILHO - MAIRIE DE TOULOUSE

    274 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 1.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Rue Theron de Montauge, 31200 Toulouse

    siège · SIRET 383 522 190 00073 · association · depuis 01/03/2021

Les 12 387 autres entreprises du métier « association » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page